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  • 1

    Exercices évacuation ANATEEP (association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public).

    Date

    2006-2010

    Cote

    3509 W 93

    • Contexte : 3509 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Sécurité dans les transports.
    • Exercices évacuation ANATEEP (association nationale...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Secteur Transport et Mobilité

  • 2

    Budget. - Programmation et exécution budgétaire de l'exercice 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3006 W 6

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
    • Budget. - Programmation et exécution budgétaire de...
  • 3

    Insertion d'une annonce "sécurité routière" dans le plan de Valence destiné aux étudiants édité par l'Office Central de Service aux Étudiants (O.S.E).

    Date

    2003

    Cote

    3006 W 39

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2003. - Attribution de subventions.
    • Insertion d'une annonce "sécurité routière" dans le...
  • 4

    Statistiques. - Enquêtes et recensements concernant la profession de taxis.

    Date

    1976-1990

    Cote

    1748 W 51

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Statistiques. - Enquêtes et recensements concernant...

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  • 5

    Année 2002. - Réunion du groupe communication, préparation du plan de communication pour 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3006 W 2

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
    • Plans de communication.
    • Année 2002. - Réunion du groupe communication, préparation...
  • 6

    mars 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiants.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 4

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • mars 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire

  • 7

    L - W

    Date

    2010

    Cote

    3538 W 2

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Annulation du Permis de conduire.
    • L - W

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  • 8

    octobre-décembre 2010: suspension pour excès de vitesse.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 13

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • octobre-décembre 2010: suspension pour excès de vitesse.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire

  • 9

    Opération de sensibilisation à l'utilisation du téléphone portable au volant de la Fédération française des motards en colère (FFMC) de la Drôme.

    Date

    2003

    Cote

    3006 W 45

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2003. - Attribution de subventions.
    • Opération de sensibilisation à l'utilisation du téléphone...
  • 10

    Correspondance. - Courrier départ.

    Date

    2005

    Cote

    3006 W 14

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
    • Correspondance. - Courrier départ.
  • 11

    Stage de G. DUB (15 septembre 2003 au 15 mai 2004) étudiant à l'Institut des Études Politiques de Toulouse.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3006 W 12

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
    • Stages dans le service.
    • Stage de G. DUB (15 septembre 2003 au 15 mai 2004)...
  • 12

    Inauguration du radar à la Roche-de-Glun le 11 juillet 2005.

    Date

    2005

    Cote

    3006 W 60

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Infractions au code la route. - Contrôle sanction automatisé.
    • Inauguration du radar à la Roche-de-Glun le 11 juillet...
  • 13

    Mise en service du radar à Chabrillan, route départementale n° 104 le 28 juillet 2005.

    Date

    2005

    Cote

    3006 W 61

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Infractions au code la route. - Contrôle sanction automatisé.
    • Mise en service du radar à Chabrillan, route départementale...
  • 14

    GROUPE COURBIS.

    Date

    2001-2010

    Cote

    3328 W 51

    • Contexte : 3328 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité Départementale...

    • Entreprises en activité de + 50 salariés.
    • Romans-sur-Isère.
    • GROUPE COURBIS.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

  • 15

    Communiqué de presse, invitation à la presse.

    Date

    2004

    Cote

    3006 W 52

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2004.
    • Communiqué de presse, invitation à la presse.
  • 16

    Inauguration du site de la Coucourde le 16 décembre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    3006 W 58

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Infractions au code la route. - Contrôle sanction automatisé.
    • Inauguration du site de la Coucourde le 16 décembre...
  • 17

    Correspondance, bilans et statistiques des opérations de contrôle de sécurité routière de la police et de la gendarmerie en Drôme, notes, circulaires.

    Date

    1999-2001

    Cote

    3006 W 55

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux de contrôle Routier (PDCR). -...
    • Correspondance, bilans et statistiques des opérations...
  • 18

    Opération "la vitesse ou la vie ?" à Crest. - Organisation par la Ligue Contre La Violence Routière (LCVR) Drôme.

    Date

    2003

    Cote

    3006 W 50

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2003. - Attribution de subventions.
    • Opération "la vitesse ou la vie ?" à Crest. - Organisation...
  • 19

    Demandes de subventions rejetées.

    Date

    2002

    Cote

    3006 W 28

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2002. - Attribution de subventions.
    • Demandes de subventions rejetées.
  • 20

    janvier 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 2

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • janvier 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire

  • 21

    Correspondance relative aux taxis, voitures de petite remise, ambulances.

    Date

    1966-1982

    Cote

    1748 W 49

    • Contexte : 1748 W - Préfecture, 3ème direction de l'administration...

    • Circulation et sécurité routière.
    • Organisation du service.
    • Correspondance relative aux taxis, voitures de petite...

    Producteur :

    Préfecture, 3ème direction de l'administration générale et de la réglementation, 3ème bureau, service des automobiles et de la circulation routière

  • 22

    Sensibilisation aux risques liés à la conduite sous l'emprise de médicaments. - Organisation par les ordres des médecins et pharmaciens.

    Date

    1999-2003

    Cote

    3006 W 34

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2002. - Attribution de subventions.
    • Sensibilisation aux risques liés à la conduite sous...
  • 23

    Q - Ri

    Date

    2010

    Cote

    3538 W 17

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Suspension du Permis de conduire
    • Q - Ri

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  • 24

    Opérations de sécurité routière "Étapes sportives" (juillet-août 2002). - Organisation de la participation de la préfecture.

    Date

    2001-2002

    Cote

    3006 W 36

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2002. - Attribution de subventions.
    • Opérations de sécurité routière "Étapes sportives"...
  • 25

    février 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 3

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • février 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire

  • 26

    Stage de R. ARN (12 mars au 23 mars 2001) lycéenne en Suède.

    Date

    2001

    Cote

    3006 W 9

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
    • Stages dans le service.
    • Stage de R. ARN (12 mars au 23 mars 2001) lycéenne...
  • 27

    n°924 - n°1362

    Date

    2014

    Cote

    3538 W 22

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Expulsions locatives: Dossier d'assignation, commandement
    • n°924 - n°1362

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  • 28

    Remise officielle du camion de la Prévention Routière au groupement de gendarmerie de la Drôme. - Organisation d'une cérémonie le 5 février 2004.

    Date

    2004

    Cote

    3006 W 53

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2004.
    • Remise officielle du camion de la Prévention Routière...
  • 29

    Document général d'orientation (DGO) pour la période 2004-2008. - Élaboration par le Comité de pilotage stratégique, réunion du 16 mars 2004.

    Date

    2004

    Cote

    3006 W 22

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Document général d'orientation (DGO) pour la période...
  • 30

    Réunion de travail du 27 janvier 2003.

    Date

    2002-2003

    Cote

    3006 W 4

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
    • Groupe communication. - Réunions.
    • Réunion de travail du 27 janvier 2003.
  • 31

    Délégation de crédits.

    Date

    2002

    Cote

    3006 W 32

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2002. - Attribution de subventions.
    • Délégation de crédits.
  • 32

    G - H

    Date

    2010

    Cote

    3538 W 11

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Suspension du Permis de conduire
    • G - H

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  • 33

    N - O - P

    Date

    2010

    Cote

    3538 W 16

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Suspension du Permis de conduire
    • N - O - P

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  • 34

    septembre 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiants.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 11

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • septembre 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire

  • 35

    Bilan des actions 2001 et préparation des actions 2002.

    Date

    2001-2002

    Cote

    3006 W 25

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2001.
    • Bilan des actions 2001 et préparation des actions 2002.
  • 36

    Infractions et accidents de la route. - Statistiques.

    Date

    2005-2006

    Cote

    3006 W 18

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Accidentologie en Drôme. - Mesure et suivi.
    • Infractions et accidents de la route. - Statistiques.
  • 37

    Année 2002.

    Date

    2000-2002

    Cote

    3006 W 56

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux de contrôle Routier (PDCR). -...
    • Année 2002.
  • 38

    Implantation de radars dans le département de la Drôme et bilans des infractions.

    Date

    2004-2006

    Cote

    3006 W 63

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Infractions au code la route. - Contrôle sanction automatisé.
    • Implantation de radars dans le département de la Drôme...
  • 39

    juin 2010: suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 8

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • juin 2010: suspension pour conduite sous l'emprise...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire

  • 40

    n°1661 - n°1952

    Date

    2015

    Cote

    3538 W 25

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Expulsions locatives: Dossier d'assignation, commandement
    • n°1661 - n°1952

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  • 41

    Correspondance, documents préparatoires, notes, liste des invités, liste des organismes et entreprises, communiqué de presse, décision de création d'un comité de pilotage local, livret de présentation, convention de partenariat État / Assurances, comptes rendus de réunions, fiches de présence.

    Date

    2003

    Cote

    3006 W 67

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Assises départementales de la Drôme du 22 octobre 2003....
    • Correspondance, documents préparatoires, notes, liste...
  • 42

    Actions d'éducation dans les établissements scolaires du premier degré de la Drôme.

    Date

    2002

    Cote

    3006 W 31

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2002. - Attribution de subventions.
    • Actions d'éducation dans les établissements scolaires...
  • 43

    octobre 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiants.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 12

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • octobre 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire

  • 44

    Jeu-concours dans le Dauphiné Libéré. - Organisation par la Préfecture.

    Date

    2003

    Cote

    3006 W 40

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2003. - Attribution de subventions.
    • Jeu-concours dans le Dauphiné Libéré. - Organisation...
  • 45

    Ma

    Date

    2010

    Cote

    3538 W 14

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Suspension du Permis de conduire
    • Ma

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  • 46

    Da - Di

    Date

    2010

    Cote

    3538 W 8

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Suspension du Permis de conduire
    • Da - Di

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  • 47

    juillet-août 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiants.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 9

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • juillet-août 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire

  • 48

    Années 2001 et 2002. - Campagnes "sécurité routière Drôme" diffusée par la radio France-Bleue Drôme-Ardèche.

    Date

    2001-2002

    Cote

    3006 W 1

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
    • Plans de communication.
    • Années 2001 et 2002. - Campagnes "sécurité routière...
  • 49

    Préparation.

    Date

    2003

    Cote

    3006 W 37

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2003. - Attribution de subventions.
    • Préparation.
  • 50

    4ème Semaine Nationale de Sécurité sur la Route du 15 au 22 octobre 2003. - Organisation et bilan en Drôme.

    Date

    2003

    Cote

    3006 W 42

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2003. - Attribution de subventions.
    • 4ème Semaine Nationale de Sécurité sur la Route du...
  • 51

    Réalisation d'un fascicule d'information.

    Date

    2004

    Cote

    3006 W 5

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
    • Groupe communication. - Réunions.
    • Réalisation d'un fascicule d'information.
  • 52

    A - K

    Date

    2010

    Cote

    3538 W 1

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Annulation du Permis de conduire.
    • A - K

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  • 53

    Stage de C. FRO (10 mars au 9 mai 2003) étudiant à l'Institut Régional d'Administration de Lyon (IRA).

    Date

    2003

    Cote

    3006 W 11

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
    • Stages dans le service.
    • Stage de C. FRO (10 mars au 9 mai 2003) étudiant à...
  • 54

    Charte départementale de sécurité routière.- Signature le 8 juillet 1998, organisation.

    Date

    1998-1999

    Cote

    3006 W 21

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Charte départementale de sécurité routière.- Signature...
  • 55

    3ème Semaine Nationale de Sécurité sur la Route du 16 au 23 octobre 2002. - Organisation et bilan en Drôme.

    Date

    2002

    Cote

    3006 W 33

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2002. - Attribution de subventions.
    • 3ème Semaine Nationale de Sécurité sur la Route du...
  • 56

    Inauguration du radar mobile sur la Lacra le 10 mars 2004.

    Date

    2004

    Cote

    3006 W 59

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Infractions au code la route. - Contrôle sanction automatisé.
    • Inauguration du radar mobile sur la Lacra le 10 mars...
  • 57

    Financement des activités dans le domaine de la sécurité routière de la Fédération Départementale des Aînés Ruraux de la Drôme.

    Date

    2003

    Cote

    3006 W 41

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2003. - Attribution de subventions.
    • Financement des activités dans le domaine de la sécurité...
  • 58

    Ca - Ce

    Date

    2010

    Cote

    3538 W 6

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Suspension du Permis de conduire
    • Ca - Ce

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  • 59

    Opération "Nuit pour la vie" dans les discothèques drômoises. - Organisation par l'association "la route des jeunes".

    Date

    2003

    Cote

    3006 W 46

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2003. - Attribution de subventions.
    • Opération "Nuit pour la vie" dans les discothèques...
  • 60

    aout-septembre 2010 : suspension pour excès de vitesse.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 10

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • aout-septembre 2010 : suspension pour excès de vitesse.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire

  • 61

    S

    Date

    2010

    Cote

    3538 W 19

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Suspension du Permis de conduire
    • S

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  • 62

    Points Information Jeunesse (PIJ) de la Drôme.

    Date

    2002-2003

    Cote

    3006 W 35

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2002. - Attribution de subventions.
    • Points Information Jeunesse (PIJ) de la Drôme.
  • 63

    A

    Date

    2010

    Cote

    3538 W 3

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Suspension du Permis de conduire
    • A

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  • 64

    Exercice 2005. - Organisation d'une journée d'action de sécurité routière pendant la Foire de Romans le 18 octobre 2005.

    Date

    2005

    Cote

    3006 W 54

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2004.
    • Exercice 2005. - Organisation d'une journée d'action...
  • 65

    Évaluation.

    Date

    2001-2002

    Cote

    3006 W 7

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
    • Évaluation.
  • 66

    I - J - K

    Date

    2010

    Cote

    3538 W 12

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Suspension du Permis de conduire
    • I - J - K

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  • 67

    Envoi et bilan du questionnaire sécurité routière.

    Date

    2005-2006

    Cote

    3006 W 66

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Salariés et risques routiers. - Actions de prévention.
    • Envoi et bilan du questionnaire sécurité routière.
  • 68

    janvier-février 2010 : suspension pour excès de vitesse.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 1

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • janvier-février 2010 : suspension pour excès de vitesse.

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire

  • 69

    Opération "Dix de conduite accompagnée".

    Date

    2002

    Cote

    3006 W 29

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2002. - Attribution de subventions.
    • Opération "Dix de conduite accompagnée".
  • 70

    Location et prêt de sièges pour bébés dans les maternités drômoises.

    Date

    2001-2002

    Cote

    3006 W 27

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2002. - Attribution de subventions.
    • Location et prêt de sièges pour bébés dans les maternités...
  • 71

    Année 2003. - Campagne de presse.

    Date

    2003

    Cote

    3006 W 3

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la...
    • Plans de communication.
    • Année 2003. - Campagne de presse.
  • 72

    Ba - Be

    Date

    2010

    Cote

    3538 W 4

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Suspension du Permis de conduire
    • Ba - Be

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  • 73

    Do - Du

    Date

    2010

    Cote

    3538 W 9

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Suspension du Permis de conduire
    • Do - Du

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  • 74

    Utilisation des crédits. - Acquisition et prêt de matériels.

    Date

    2001-2005

    Cote

    3006 W 23

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Utilisation des crédits. - Acquisition et prêt de matériels.
  • 75

    T - U

    Date

    2010

    Cote

    3538 W 20

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Suspension du Permis de conduire
    • T - U

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  • 76

    Accident mortel des sapeurs pompiers à Loriol le 29 novembre 2002 sur l'autoroute A7. - Communication sur l'amélioration des modalités d'intervention des pompiers sur les accidents de la route.

    Date

    2003

    Cote

    3006 W 17

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Accidentologie en Drôme. - Mesure et suivi.
    • Accident mortel des sapeurs pompiers à Loriol le 29...
  • 77

    E - F

    Date

    2010

    Cote

    3538 W 10

    • Contexte : 3538 W - Sous-préfecture de Nyons, service de la réglementation

    • Suspension du Permis de conduire
    • E - F

    Producteur :

    Sous-préfecture de Nyons / Service réglementation

  • 78

    Caisse Régionale d'Assurance Maladie de Rhône-Alpes.

    Date

    2002

    Cote

    3006 W 30

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Mise en œuvre.
    • Plans départementaux d'actions de sécurité routière...
    • Exercice 2002. - Attribution de subventions.
    • Caisse Régionale d'Assurance Maladie de Rhône-Alpes.
  • 79

    mai 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise de l'alcool.

    Date

    2010

    Cote

    3518 W 6

    • Contexte : 3518 W - Préfecture, direction de la réglementation...

    • Permis de conduire.
    • mai 2010 : suspension pour conduite sous l'emprise...

    Producteur :

    Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la circulation routière / Section des permis de conduire

  • 80

    Compte rendu, dossier du participant, note.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3006 W 68

    • Contexte : 3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation...

    • Politique départementale de sécurité routière.
    • Assises départementales de la Drôme du 22 octobre 2003....
    • Compte rendu, dossier du participant, note.