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137 résultats

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  1. Résultat n°1

    Route départementale 102.

    Date

    2008-2011

    Cote

    4196 W 7

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Route départementale 102.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  2. Résultat n°2

    Route départementale 123.

    Date

    2010-2011

    Cote

    4196 W 13

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Route départementale 123.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  3. Résultat n°3

    2002.

    Date

    2002-2002

    Cote

    3001 W 76

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 2002.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  4. Résultat n°4

    Route départementale 149.

    Date

    2007-2011

    Cote

    4196 W 18

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Route départementale 149.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  5. Résultat n°5

    1993.

    Date

    1993-1993

    Cote

    3001 W 48

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 1993.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  6. Résultat n°6

    Route départementale 149B.

    Date

    2009-2011

    Cote

    4196 W 19

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Route départementale 149B.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  7. Résultat n°7

    2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    3001 W 81

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 2007.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  8. Résultat n°8

    Route départementale 67.

    Date

    2008-2011

    Cote

    4196 W 3

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Route départementale 67.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  9. Résultat n°9

    Route départementale 124.

    Date

    2007-2010

    Cote

    4196 W 16

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Route départementale 124.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  10. Résultat n°10

    Mise à la disposition du Département du parc automobile de la bibliothèque centrale de prêt. - Transfert de compétences.

    Date

    1986-1986

    Cote

    3001 W 38

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Culture et Communication.
    • Mise à la disposition du Département du parc automobile...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  11. Résultat n°11

    Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut universitaire de technologie (IUT), extension des capacités et création d'un département.

    Date

    1992-1992

    Cote

    3001 W 29

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  12. Résultat n°12

    Route départementale 564.

    Date

    2007-2010

    Cote

    4196 W 36

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Route départementale 564.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  13. Résultat n°13

    2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    3001 W 62

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 2007.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  14. Résultat n°14

    Route départementale 2532N.

    Date

    2009-2011

    Cote

    4196 W 43

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Route départementale 2532N.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  15. Résultat n°15

    Route départementale 513.

    Date

    2010-2011

    Cote

    4196 W 31

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Route départementale 513.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  16. Résultat n°16

    Octobre-décembre 2019-2020

    Date

    2019-2020

    Cote

    4196 W 52

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par année.
    • Octobre-décembre 2019-2020

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  17. Résultat n°17

    2000.

    Date

    2000-2000

    Cote

    3001 W 55

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 2000.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  18. Résultat n°18

    1997.

    Date

    1997-1997

    Cote

    3001 W 71

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 1997.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  19. Résultat n°19

    Route départementale 302.

    Date

    2008-2011

    Cote

    4196 W 24

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Route départementale 302.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  20. Résultat n°20

    Répartition des compétences.

    Date

    1982-1988

    Cote

    3001 W 16

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Intérieur.
    • Répartition des compétences.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  21. Résultat n°21

    Route départementale 504.

    Date

    2011

    Cote

    4196 W 30

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Route départementale 504.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  22. Résultat n°22

    Relations et répartition des tâches entre la direction départementale de l'Equipement (DDE) et le service Technique départemental (STD).

    Date

    1989-1990

    Cote

    3001 W 5

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Équipement.
    • Relations et répartition des tâches entre la direction...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  23. Résultat n°23

    Janvier-septembre 2019

    Date

    2019

    Cote

    4196 W 51

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par année.
    • Janvier-septembre 2019

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  24. Résultat n°24

    2008.

    Date

    2008-2008

    Cote

    3001 W 63

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 2008.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  25. Résultat n°25

    2018

    Date

    2018

    Cote

    4196 W 50

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par année.
    • 2018

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  26. Résultat n°26

    1995.

    Date

    1995-1995

    Cote

    3001 W 50

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 1995.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  27. Résultat n°27

    Mise à disposition des services extérieurs de la jeunesse et des sports auprès du Département.

    Date

    1986-1986

    Cote

    3001 W 15

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Jeunesse et Sports.- Direction départementales de la...
    • Mise à disposition des services extérieurs de la jeunesse...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  28. Résultat n°28

    2001.

    Date

    2001-2001

    Cote

    3001 W 56

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 2001.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  29. Résultat n°29

    Mise à la disposition du Département du personnel d'Etat des Archives départementales.

    Date

    1986-1987

    Cote

    3001 W 37

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Culture et Communication.
    • Mise à la disposition du Département du personnel d'Etat...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  30. Résultat n°30

    Centre Départemental de Documentation Universitaire (CDU). - Transfert du Département à la ville de Valence.

    Date

    1992-1992

    Cote

    3001 W 17

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Éducation nationale.
    • Centre Départemental de Documentation Universitaire...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  31. Résultat n°31

    Route départementale 532.

    Date

    2007-2011

    Cote

    4196 W 33

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Route départementale 532.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  32. Résultat n°32

    2004.

    Date

    2004-2004

    Cote

    3001 W 78

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 2004.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  33. Résultat n°33

    Colonzelle. - Commissions Permanentes du 23 octobre 2000 et 13 novembre 2000.

    Date

    2000-2000

    Cote

    3001 W 44

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Élections municipales. - Suppression des sectionnements...
    • Colonzelle. - Commissions Permanentes du 23 octobre...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  34. Résultat n°34

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS) et Direction Départementale de l'Equipement (DDE).

    Date

    1982-1984

    Cote

    3001 W 35

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Equipement et Affaires Sociales.
    • Direction Départementale des Affaires Sanitaires et...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  35. Résultat n°35

    Route départementale 325.

    Date

    2007-2012

    Cote

    4196 W 25

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Route départementale 325.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  36. Résultat n°36

    Route départementale 538 Sud.

    Date

    2009-2011

    Cote

    4196 W 35

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Route départementale 538 Sud.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  37. Résultat n°37

    1998.

    Date

    1998-1998

    Cote

    3001 W 72

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 1998.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  38. Résultat n°38

    Répartition des services et des compétences entre le Préfet et le Président du Conseil général.

    Date

    1982-1987

    Cote

    3001 W 11

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Intérieur.
    • Répartition des services et des compétences entre le...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  39. Résultat n°39

    Service social et médico-Social. - Mise à disposition du service par la Ville de Romans-sur-Isère au Département.

    Date

    1986-1986

    Cote

    3001 W 20

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Affaires Sociales et Solidarité Nationale.
    • Service social et médico-Social. - Mise à disposition...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  40. Résultat n°40

    2010.

    Date

    2010-2010

    Cote

    3001 W 65

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 2010.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  41. Résultat n°41

    Partition et transfert des services d'action sociale et de santé.

    Date

    1985-1985

    Cote

    3001 W 31

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Affaires Sociales et Solidarité Nationale.
    • Partition et transfert des services d'action sociale...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  42. Résultat n°42

    Albon. - Commission Permanente et réunions du 2 novembre 1999, du 29 novembre 1999, 22 aôut 2000 et du 11 septembre 2000.

    Date

    2000-2000

    Cote

    3001 W 45

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Élections municipales. - Suppression des sectionnements...
    • Albon. - Commission Permanente et réunions du 2 novembre...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  43. Résultat n°43

    Route Nationale n° 532, opérations d'investissements routiers.

    Date

    1995-1995

    Cote

    3001 W 28

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Équipement.
    • Route Nationale n° 532, opérations d'investissements...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  44. Résultat n°44

    Route départementale 584A.

    Date

    2011-2012

    Cote

    4196 W 38

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Route départementale 584A.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  45. Résultat n°45

    1998.

    Date

    1998-1998

    Cote

    3001 W 53

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 1998.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  46. Résultat n°46

    Route départementale 114.

    Date

    2010-2011

    Cote

    4196 W 9

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Route départementale 114.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  47. Résultat n°47

    Route départementale 574.

    Date

    2010-2011

    Cote

    4196 W 37

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Route départementale 574.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  48. Résultat n°48

    Répartition des dépenses du service Informatique.

    Date

    1986-1989

    Cote

    3001 W 4

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Intérieur.
    • Répartition des dépenses du service Informatique.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  49. Résultat n°49

    Délégations permanentes de l'Assemblée à la Commission Permanente et au bureau.

    Date

    1987-1997

    Cote

    3001 W 46

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégations permanentes de l'Assemblée à la Commission...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  50. Résultat n°50

    Route départementale 92.

    Date

    2010-2011

    Cote

    4196 W 4

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Route départementale 92.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  51. Résultat n°51

    1995.

    Date

    1995-1995

    Cote

    3001 W 69

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 1995.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  52. Résultat n°52

    Modalités de transfert et de mise à disposition du Département.

    Date

    1988-1993

    Cote

    3001 W 6

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Équipement.
    • Modalités de transfert et de mise à disposition du...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  53. Résultat n°53

    Janvier 2011 - mai 2011.

    Date

    2011-2011

    Cote

    3001 W 66

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • Janvier 2011 - mai 2011.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  54. Résultat n°54

    Route départementale 115.

    Date

    2008-2011

    Cote

    4196 W 10

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Route départementale 115.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  55. Résultat n°55

    Conventions du 7 janvier 1992.

    Date

    1992-1992

    Cote

    3001 W 7

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Équipement.
    • Parc départemental de l'Equipement.
    • Activités du parc.
    • Conventions du 7 janvier 1992.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  56. Résultat n°56

    1994.

    Date

    1994-1994

    Cote

    3001 W 68

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 1994.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  57. Résultat n°57

    2012-2014 (uniquement pour la route départementale 67).

    Date

    2012-2014

    Cote

    4196 W 46

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par année.
    • 2012-2014 (uniquement pour la route départementale...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  58. Résultat n°58

    2003.

    Date

    2003-2003

    Cote

    3001 W 58

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 2003.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  59. Résultat n°59

    Transfert de postes des services de la Préfecture vers le Conseil général.

    Date

    1982-1995

    Cote

    3001 W 1

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Intérieur.
    • Transfert de postes des services de la Préfecture vers...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  60. Résultat n°60

    Interventions des agents pour le comptes des communes.

    Date

    1993-1993

    Cote

    3001 W 10

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Équipement.
    • Direction départementale de l'équipement (DDE).
    • Interventions des agents pour le comptes des communes.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  61. Résultat n°61

    Instauration du compte de commerce.

    Date

    1991-1991

    Cote

    3001 W 30

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Équipement.
    • Parc départemental de l'Equipement.
    • Instauration du compte de commerce.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  62. Résultat n°62

    2004.

    Date

    2004-2004

    Cote

    3001 W 59

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 2004.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  63. Résultat n°63

    1994.

    Date

    1994-1994

    Cote

    3001 W 49

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 1994.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  64. Résultat n°64

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF).

    Date

    1992-1993

    Cote

    3001 W 42

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Agriculture et Développement Rural.
    • Direction départementale de l'Agriculture et de la...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  65. Résultat n°65

    1992.

    Date

    1992-1992

    Cote

    3001 W 47

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 1992.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  66. Résultat n°66

    Route départementale 125.

    Date

    2008-2011

    Cote

    4196 W 17

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Route départementale 125.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  67. Résultat n°67

    Route départementale 171.

    Date

    2007-2011

    Cote

    4196 W 21

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Route départementale 171.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  68. Résultat n°68

    Transfert au Département.

    Date

    1990-1991

    Cote

    3001 W 39

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Agriculture et Développement Rural.
    • Laboratoire des services vétérinaires.
    • Transfert au Département.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  69. Résultat n°69

    Rocade.

    Date

    2007-2012

    Cote

    4196 W 44

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Rocade.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  70. Résultat n°70

    2010.

    Date

    2010-2010

    Cote

    3001 W 84

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 2010.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  71. Résultat n°71

    Route départementale 155.

    Date

    2009-2012

    Cote

    4196 W 20

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Route départementale 155.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  72. Résultat n°72

    Collaboration entre les services de l'Etat et du Département dans le domaine du développement du sport dans la Drôme.

    Date

    1993-1993

    Cote

    3001 W 13

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Jeunesse et Sports.- Direction départementales de la...
    • Collaboration entre les services de l'Etat et du Département...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  73. Résultat n°73

    Route départementale 877.

    Date

    2009-2011

    Cote

    4196 W 41

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Route départementale 877.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  74. Résultat n°74

    Route départementale 522.

    Date

    2008-2011

    Cote

    4196 W 32

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Route départementale 522.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  75. Résultat n°75

    Direction Départementale du Développement Social et de la Santé.

    Date

    1985-1985

    Cote

    3001 W 33

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Affaires Sociales et Solidarité Nationale.
    • Direction Départementale du Développement Social et...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  76. Résultat n°76

    Mise à disposition du personnel affecté aux juridictions du 1er degré de l'ordre judiciaire.

    Date

    1987-1987

    Cote

    3001 W 12

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Justice.
    • Mise à disposition du personnel affecté aux juridictions...

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  77. Résultat n°77

    Route départementale 52.

    Date

    2009-2012

    Cote

    4196 W 1

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Route départementale 52.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  78. Résultat n°78

    Route départementale 53.

    Date

    2009-2011

    Cote

    4196 W 2

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par routes départementales (avant 2012).
    • Route départementale 53.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  79. Résultat n°79

    Janvier-avril

    Date

    2016

    Cote

    4196 W 47

    • Contexte : 4196 W - Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Permissions de voirie.
    • Classement par année.
    • 2016
    • Janvier-avril

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle administratif et financier

  80. Résultat n°80

    2009.

    Date

    2009-2009

    Cote

    3001 W 64

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 2009.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.