Correspondance. - Courrier départ.

Aide à la recherche

3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques (DRLP) / Bureau de la réglementation, de la circulation et de la sécurité routière

Déplier tous les niveaux

3006 W - Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques (DRLP) / Bureau de la réglementation, de la circulation et de la sécurité routière

Cote/Cotes extrêmes

3006 W 1-68

Date

1984-2006

Description physique

1,40 m.l. (13 boîtes).

Modalités d'entrées

Fonds entré sous la forme d'un versement le 30 août 2010.

Conditions d'accès

Certaines sont librement communicables. D'autres sont soumises à un délais de communicabilité de 50 ans pour les documents contenant des informations sur les personnes et leur vie privée.

Mots clés matières

circulation routière, sécurité routière

Politique départementale de sécurité routière.

Cote/Cotes extrêmes

3006 W 1-68

Date

1984-2006

Fonctionnement du Bureau de la Réglementation, de la circulation et de la sécurité routière et organisation de la communication de la Préfecture.

Cote/Cotes extrêmes

3006 W 1-14

Date

2000-2005

Correspondance. - Courrier départ.

Cote/Cotes extrêmes

3006 W 14

Date

2005

Présentation du contenu

Chrono.

Lacunes du mois d'août au mois de novembre 2005. Ce chrono englobe les 2 activités de Mme Fourniol au titre du Bureau de la Communication et du Bureau de la Sécurité routière. A titre d'échantillonnage sont conservés les chronos courrier des années en 0 et 5.