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Résultats de la recherche

  • 1

    ADA-BUI

    Date

    2001-2010

    Cote

    3297 W 2

    • Contexte : 3297 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • ADA-BUI

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Centre médico-social de Nyons

  • 2

    LAJ-LON.

    Cote

    3352 W 7

    • Contexte : 3352 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2012.
    • LAJ-LON.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Territoire enfance famille Drôme Nord-Tain

  • 3

    MOR-OUA.

    Date

    2004-2010

    Cote

    3350 W 20

    • Contexte : 3350 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • MOR-OUA.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Centre médico-social de Romans La Monnaie

  • 4

    UYA-WAH.

    Cote

    3454 W 58

    • Contexte : 3454 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers familiaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.
    • UYA-WAH.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Territoire enfance famille Drôme Royans-Romans (Bourg-de-Péage)

  • 5

    SEL-SIF.

    Date

    1989-2010

    Cote

    3350 W 24

    • Contexte : 3350 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • SEL-SIF.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Centre médico-social de Romans La Monnaie

  • 6

    Procédures.

    Date

    2000-2004

    Cote

    3499 W 2

    • Contexte : 3499 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Fonctionnement général.
    • Procédures.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille

  • 7

    Enfants nés de 1986 à 1991.

    Date

    1986-1992

    Cote

    3537 W 4

    • Contexte : 3537 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Suivi post-natal.
    • Enfants nés de 1986 à 1991.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Centre médico-social de Romans la Pavigne

  • 8

    BOUN-BOYE.

    Cote

    3454 W 8

    • Contexte : 3454 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers familiaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.
    • BOUN-BOYE.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Territoire enfance famille Drôme Royans-Romans (Bourg-de-Péage)

  • 9

    GLA-JES

    Date

    2001-2010

    Cote

    3297 W 9

    • Contexte : 3297 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • GLA-JES

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Centre médico-social de Nyons

  • 10

    ABO-ASK.

    Date

    2001-2010

    Cote

    3349 W 1

    • Contexte : 3349 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • ABO-ASK.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale du Grand Valentinois / Centre médico-social du Polygone (Valence)

  • 11

    2000-2003

    Date

    2000-2003

    Cote

    3499 W 10

    • Contexte : 3499 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Fonctionnement général.
    • Activités des services.
    • 2000-2003

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille

  • 12

    Opérations (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    3499 W 48

    • Contexte : 3499 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Actions de prévention.
    • Prévention spécialisée.
    • Opérations (2007-2008).

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille

  • 13

    GHR-GOD.

    Cote

    3454 W 22

    • Contexte : 3454 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers familiaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.
    • GHR-GOD.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Territoire enfance famille Drôme Royans-Romans (Bourg-de-Péage)

  • 14

    2007-2009

    Date

    2007-2009

    Cote

    3499 W 56

    • Contexte : 3499 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Actions de prévention.
    • Association de la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence...
    • 2007-2009

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille

  • 15

    2004

    Date

    2004

    Cote

    3499 W 54

    • Contexte : 3499 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Actions de prévention.
    • Actions en faveur de la parentalité.
    • 2004

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille

  • 16

    DUCR-GRA.

    Cote

    3333 W 7

    • Contexte : 3333 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • DUCR-GRA.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction Territoriale-Secteur Drôme Provençale / Centre médico-social de Dieulefit

  • 17

    JUN-JUS.

    Cote

    3454 W 32

    • Contexte : 3454 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers familiaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.
    • JUN-JUS.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Territoire enfance famille Drôme Royans-Romans (Bourg-de-Péage)

  • 18

    2003

    Date

    2003

    Cote

    3499 W 53

    • Contexte : 3499 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Actions de prévention.
    • Actions en faveur de la parentalité.
    • 2003

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille

  • 19

    PERRI-SAL.

    Cote

    3333 W 13

    • Contexte : 3333 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • PERRI-SAL.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction Territoriale-Secteur Drôme Provençale / Centre médico-social de Dieulefit

  • 20

    MAG-PRO

    Date

    2001-2010

    Cote

    3297 W 15

    • Contexte : 3297 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • MAG-PRO

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Centre médico-social de Nyons

  • 21

    CRU-DEL

    Date

    2001-2010

    Cote

    3297 W 4

    • Contexte : 3297 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • CRU-DEL

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Centre médico-social de Nyons

  • 22

    GAV-HAB.

    Cote

    3346 W 5

    • Contexte : 3346 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • GAV-HAB.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans

  • 23

    2014-2015

    Date

    2014-2015

    Cote

    3499 W 58

    • Contexte : 3499 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Actions de prévention.
    • Association de la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence...
    • 2014-2015

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille

  • 24

    IBA-MAT.

    Cote

    3346 W 6

    • Contexte : 3346 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • IBA-MAT.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans

  • 25

    MEF-MES.

    Cote

    3454 W 41

    • Contexte : 3454 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers familiaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.
    • MEF-MES.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Territoire enfance famille Drôme Royans-Romans (Bourg-de-Péage)

  • 26

    ZAI-ZOO.

    Date

    1989-2010

    Cote

    3350 W 27

    • Contexte : 3350 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • ZAI-ZOO.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Centre médico-social de Romans La Monnaie

  • 27

    2004-2007

    Date

    2004-2007

    Cote

    3499 W 11

    • Contexte : 3499 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Fonctionnement général.
    • Activités des services.
    • 2004-2007

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille

  • 28

    2005

    Date

    2005

    Cote

    3499 W 45

    • Contexte : 3499 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Actions de prévention.
    • Contrats de ville.
    • Subventionnement.
    • 2005

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille

  • 29

    THU.

    Cote

    3454 W 56

    • Contexte : 3454 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers familiaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.
    • THU.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Territoire enfance famille Drôme Royans-Romans (Bourg-de-Péage)

  • 30

    FER-GOD.

    Date

    1998-2010

    Cote

    3350 W 13

    • Contexte : 3350 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • FER-GOD.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Centre médico-social de Romans La Monnaie

  • 31

    HIL-MAN.

    Cote

    3340 W 13

    • Contexte : 3340 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2005.
    • HIL-MAN.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Vallée de la Drôme / Centre médico-social de Loriol

  • 32

    Dossiers préparatoires numérotés 4, 5, 6 et 6bis.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3499 W 18

    • Contexte : 3499 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Fonctionnement général.
    • Schéma départemental enfance famille 2003-2008.
    • Dossiers préparatoires numérotés 4, 5, 6 et 6bis.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille

  • 33

    BEN-BOU.

    Date

    2003-2010

    Cote

    3350 W 6

    • Contexte : 3350 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • BEN-BOU.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Centre médico-social de Romans La Monnaie

  • 34

    WAR-ZOB.

    Cote

    3454 W 59

    • Contexte : 3454 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers familiaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.
    • WAR-ZOB.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Territoire enfance famille Drôme Royans-Romans (Bourg-de-Péage)

  • 35

    CHA-CHE.

    Cote

    3454 W 11

    • Contexte : 3454 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers familiaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.
    • CHA-CHE.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Territoire enfance famille Drôme Royans-Romans (Bourg-de-Péage)

  • 36

    2000 (concerne les communes de Bourg-de-Péage, de Bourg-lès-Valence, de Portes-lès-Valence, de Romans et de Valence).

    Date

    2000

    Cote

    3499 W 44

    • Contexte : 3499 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Actions de prévention.
    • Contrats de ville.
    • Subventionnement.
    • 2000 (concerne les communes de Bourg-de-Péage, de Bourg-lès-Valence,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille

  • 37

    REY-ROU.

    Date

    2001-2010

    Cote

    3350 W 22

    • Contexte : 3350 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • REY-ROU.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Centre médico-social de Romans La Monnaie

  • 38

    ARR-BER.

    Cote

    3454 W 3

    • Contexte : 3454 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers familiaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.
    • ARR-BER.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Territoire enfance famille Drôme Royans-Romans (Bourg-de-Péage)

  • 39

    GAI.

    Cote

    3454 W 19

    • Contexte : 3454 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers familiaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.
    • GAI.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Territoire enfance famille Drôme Royans-Romans (Bourg-de-Péage)

  • 40

    DERO-DIR.

    Cote

    3454 W 15

    • Contexte : 3454 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers familiaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.
    • DERO-DIR.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Territoire enfance famille Drôme Royans-Romans (Bourg-de-Péage)

  • 41

    HAM-IZA.

    Cote

    3454 W 30

    • Contexte : 3454 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers familiaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.
    • HAM-IZA.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Territoire enfance famille Drôme Royans-Romans (Bourg-de-Péage)

  • 42

    Fiches action n° 31 à 37.

    Date

    2003-2008

    Cote

    3499 W 24

    • Contexte : 3499 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Fonctionnement général.
    • Schéma départemental enfance famille 2003-2008.
    • Fiches action n° 31 à 37.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille

  • 43

    CHO-DEL.

    Date

    1986-2010

    Cote

    3350 W 9

    • Contexte : 3350 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • CHO-DEL.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Centre médico-social de Romans La Monnaie

  • 44

    ECO-EYN.

    Cote

    3454 W 17

    • Contexte : 3454 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers familiaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.
    • ECO-EYN.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Territoire enfance famille Drôme Royans-Romans (Bourg-de-Péage)

  • 45

    HAB.

    Cote

    3454 W 25

    • Contexte : 3454 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers familiaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.
    • HAB.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Territoire enfance famille Drôme Royans-Romans (Bourg-de-Péage)

  • 46

    Enfants nés de 1995 à 2012.

    Date

    1998-2015

    Cote

    3537 W 8

    • Contexte : 3537 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Bilans des 3 ans de l'enfant.
    • Enfants nés de 1995 à 2012.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Centre médico-social de Romans la Pavigne

  • 47

    VAL-YAL.

    Date

    2001-2010

    Cote

    3350 W 26

    • Contexte : 3350 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • VAL-YAL.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Centre médico-social de Romans La Monnaie

  • 48

    Enfants nés de 1987 à 1994.

    Date

    1990-1998

    Cote

    3537 W 7

    • Contexte : 3537 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Bilans des 3 ans de l'enfant.
    • Enfants nés de 1987 à 1994.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Centre médico-social de Romans la Pavigne

  • 49

    CROT-DJO.

    Date

    2002-2010

    Cote

    3349 W 5

    • Contexte : 3349 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • CROT-DJO.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale du Grand Valentinois / Centre médico-social du Polygone (Valence)

  • 50

    FAB-LIO

    Date

    2001-2010

    Cote

    3297 W 12

    • Contexte : 3297 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • FAB-LIO

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Centre médico-social de Nyons

  • 51

    GON-HAF.

    Date

    2006-2010

    Cote

    3349 W 8

    • Contexte : 3349 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • GON-HAF.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale du Grand Valentinois / Centre médico-social du Polygone (Valence)

  • 52

    ABD-CHA.

    Cote

    3340 W 9

    • Contexte : 3340 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2005.
    • ABD-CHA.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Vallée de la Drôme / Centre médico-social de Loriol

  • 53

    AYT-BED.

    Date

    1996-2010

    Cote

    3350 W 4

    • Contexte : 3350 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • AYT-BED.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Centre médico-social de Romans La Monnaie

  • 54

    BLA-BOUA.

    Cote

    3454 W 5

    • Contexte : 3454 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers familiaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.
    • BLA-BOUA.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Territoire enfance famille Drôme Royans-Romans (Bourg-de-Péage)

  • 55

    2010-2013

    Date

    2010-2013

    Cote

    3499 W 57

    • Contexte : 3499 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Actions de prévention.
    • Association de la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence...
    • 2010-2013

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille

  • 56

    PAU-PEZ.

    Cote

    3454 W 46

    • Contexte : 3454 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers familiaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.
    • PAU-PEZ.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Territoire enfance famille Drôme Royans-Romans (Bourg-de-Péage)

  • 57

    MET-MON.

    Cote

    3454 W 42

    • Contexte : 3454 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers familiaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.
    • MET-MON.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Territoire enfance famille Drôme Royans-Romans (Bourg-de-Péage)

  • 58

    ACK-ALB.

    Date

    2001-2010

    Cote

    3350 W 1

    • Contexte : 3350 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • ACK-ALB.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Centre médico-social de Romans La Monnaie

  • 59

    HAB-HAM.

    Cote

    3454 W 29

    • Contexte : 3454 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers familiaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.
    • HAB-HAM.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Territoire enfance famille Drôme Royans-Romans (Bourg-de-Péage)

  • 60

    JOL-LAN

    Date

    2001-2010

    Cote

    3297 W 10

    • Contexte : 3297 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • JOL-LAN

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Centre médico-social de Nyons

  • 61

    NIC.

    Cote

    3454 W 44

    • Contexte : 3454 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers familiaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.
    • NIC.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Territoire enfance famille Drôme Royans-Romans (Bourg-de-Péage)

  • 62

    DAN-DUCO.

    Cote

    3333 W 6

    • Contexte : 3333 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • DAN-DUCO.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction Territoriale-Secteur Drôme Provençale / Centre médico-social de Dieulefit

  • 63

    2005-2007

    Date

    2005-2007

    Cote

    3499 W 6

    • Contexte : 3499 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Fonctionnement général.
    • Circulaires et notes internes de service.
    • 2005-2007

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille

  • 64

    SOU-YLL.

    Cote

    3340 W 17

    • Contexte : 3340 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2005.
    • SOU-YLL.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Vallée de la Drôme / Centre médico-social de Loriol

  • 65

    ALI-ARH.

    Date

    1982-2010

    Cote

    3350 W 2

    • Contexte : 3350 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • ALI-ARH.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Centre médico-social de Romans La Monnaie

  • 66

    1974-1977

    Date

    1974-1977

    Cote

    3565 W 8

    • Contexte : 3565 W - Conseil départemental, direction générale...

    • PMI. - Dossiers médicaux ou fiches médicales de l'enfant.
    • 1974-1977

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale de Drôme provençale / Centre médico-social de Nyons

  • 67

    VAL

    Date

    2001-2010

    Cote

    3297 W 21

    • Contexte : 3297 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • VAL

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Centre médico-social de Nyons

  • 68

    Maltraitance des enfants, prévention.

    Date

    1996-2002

    Cote

    3499 W 31

    • Contexte : 3499 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Mesures d'aide et de protection.
    • Maltraitance des enfants, prévention.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille

  • 69

    DEV-ELG

    Date

    2001-2010

    Cote

    3297 W 6

    • Contexte : 3297 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • DEV-ELG

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Centre médico-social de Nyons

  • 70

    AIM-AYG.

    Cote

    3333 W 2

    • Contexte : 3333 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • AIM-AYG.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction Territoriale-Secteur Drôme Provençale / Centre médico-social de Dieulefit

  • 71

    GAI.

    Cote

    3454 W 20

    • Contexte : 3454 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers familiaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.
    • GAI.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Territoire enfance famille Drôme Royans-Romans (Bourg-de-Péage)

  • 72

    CHR-COU.

    Cote

    3454 W 12

    • Contexte : 3454 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers familiaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.
    • CHR-COU.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Territoire enfance famille Drôme Royans-Romans (Bourg-de-Péage)

  • 73

    854 W - Foyer départemental de l'enfance (Valence, Drôme)

    Cote

    854 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Santé, protection sanitaire et sociale
    • Protection de l'enfance
    • 854 W - Foyer départemental de l'enfance (Valence,...
  • 74

    Dossier préparatoire numéroté 11, dossiers de groupes de travail n° 32 sur la mise en place d'un contrat d'objectifs et de moyens, n° 33 sur l'élaboration d'un guide à l'usage des parents et n° 36 sur le parrainage.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3499 W 20

    • Contexte : 3499 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Fonctionnement général.
    • Schéma départemental enfance famille 2003-2008.
    • Dossier préparatoire numéroté 11, dossiers de groupes...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille

  • 75

    1999-2001

    Date

    1999-2001

    Cote

    3499 W 51

    • Contexte : 3499 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Actions de prévention.
    • Actions en faveur de la parentalité.
    • 1999-2001

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille

  • 76

    MAI-MIM

    Date

    2001-2010

    Cote

    3297 W 14

    • Contexte : 3297 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • MAI-MIM

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Centre médico-social de Nyons

  • 77

    IFF-JOF.

    Date

    1993-2010

    Cote

    3350 W 16

    • Contexte : 3350 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • IFF-JOF.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Centre médico-social de Romans La Monnaie

  • 78

    Années 2012-2013.

    Date

    2012-2013

    Cote

    4243 W 1

    • Contexte : 4243 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Suivi médical de l'enfant.
    • Années 2012-2013.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service du Romanais / Centre médico-social de Romans la Pavigne, secteur protection maternelle infantile

  • 79

    TAB-VAS

    Date

    2001-2010

    Cote

    3297 W 20

    • Contexte : 3297 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • TAB-VAS

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Centre médico-social de Nyons

  • 80

    LAG-MON.

    Date

    1993-2014

    Cote

    3590 W 7

    • Contexte : 3590 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers familiaux clos...
    • LAG-MON.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Service d'aide sociale à l'enfance Drôme Nord-Tain