4196 W 1-53
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 14/08/2024
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Arrêtés de voirie portant permission de voirie, permissions de voirie portant occupation du domaine routier par un opérateur de télécommunications, arrêtés de voirie portant accord de voirie, arrêtés de voirie portant alignement, arrêtés de voirie portant accord technique.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux