3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transports et Mobilité

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Cote/Cotes extrêmes

3509 W 1-172

Date

1991-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

14.6 ml, 172 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/12/2017

Présentation du contenu

Ce bordereau a été effectué entre octobre et décembre 2017 préalablement au transfert de la mission Transport du Département à la Région.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3509 W 81-84

Date

2001-2013

Présentation du contenu

Pièces de la commission d'appel d'offres, documents administratifs et techniques, conventions et avenants, délibérations, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Notes

 

 

Gares routières de Valence.

Cote/Cotes extrêmes

3509 W 81

Date

2001

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable