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203 résultats

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  1. Résultat n°1

    1976-1977

    Cote

    1277 W 61

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Chrono correspondance.
    • 1976-1977

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  2. Résultat n°2

    Exercices évacuation ANATEEP (association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public).

    Date

    2006-2010

    Cote

    3509 W 93

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Sécurité dans les transports.
    • Exercices évacuation ANATEEP (association nationale...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  3. Résultat n°3

    Budget. - Programmation et exécution budgétaire de l'exercice 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3006 W 6

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
    • Budget. - Programmation et exécution budgétaire de...
  4. Résultat n°4

    Insertion d'une annonce "sécurité routière" dans le plan de Valence destiné aux étudiants édité par l'Office Central de Service aux Étudiants (O.S.E).

    Date

    2003

    Cote

    3006 W 39

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2003. - Attribution de subventions.
    • Insertion d'une annonce "sécurité routière" dans le...
  5. Résultat n°5

    Statistiques. - Enquêtes et recensements concernant la profession de taxis.

    Date

    1976-1990

    Cote

    1748 W 51

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Statistiques. - Enquêtes et recensements concernant...

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  6. Résultat n°6

    1978-1980

    Cote

    1277 W 62

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Chrono correspondance.
    • 1978-1980

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  7. Résultat n°7

    ( P à V ).

    Date

    1978

    Cote

    1277 W 49

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Taxi : dossiers d'autorisation d'exercer la profession,...
    • ( P à V ).

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  8. Résultat n°8

    Année 2002. - Réunion du groupe communication, préparation du plan de communication pour 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3006 W 2

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
    • Plans de communication.
    • Année 2002. - Réunion du groupe communication, préparation...
  9. Résultat n°9

    Autorisations provisoires de mise en circulation de véhicules auto-école.

    Date

    1975-1982

    Cote

    1277 W 44

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Autorisations provisoires de mise en circulation de...

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  10. Résultat n°10

    Rallye surprise.

    Date

    1976-1982

    Cote

    1277 W 25

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières. - Épreuves sportives.
    • Rallye surprise.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  11. Résultat n°11

    (C.A.P.P.) dossiers de candidature des moniteurs avec résultats.

    Date

    1980

    Cote

    1277 W 33

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • (C.A.P.P.) dossiers de candidature des moniteurs avec...

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  12. Résultat n°12

    mars 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiants.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 4

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • mars 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire

  13. Résultat n°13

    Année 1992.

    Date

    1992-1992

    Cote

    4289 W 1

    • Contexte : 4289 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Réseau routier du Département de la Drôme, état du...
    • Année 1992.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service entretien de la route et matériel

  14. Résultat n°14

    L - W

    Date

    2010

    Cote

    3538 W 2

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Annulation du Permis de conduire.
    • L - W

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  15. Résultat n°15

    octobre-décembre 2010: suspension pour excès de vitesse.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 13

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • octobre-décembre 2010: suspension pour excès de vitesse.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire

  16. Résultat n°16

    Opération de sensibilisation à l'utilisation du téléphone portable au volant de la Fédération française des motards en colère (FFMC) de la Drôme.

    Date

    2003

    Cote

    3006 W 45

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2003. - Attribution de subventions.
    • Opération de sensibilisation à l'utilisation du téléphone...
  17. Résultat n°17

    Correspondance. - Courrier départ.

    Date

    2005

    Cote

    3006 W 14

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
    • Correspondance. - Courrier départ.
  18. Résultat n°18

    Organisation du Critérium cycliste du Dauphiné Libéré, 3ème slalom automobile de la Roche de Glun ; autorisations et arrêtés préfectoraux ; correspondance.

    Date

    1973-1977

    Cote

    1277 W 10

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières. - Épreuves sportives.
    • Organisation du Critérium cycliste du Dauphiné Libéré,...

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  19. Résultat n°19

    (C.A.P.E.C.) épreuves d'admissibilité sujets, copies, notation.

    Date

    1980

    Cote

    1277 W 41

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • (C.A.P.E.C.) épreuves d'admissibilité sujets, copies,...

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  20. Résultat n°20

    Stage de G. DUB (15 septembre 2003 au 15 mai 2004) étudiant à l'Institut des Études Politiques de Toulouse.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3006 W 12

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
    • Stages dans le service.
    • Stage de G. DUB (15 septembre 2003 au 15 mai 2004)...
  21. Résultat n°21

    Inauguration du radar à la Roche-de-Glun le 11 juillet 2005.

    Date

    2005

    Cote

    3006 W 60

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Infractions au code la route. - Contrôle sanction automatisé.
    • Inauguration du radar à la Roche-de-Glun le 11 juillet...
  22. Résultat n°22

    Arrêtés municipaux permanents réglementant la circulation. (communes de AL à LO).

    Date

    1974-1976

    Cote

    1277 W 53

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Arrêtés municipaux permanents réglementant la circulation....

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  23. Résultat n°23

    Mise en service du radar à Chabrillan, route départementale n° 104 le 28 juillet 2005.

    Date

    2005

    Cote

    3006 W 61

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Infractions au code la route. - Contrôle sanction automatisé.
    • Mise en service du radar à Chabrillan, route départementale...
  24. Résultat n°24

    ( D à L )

    Date

    1976-1981

    Cote

    1277 W 47

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Taxi : dossiers d'autorisation d'exercer la profession,...
    • ( D à L )

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  25. Résultat n°25

    GROUPE COURBIS.

    Date

    2001-2010

    Cote

    3328 W 51

    • Contexte : 3328 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité Départementale...

    • Entreprises en activité de + 50 salariés.
    • Romans-sur-Isère.
    • GROUPE COURBIS.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

  26. Résultat n°26

    Communiqué de presse, invitation à la presse.

    Date

    2004

    Cote

    3006 W 52

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2004.
    • Communiqué de presse, invitation à la presse.
  27. Résultat n°27

    Inauguration du site de la Coucourde le 16 décembre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    3006 W 58

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Infractions au code la route. - Contrôle sanction automatisé.
    • Inauguration du site de la Coucourde le 16 décembre...
  28. Résultat n°28

    Correspondance, bilans et statistiques des opérations de contrôle de sécurité routière de la police et de la gendarmerie en Drôme, notes, circulaires.

    Date

    1999-2001

    Cote

    3006 W 55

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux de contrôle Routier (PDCR). -...
    • Correspondance, bilans et statistiques des opérations...
  29. Résultat n°29

    Opération "la vitesse ou la vie ?" à Crest. - Organisation par la Ligue Contre La Violence Routière (LCVR) Drôme.

    Date

    2003

    Cote

    3006 W 50

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2003. - Attribution de subventions.
    • Opération "la vitesse ou la vie ?" à Crest. - Organisation...
  30. Résultat n°30

    Demandes de subventions rejetées.

    Date

    2002

    Cote

    3006 W 28

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2002. - Attribution de subventions.
    • Demandes de subventions rejetées.
  31. Résultat n°31

    janvier 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 2

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • janvier 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire

  32. Résultat n°32

    Organisation et réglementation de courses pédestres, plans des parcours.

    Date

    1978-1981

    Cote

    1277 W 7

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières. - Épreuves sportives.
    • Organisation et réglementation de courses pédestres,...

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  33. Résultat n°33

    Dossiers nominatifs de demandes ou de renouvellement de macaron.

    Date

    1965-1982

    Cote

    1277 W 52

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Grands Invalides Civils (G.I.C.) :
    • Dossiers nominatifs de demandes ou de renouvellement...

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  34. Résultat n°34

    (1 à 33).

    Date

    1972

    Cote

    1277 W 26

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières. - Épreuves sportives.
    • Auto-école : dossiers d'agréments annulés.
    • (1 à 33).

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  35. Résultat n°35

    (2ème semestre 1976)

    Date

    1976

    Cote

    1277 W 14

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières. - Épreuves sportives.
    • Organisation et réglementation de courses cyclistes,...
    • (2ème semestre 1976)

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  36. Résultat n°36

    Année 2006.

    Date

    2006-2006

    Cote

    4289 W 14

    • Contexte : 4289 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Réseau routier du Département de la Drôme, état du...
    • Année 2006.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service entretien de la route et matériel

  37. Résultat n°37

    Année 2002.

    Date

    2002-2002

    Cote

    4289 W 11

    • Contexte : 4289 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Réseau routier du Département de la Drôme, état du...
    • Année 2002.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service entretien de la route et matériel

  38. Résultat n°38

    Campagne de voitures sur la déviation de Montélimar-Loriol ; plans et arrêtés préfectoraux.

    Date

    1966

    Cote

    667 W 7

    • Contexte : 667 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Sécurité routière.
    • Campagne de voitures sur la déviation de Montélimar-Loriol...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 3ème bureau, sécurité routière

  39. Résultat n°39

    Année 1995.

    Date

    1995-1995

    Cote

    4289 W 4

    • Contexte : 4289 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Réseau routier du Département de la Drôme, état du...
    • Année 1995.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service entretien de la route et matériel

  40. Résultat n°40

    Correspondance relative aux taxis, voitures de petite remise, ambulances.

    Date

    1966-1982

    Cote

    1748 W 49

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Organisation du service.
    • Correspondance relative aux taxis, voitures de petite...

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  41. Résultat n°41

    Sensibilisation aux risques liés à la conduite sous l'emprise de médicaments. - Organisation par les ordres des médecins et pharmaciens.

    Date

    1999-2003

    Cote

    3006 W 34

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2002. - Attribution de subventions.
    • Sensibilisation aux risques liés à la conduite sous...
  42. Résultat n°42

    Comptage du trafic routier dans la Vallée du Rhône, RN7.

    Date

    1968

    Cote

    667 W 9

    • Contexte : 667 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Sécurité routière.
    • Comptage du trafic routier dans la Vallée du Rhône,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 3ème bureau, sécurité routière

  43. Résultat n°43

    Q - Ri

    Date

    2010

    Cote

    3538 W 17

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Suspension du Permis de conduire
    • Q - Ri

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  44. Résultat n°44

    Opérations de sécurité routière "Étapes sportives" (juillet-août 2002). - Organisation de la participation de la préfecture.

    Date

    2001-2002

    Cote

    3006 W 36

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2002. - Attribution de subventions.
    • Opérations de sécurité routière "Étapes sportives"...
  45. Résultat n°45

    février 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 3

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • février 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire

  46. Résultat n°46

    Stage de R. ARN (12 mars au 23 mars 2001) lycéenne en Suède.

    Date

    2001

    Cote

    3006 W 9

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
    • Stages dans le service.
    • Stage de R. ARN (12 mars au 23 mars 2001) lycéenne...
  47. Résultat n°47

    Organisation et réglementation des 47ème et 48ème Rallyes Automobiles de Monte-Carlo, plans (parcours et spéciales).

    Date

    1979-1980

    Cote

    1277 W 5

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières. - Épreuves sportives.
    • Organisation et réglementation des 47ème et 48ème Rallyes...

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  48. Résultat n°48

    Arrêtés préfectoraux relatifs à l'enneigement des routes de montagne. ( saison hivernale 1971-1972 ).

    Date

    1971-1972

    Cote

    1277 W 60

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Arrêtés préfectoraux relatifs à l'enneigement des routes...

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  49. Résultat n°49

    Année 2000.

    Date

    2000-2000

    Cote

    4289 W 9

    • Contexte : 4289 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Réseau routier du Département de la Drôme, état du...
    • Année 2000.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service entretien de la route et matériel

  50. Résultat n°50

    (épreuves C.A.P.P.) conduite personnelle, pédagogie sur véhicule, code en salle, mécanique (sujets, copies corrigées et notées).

    Date

    1980

    Cote

    1277 W 35

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • (épreuves C.A.P.P.) conduite personnelle, pédagogie...

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  51. Résultat n°51

    Dossiers nominatifs de cessation d'activité. ( A à C )

    Date

    1976-1979

    Cote

    1277 W 46

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Dossiers nominatifs de cessation d'activité. ( A à...

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  52. Résultat n°52

    (125 à 161).

    Date

    1972-1983

    Cote

    1277 W 30

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières. - Épreuves sportives.
    • Auto-école : dossiers d'agréments annulés.
    • (125 à 161).

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  53. Résultat n°53

    Année 2003.

    Date

    2003-2003

    Cote

    4289 W 12

    • Contexte : 4289 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Réseau routier du Département de la Drôme, état du...
    • Année 2003.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service entretien de la route et matériel

  54. Résultat n°54

    (1er semestre 1977)

    Date

    1977

    Cote

    1277 W 15

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières. - Épreuves sportives.
    • Organisation et réglementation de courses cyclistes,...
    • (1er semestre 1977)

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  55. Résultat n°55

    n°924 - n°1362

    Date

    2014

    Cote

    3538 W 22

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Expulsions locatives: Dossier d'assignation, commandement
    • n°924 - n°1362

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  56. Résultat n°56

    Remise officielle du camion de la Prévention Routière au groupement de gendarmerie de la Drôme. - Organisation d'une cérémonie le 5 février 2004.

    Date

    2004

    Cote

    3006 W 53

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2004.
    • Remise officielle du camion de la Prévention Routière...
  57. Résultat n°57

    Document général d'orientation (DGO) pour la période 2004-2008. - Élaboration par le Comité de pilotage stratégique, réunion du 16 mars 2004.

    Date

    2004

    Cote

    3006 W 22

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Document général d'orientation (DGO) pour la période...
  58. Résultat n°58

    Réunion de travail du 27 janvier 2003.

    Date

    2002-2003

    Cote

    3006 W 4

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
    • Groupe communication. - Réunions.
    • Réunion de travail du 27 janvier 2003.
  59. Résultat n°59

    Organisation et réglementation de la course de Côte du Colombier, plans des parcours ; procès-verbaux des réunions de la Commission Départementale de la Circulation et de la Sécurité Routières ; rapports de gendarmerie ; correspondance.

    Date

    1973-1978

    Cote

    1277 W 6

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières. - Épreuves sportives.
    • Organisation et réglementation de la course de Côte...

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  60. Résultat n°60

    Délégation de crédits.

    Date

    2002

    Cote

    3006 W 32

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2002. - Attribution de subventions.
    • Délégation de crédits.
  61. Résultat n°61

    G - H

    Date

    2010

    Cote

    3538 W 11

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Suspension du Permis de conduire
    • G - H

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  62. Résultat n°62

    N - O - P

    Date

    2010

    Cote

    3538 W 16

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Suspension du Permis de conduire
    • N - O - P

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  63. Résultat n°63

    Année 2001.

    Date

    2001-2001

    Cote

    4289 W 10

    • Contexte : 4289 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Réseau routier du Département de la Drôme, état du...
    • Année 2001.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service entretien de la route et matériel

  64. Résultat n°64

    septembre 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiants.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 11

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • septembre 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire

  65. Résultat n°65

    Bilan des actions 2001 et préparation des actions 2002.

    Date

    2001-2002

    Cote

    3006 W 25

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2001.
    • Bilan des actions 2001 et préparation des actions 2002.
  66. Résultat n°66

    (C.A.P.P.) dossiers de candidature des moniteurs avec résultats.

    Date

    1980

    Cote

    1277 W 34

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • (C.A.P.P.) dossiers de candidature des moniteurs avec...

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  67. Résultat n°67

    Infractions et accidents de la route. - Statistiques.

    Date

    2005-2006

    Cote

    3006 W 18

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Accidentologie en Drôme. - Mesure et suivi.
    • Infractions et accidents de la route. - Statistiques.
  68. Résultat n°68

    (C.A.P.E.C.) dossiers de candidature avec copies et résultats.

    Date

    1981

    Cote

    1277 W 39

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • (C.A.P.E.C.) dossiers de candidature avec copies et...

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  69. Résultat n°69

    Année 2004.

    Date

    2004-2004

    Cote

    4289 W 13

    • Contexte : 4289 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Réseau routier du Département de la Drôme, état du...
    • Année 2004.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service entretien de la route et matériel

  70. Résultat n°70

    Limitations de vitesse.

    Date

    1969-1970

    Cote

    1277 W 59

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Limitations de vitesse.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  71. Résultat n°71

    Année 2002.

    Date

    2000-2002

    Cote

    3006 W 56

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux de contrôle Routier (PDCR). -...
    • Année 2002.
  72. Résultat n°72

    Implantation de radars dans le département de la Drôme et bilans des infractions.

    Date

    2004-2006

    Cote

    3006 W 63

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Infractions au code la route. - Contrôle sanction automatisé.
    • Implantation de radars dans le département de la Drôme...
  73. Résultat n°73

    juin 2010: suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 8

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • juin 2010: suspension pour conduite sous l'emprise...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire

  74. Résultat n°74

    n°1661 - n°1952

    Date

    2015

    Cote

    3538 W 25

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Expulsions locatives: Dossier d'assignation, commandement
    • n°1661 - n°1952

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  75. Résultat n°75

    Comptage du trafic routier dans la vallée du Rhône (RN7, RN92, RN531, RN533, RN540 et A7).

    Date

    1962-1967

    Cote

    667 W 6

    • Contexte : 667 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

    • Sécurité routière.
    • Comptage du trafic routier dans la vallée du Rhône...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère direction, 3ème bureau, sécurité routière

  76. Résultat n°76

    (C.A.P.E.C.) dossiers de candidature avec résultats.

    Date

    1981

    Cote

    1277 W 40

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • (C.A.P.E.C.) dossiers de candidature avec résultats.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  77. Résultat n°77

    Correspondance, documents préparatoires, notes, liste des invités, liste des organismes et entreprises, communiqué de presse, décision de création d'un comité de pilotage local, livret de présentation, convention de partenariat État / Assurances, comptes rendus de réunions, fiches de présence.

    Date

    2003

    Cote

    3006 W 67

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Assises départementales de la Drôme du 22 octobre 2003....
    • Correspondance, documents préparatoires, notes, liste...
  78. Résultat n°78

    Dossiers nominatifs de demandes de macaron (rejet, accord).

    Date

    1980-1982

    Cote

    1277 W 51

    • Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

    • Circulation et sécurité routières.
    • Grands Invalides Civils (G.I.C.) :
    • Dossiers nominatifs de demandes de macaron (rejet,...

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

  79. Résultat n°79

    Actions d'éducation dans les établissements scolaires du premier degré de la Drôme.

    Date

    2002

    Cote

    3006 W 31

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2002. - Attribution de subventions.
    • Actions d'éducation dans les établissements scolaires...
  80. Résultat n°80

    octobre 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiants.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 12

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • octobre 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire