4421 W 1-2
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23/10/2025
Présentation du contenu
Réunions internes organisées par la PMI de Bourg-lès-Valence pour la période 2018-2019.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'intégralité des données a été conservée conformément à la charte en vigueur.
Mode de classement
Les dossiers ont été classés par thématique, puis par année.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents sera communicable à partir de 120 ans à compter de la date de naissance ou 25 ans à compter de la date décès.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
comptes rendus de réunion.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2019
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2019
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