4497 W 1-9
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 24/02/2026
Présentation du contenu
Fiches médicales des enfants nés entre 2009 et 2015 pour la PMI de Châteauvert (Valence).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'ensemble du versement a été conservé.
Mode de classement
Les fiches médicales de l'enfant ont été classées alphabétiquement.
Conditions d'accès
Les fiches médicales ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant ou 25 ans à compter de son décès.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
fiches individuelles nominatives classées alphabétiquement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2013
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2013
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