3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction des ressources humaines, Cellule dialogue social

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3375 W 1-133

Date

2008 - 2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1,60 ml, 133 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/02/2017

Présentation du contenu

Conseil général.- Dialogue social avec les organisations syndicales, et les organismes paritaires 2008 à 2014.

Cote/Cotes extrêmes

3375 W 1 - 133

Date

2008-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3375 W 1 - 94

Date

2008-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3375 W 4 - 90

Date

2008-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

3375 W 18 - 57

Date

2008-2014

Présentation du contenu

Dossier de séance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Notes

Convocation - PV séance - Fond de dossier

18 octobre 2011

Cote/Cotes extrêmes

3375 W 40

Date

2011

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Pour avis : ajustement dans l'encadrement de l'équipe du Directeur général adjoint Développement, actualisation de l'organigramme de la médiahèque Drôme, modification de l'organigramme du pôle traitement des archives départementales, déplacement du poste de chargé de communication interne auprès de la direction générale, projet de conventionnement avec le FIPHFP.

Pour information : charte d'utilisation des fichiers fonciers  de la DGFIP, principe de recrutement au département pour la fonction publique hospitalière.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable