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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

23 janvier 2012
Cote
3236 W 19
 Date
23 janvier 2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Commissions permanentes
  • 2012
  • 23 janvier 2012
2

1er au 15 avril 2008
Cote
3271 W 29
 Date
1er avril 2008-15 avril 2008
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
  • 2008
  • 2ème trimestre.
  • 1er au 15 avril 2008
3

Comptes-rendus et délibérations
Cote
3236 W 43
 Date
10 décembre 2013 - 11 décembre 2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2013
  • 10 et 11 décembre 2013
  • Comptes-rendus et délibérations
4

Rapports
Cote
3236 W 33
 Date
27 mai 2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Commissions permanentes
  • 2013
  • 27 mai 2013
  • Rapports
5

12 décembre 2011 : délibérations.
Cote
3236 W 2
 Date
12 décembre 2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2011
  • 12 décembre 2011 : délibérations.
6

3 décembre 2011; 12 décembre 2011 : rapports.
Cote
3236 W 1
 Date
3 décembre 2011 - 12 décembre 2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2011
  • 3 décembre 2011; 12 décembre 2011 : rapports.
7

3ème bimestriel.
Cote
3271 W 25
 Date
1er mai au 30 juin 2011
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
  • 2011
  • 3ème bimestriel.
8

4ème bimestriel.
Cote
3271 W 14
 Date
1er juillet au 31 août 2009
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
  • 2009
  • 4ème bimestriel.
9

18 novembre 2013
Cote
3236 W 18
 Date
18 novembre 2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2013
  • 18 novembre 2013
10

27 février 2012.
Cote
3236 W 4
 Date
27 février 2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2012
  • 27 février 2012.
11

Rapports
Cote
3236 W 42
 Date
10 décembre 2013 - 11 décembre 2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2013
  • 10 et 11 décembre 2013
  • Rapports
12

29 octobre; 12 novembre 2012
Cote
3236 W 10
 Date
29 octobre 2012 - 12 novembre 2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2012
  • 29 octobre; 12 novembre 2012
13

5ème bimestriel.
Cote
3271 W 21
 Date
1er septembre au 31 octobre 2010
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
  • 2010
  • 5ème bimestriel.
14

Délibérations
Cote
3236 W 37
 Date
16 septembre 2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Commissions permanentes
  • 2013
  • 16 septembre 2013
  • Délibérations
15

3ème trimestre.
Cote
3271 W 9
 Date
1er juillet au 30 septembre 2008
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
  • 2008
  • 3ème trimestre.
16

30 juin 2014
Cote
3236 W 54
 Date
30 juin 2014
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Commissions permanentes
  • 2014
  • 30 juin 2014
17

15 septembre 2014
Cote
3236 W 57
 Date
15 septembre 2014
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Commissions permanentes
  • 2014
  • 15 septembre 2014
  • 15 septembre 2014
18

Pascal Pertusa , conseiller général du canton de Chabeuil.
Cote
3242 W 3
 Date
2005-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3242 W - Conseil général,Secrétariat des élus de la...

  • Interventions des élus.
  • Pascal Pertusa , conseiller général du canton de Chabeuil.
19

10 et 11 décembre 2012
Cote
3236 W 42
 Date
10 décembre 2012 - 11 décembre 2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2012
  • 10 et 11 décembre 2012
20

Sessions de 1945
Cote
3269 W 2
 Date
Entre le 02 novembre 1944 et le 28 novembre 1945
 Lieu - Type de document
dossier de séance

  • Contexte : 3269 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Sessions du Conseil général
  • Sessions de 1945
21

Aménagement d'une voie d'accès au château : correspondance, dossier d'appel d'offres, procès-verbal d'ouverture des plis, plans (1976-1978).
Cote
1869 W 2
 Date
1976-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

  • Travaux
  • Aménagement d'une voie d'accès au château : correspondance,...
22

6ème bimestriel.
Cote
3271 W 16
 Date
1er novembre au 31 décembre 2009
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
  • 2009
  • 6ème bimestriel.
23

Anne-Marie Reme-Pic, conseillère générale du Canton de Montélimar 2.
Cote
3243 W 1
 Date
2004-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3243 W - Conseil général, Secrétariat des élus de la...

  • Interventions des élus de la majorité.
  • Anne-Marie Reme-Pic, conseillère générale du Canton...
24

Aménagement d'une voie d'accès au château des Adhémar et d'un jardin public commission des finances du conseil général délibération pour l'achat de terrain pour la création du jardin public (20 mai 1976), procès-verbal de réunion pour la restauration du château (15 septembre 1976), commission des bâtiments départementaux : compte-rendu du déplacement du 6 octobre 1976 à Montélimar procés-verbaux des réunions du 26 avril 1978 et du 16 juin 1978 ; rapport du préfet à la commission départementale 4 juin 1977 ; délibération de la commission des affaires sociales et culturelles du 18 janvier 1977 ; bilans du cours des travaux (1976-1978) ; correspondance concernant les travaux (1978-1980), comptes-rendus des réunions de chantier pour les travaux du jardin public (1979-1980) et de la voie d'accès (1978-1980) .
Cote
1869 W 3
 Date
1976-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

  • Travaux
  • Aménagement d'une voie d'accès au château des Adhémar...
25

BAC - BEO
Cote
3274 W 1
 Date
2008
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3274W - Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire...

  • Assistants Maternels et Familiaux
  • Radiations
  • BAC - BEO
26

20 janvier et 10 février 2014
Cote
3236 W 44
 Date
20 janvier 2014 - 10 février 2014
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2014
  • 20 janvier et 10 février 2014
27

4ème bimestriel.
Cote
3271 W 20
 Date
1er juillet au 31 août 2010
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
  • 2010
  • 4ème bimestriel.
28

Délibérations
Cote
3236 W 14
 Date
27 mai 2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2013
  • 27 mai 2013
  • Délibérations
29

1er juillet 2013
Cote
3236 W 35
 Date
1er juillet 2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Commissions permanentes
  • 2013
  • 1er juillet 2013
30

Délibérations
Cote
3236 W 40
 Date
2 décembre 2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Commissions permanentes
  • 2013
  • 2 décembre 2013
  • Délibérations
31

Restauration du château des Adhémar : lot n°1 des établissements Girard (maçonnerie) avec cahiers des clauses particulières 24 février 1980, dossier de candidature, acte d'engagement du 22 mai 1980, devis des travaux de restauration, mémoires 1 à 4 des travaux exécutés de 1981 à 1983, avenant au marché du 24 février 1980, récapitulation générale définitive du 24 mai 1984, correspondance (1980-1984) ; lot n°2 des établissements Hennebique (menuiserie) avec dossier de candidature, devis des travaux de restauration novembre 1979, acte d'engagement, lettre d'adjuducation du marché, avenants du marché, décompte définitif ; correspondance (1979-1984).
Cote
1869 W 8
 Date
1979-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

  • Travaux
  • Restauration du château des Adhémar : lot n°1 des établissements...
32

Restauration du château : appel d'offres restreint (1979-1980), cahier des clauses administratives particulières (1979), publicité et parutions officielles (1980), devis des travaux (1979), adjudication par lot, entreprises retenues (1982).
Cote
1869 W 6
 Date
1979-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

  • Travaux
  • Restauration du château : appel d'offres restreint...
33

Rapports
Cote
3236 W 22
 Date
21 mai 2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Commissions permanentes
  • 2012
  • 21 mai 2012
  • Rapports
34

BER - BUR
Cote
3274 W 2
 Date
2008
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3274W - Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire...

  • Assistants Maternels et Familiaux
  • Radiations
  • BER - BUR
35

3ème bimestriel.
Cote
3271 W 19
 Date
1er mai au 30 juin 2010
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
  • 2010
  • 3ème bimestriel.
36

Délibérations.
Cote
3159 W 17
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3159 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Assemblée 2010-2011.
  • 20 juin.
  • Délibérations.
37

6ème bimestriel.
Cote
3271 W 22
 Date
1er novembre au 31 décembre 2010
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 3271 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Conseil général, enregistrement de la correspondance.
  • 2010
  • 6ème bimestriel.
38

Aménagement du château intérieur et extérieur : programme pour l'année 1977 ; aménagement des voies d'accès, correspondance 1978-1983, dossier par lot et entrepreneur (n° 1 à 5) avec ordre de service, avenants, procès-verbal de réception provisoire et définitive, décomptes définitifs et correspondance (1977-1981).
Cote
1869 W 4
 Date
1977-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

  • Travaux
  • Aménagement du château intérieur et extérieur : programme...
39

14 avril 2014
Cote
3236 W 45
 Date
14 avril 2014
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3236 W - Conseil général, DGA Ressources,Direction...

  • Sessions du Conseil général et de la Commission permanente.
  • Conseil général.
  • 2014
  • 14 avril 2014
40

Délibérations.
Cote
3159 W 20
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3159 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Assemblée 2010-2011.
  • 14 novembre.
  • Délibérations.