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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

22 juin 2010
Cote
3375 W 32
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique territoriale.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité technique paritaire.
  • 22 juin 2010
2

20 décembre 1999
Cote
2948 W 280
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
  • Réunions.
  • Année 1999
  • 20 décembre 1999
3

1831-1840
Cote
1 M 760
 Date
1831-1840
 Lieu
Die (Drôme, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
  • Fonctionnaires et personnel administratif.
  • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
  • Arrondissements.
  • Arrondissement de Die.
  • 1831-1840
4

18 décembre 2012
Cote
3375 W 78
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique territoriale.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité d'Hygiène et de sécurité
  • 18 décembre 2012
5

Agents de la fonction publique territoriale.
Cote
2948 W 194
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Carrière et politique salariale.
  • Rémunération.
  • Grèves.
  • Agents de la fonction publique territoriale.
6

24 septembre 2013
Cote
3375 W 83
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique territoriale.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité d'Hygiène et de sécurité
  • 24 septembre 2013
7

25 mai 2010
Cote
3375 W 31
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique territoriale.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité technique paritaire.
  • 25 mai 2010
8

1888-1892
Cote
1 M 783
 Date
1888-1892
 Lieu
Montélimar (Drôme, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
  • Fonctionnaires et personnel administratif.
  • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
  • Arrondissements.
  • Arrondissement de Montélimar.
  • 1888-1892
9

1813-1831
Cote
1 M 758
 Date
1813-1831
 Lieu
Die (Drôme, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
  • Fonctionnaires et personnel administratif.
  • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
  • Arrondissements.
  • Arrondissement de Die.
  • 1813-1831
10

1865-1871
Cote
1 M 790
 Date
1865-1871
 Lieu
Nyons (Drôme, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
  • Fonctionnaires et personnel administratif.
  • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
  • Arrondissements.
  • Arrondissement de Nyons.
  • 1865-1871
11

16 janvier 1995
Cote
2948 W 253
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
  • Réunions.
  • Année 1995.
  • 16 janvier 1995
12

22 avril 2014
Cote
3375 W 15
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique territoriale.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Commission administrative paritaire.- Dossier de séance.
  • 22 avril 2014
13

30 septembre 2005
Cote
3398 W 6
 Date
2005
 Lieu - Type de document
dossier de séance

  • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires
  • Fonction publique territoriale.
  • Comité technique paritaire
  • 30 septembre 2005
14

1831-1836
Cote
1 M 759
 Date
1831-1836
 Lieu
Die (Drôme, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
  • Fonctionnaires et personnel administratif.
  • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
  • Arrondissements.
  • Arrondissement de Die.
  • 1831-1836
15

24 avril 2012
Cote
3375 W 43
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique territoriale.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité technique paritaire.
  • 24 avril 2012
16

29 mai 2012
Cote
3375 W 10
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique territoriale.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Commission administrative paritaire.- Dossier de séance.
  • 29 mai 2012
17

7 novembre 2014
Cote
3375 W 89
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique territoriale.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité d'Hygiène et de sécurité
  • 7 novembre 2014
18

Arrêtés de composition des instances CT - CHSCT - commission de réforme - CAP A/B/C
Cote
3397 W 3
 Date
2016
 Lieu - Type de document
dossier de séance

  • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

  • Organismes paritaires
  • Fonction publique territoriale
  • Arrêtés de composition des instances CT - CHSCT - commission...
19

1813-1831
Cote
1 M 798
 Date
1813-1831
 Lieu
Valence (Drôme, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
  • Fonctionnaires et personnel administratif.
  • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
  • Arrondissements.
  • Arrondissement de Valence.
  • 1813-1831
20

29 septembre 2009
Cote
3375 W 27
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique territoriale.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité technique paritaire.
  • 29 septembre 2009
21

24 juin 2002
Cote
2948 W 291
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
  • Réunions.
  • Année 2002
  • 24 juin 2002
22

17 mars 2009
Cote
3375 W 24
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique territoriale.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité technique paritaire.
  • 17 mars 2009
23

4 décembre 2012
Cote
3375 W 48
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique territoriale.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité technique paritaire.
  • 4 décembre 2012
24

11 mai 2010
Cote
3375 W 67
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique territoriale.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité d'Hygiène et de sécurité
  • 11 mai 2010
25

22 février 2011
Cote
3375 W 35
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique territoriale.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité technique paritaire.
  • 22 février 2011
26

20 décembre 2002
Cote
2948 W 294
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
  • Réunions.
  • Année 2002
  • 20 décembre 2002
27

27 janvier 1997
Cote
2948 W 266
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
  • Réunions.
  • Année 1997
  • 27 janvier 1997
28

29 novembre 2011
Cote
3375 W 41
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique territoriale.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité technique paritaire.
  • 29 novembre 2011
29

22 mai 2012
Cote
3375 W 75
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique territoriale.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité d'Hygiène et de sécurité
  • 22 mai 2012
30

1871-1873
Cote
1 M 757
 Date
1871-1873
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
  • Fonctionnaires et personnel administratif.
  • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
  • Département.
  • Maires et adjoints.
  • 1871-1873
31

7 octobre 2002
Cote
2948 W 292
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
  • Réunions.
  • Année 2002
  • 7 octobre 2002
32

1860-1865
Cote
1 M 789
 Date
1860-1865
 Lieu
Nyons (Drôme, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
  • Fonctionnaires et personnel administratif.
  • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
  • Arrondissements.
  • Arrondissement de Nyons.
  • 1860-1865
33

17 septembre 2001
Cote
2948 W 286
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
  • Réunions.
  • Année 2001
  • 17 septembre 2001
34

18 octobre 2011
Cote
3375 W 40
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique territoriale.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité technique paritaire.
  • 18 octobre 2011
35

28 avril 2009
Cote
3375 W 25
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique territoriale.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité technique paritaire.
  • 28 avril 2009
36

1884-1887
Cote
1 M 795
 Date
1884-1887
 Lieu
Nyons (Drôme, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 1 M - Administration générale du département

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale.
  • Fonctionnaires et personnel administratif.
  • Administration départementale et municipale. - Renseignements...
  • Arrondissements.
  • Arrondissement de Nyons.
  • 1884-1887
37

30 janvier 1995
Cote
2948 W 254
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
  • Réunions.
  • Année 1995.
  • 30 janvier 1995
38

Visites du comité hygiène et sécurité 2012
Cote
3375 W 91
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique territoriale.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Visites/Enquêtes CHS
  • Visites du comité hygiène et sécurité 2012
39

8 novembre 2011
Cote
3375 W 8
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique territoriale.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Commission administrative paritaire.- Dossier de séance.
  • 8 novembre 2011
40

6 février 2015
Cote
3397 W 13
 Date
2015
 Lieu - Type de document
dossier de séance

  • Contexte : 3397 W - Conseil départemental - DGA Ressources - Direction...

  • Organismes paritaires
  • Fonction publique territoriale
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité hygiène, sécurité et conditions de travail.
  • 6 février 2015