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1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau (circulation routière).

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Autres Cotes

1277 W 1-62

Date

1961-1983

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

62

Origine

Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau

Mode de classement

Ce versement a été traité en juin 1997 par les CES du chantier d'insertion.

Conditions d'accès

Archives publiques

Article 1-31, 44, 53-60 : communicable ; article 32-40, 42-43, 46-52, 61-62 : 60 ans ; article 31, 45 : 30 ans.

Mots clés collectivités

Drôme (France). Préfecture

Cote/Cotes extrêmes

1277 W 31-62

Date

1961-1982

Mots clés matières

sécurité routière

Cote/Cotes extrêmes

1277 W 61-62

Date

1976-1980

1978-1980

Cote/Cotes extrêmes

1277 W 62

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Conditions d'accès

Modalités d'accès

Non communicable jusqu'en 2040.

Délai

60 ans

Première année communicable

2040