3509 W 1-172
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 08/12/2017
Présentation du contenu
Ce bordereau a été effectué entre octobre et décembre 2017 préalablement au transfert de la mission Transport du Département à la Région.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Pièces de la commission d'appel d'offres, documents administratifs et techniques, conventions et avenants, délibérations, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Notes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable