3509 W 1-172
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 08/12/2017
Présentation du contenu
Ce bordereau a été effectué entre octobre et décembre 2017 préalablement au transfert de la mission Transport du Département à la Région.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Bilans financiers et d'exploitation, convention d'exploitation.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Notes
Mots clés matières
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