3454 W - Conseil départemental, direction générale adjointe des solidarités, sous-direction enfance famille, territoire enfance famille Drôme Royans-Romans (Bourg-de-Péage)

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Cote/Cotes extrêmes

3454 W 1-59

Date

1999-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

5,9 ml, 59 article(s)

Origine

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Territoire enfance famille Drôme Royans-Romans (Bourg-de-Péage)

Biographie ou Histoire

Ce service de l'aide sociale à l'enfance, situé à Bourg-de-Péage rue Fernand et Suzanne Tardy, fait suite à la réorganisation du pôle enfance en 2015. Il était en effet auparavant situé à Romans.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/06/2017

Présentation du contenu

Dossiers familiaux de l'aide sociale à l'enfance.

Mode de classement

Classement alphabétique.

Conditions d'accès

Les dossiers ne sont communicables que sur autorisation ou après un délai de 50 à 120 ans selon la nature des documents.

Cote/Cotes extrêmes

3454 W 1-59

Date

1999-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2015

Notes

Rapports, comptes rendus, contrats, jugements, prises en charge, pièces médicales, correspondance.

Mots clés matières

HAM-IZA.

Cote/Cotes extrêmes

3454 W 30

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2015