3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transports et Mobilité

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Cote/Cotes extrêmes

3509 W 1-172

Date

1991-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

14.6 ml, 172 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/12/2017

Présentation du contenu

Ce bordereau a été effectué entre octobre et décembre 2017 préalablement au transfert de la mission Transport du Département à la Région.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3509 W 69-80

Date

1996-2012

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Convention, avenants, notes, correspondance, pièces justificatives.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2012

Notes

 

 

Cote/Cotes extrêmes

3509 W 69-76

Date

1996-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004

Cariane.

Cote/Cotes extrêmes

3509 W 69

Date

1996-2004

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004