Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 14/02/2017
Présentation du contenu
Conseil général.- Dialogue social avec les organisations syndicales, et les organismes paritaires 2008 à 2014.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossier de séance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Notes
Convocation - PV séance - Fond de dossier
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Pour avis : ajustement dans l'encadrement de l'équipe du Directeur général adjoint Développement, actualisation de l'organigramme de la médiahèque Drôme, modification de l'organigramme du pôle traitement des archives départementales, déplacement du poste de chargé de communication interne auprès de la direction générale, projet de conventionnement avec le FIPHFP.
Pour information : charte d'utilisation des fichiers fonciers de la DGFIP, principe de recrutement au département pour la fonction publique hospitalière.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable