4289 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Déplacements, Service entretien de la route et matériel

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Cote/Cotes extrêmes

4289 W 1-15

Date

1992-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,10 ml

17 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service entretien de la route et matériel

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/09/2025

Présentation du contenu

Ce versement comprend les données de trafics annuels sur le département pour la période1992 à 2007 (manque l'année 2005). Les données sont extraites du logiciel « Route + » sous forme de tableau synthétique.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'intégralité du versement a été conservé conformément à la charte d'archivage de la direction des Déplacements.

Mode de classement

Les dossiers ont été classés par année.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Cote/Cotes extrêmes

4289 W 1-15

Date

1992-2007

Présentation du contenu

relevé annuel (TMJA).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Année 2004.

Cote/Cotes extrêmes

4289 W 13

Date

2004-2004

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable