4384 W - Drôme (département, France), Conseil départemental, DGA des Solidarités, Direction des territoires d'Action Médico Sociale, Secteur Drôme Nord Royans Vercors, Service Drôme Collines, Centre médico-social de Tain-l'Hermitage, secteur protection maternelle infantile

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Cote/Cotes extrêmes

4384 W 1

Date

2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.10 ml

1 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Drôme Collines / Centre médico-social de Tain-l'Hermitage, secteur protection maternelle infantile

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/12/2025

Présentation du contenu

Suivi médical de l'enfant de 0 à 6 ans au sein de la PMI de Tain-l'Hermitage pour l'année 2014.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'ensemble du versement a été conservé.

Mode de classement

Les fiches médicales de l'enfant ont été classées alphabétiquement.

Conditions d'accès

Les fiches médicales ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant ou 25 ans à compter de son décès.

Suivi médical de l'enfant.

Cote/Cotes extrêmes

4384 W 1

Date

2014-2014

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

fiches individuelles nominatives classées alphabétiquement.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2014