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  • 1

    Al à Be

    Date

    2012-2012

    Cote

    3472 W 1

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de libération conditionnelle.
    • Al à Be

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 2

    10 février 1849-31 mai 1851

    Date

    1849-1851

    Cote

    26 Y 6

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Arrêt.
    • 10 février 1849-31 mai 1851
  • 3

    12 octobre 1837-30 janvier 1850

    Date

    1837-1850

    Cote

    30 Y 2

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Nyons.
    • Arrêt.
    • 12 octobre 1837-30 janvier 1850
  • 4

    29 septembre 1903-8 décembre 1908

    Date

    1903-1908

    Cote

    43 Y 1

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Valence.
    • Maison de correction de Valence.
    • 29 septembre 1903-8 décembre 1908
  • 5

    2977 W - Tribunal d'instance de Nyons

    Cote

    2977 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Justice, établissements pénitentiaires
    • Tribunaux d'instance
    • Nyons
    • 2977 W - Tribunal d'instance de Nyons
  • 6

    3166 W - Ministère de la Justice, Tribunal de commerce de Die, greffe

    Cote

    3166 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Justice, établissements pénitentiaires
    • Tribunaux de commerce
    • Die
    • 3166 W - Ministère de la Justice, Tribunal de commerce...
  • 7

    3129 W - Tribunal d'Instance de Montélimar

    Cote

    3129 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Justice, établissements pénitentiaires
    • Tribunaux d'instance
    • Montélimar
    • 3129 W - Tribunal d'Instance de Montélimar
  • 8

    15 mars 1832-22 novembre 1854

    Date

    1832-1854

    Cote

    33 Y 1

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Nyons.
    • Passagers.
    • 15 mars 1832-22 novembre 1854
  • 9

    2431 W - Tribunal de commerce de Romans

    Cote

    2431 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Justice, établissements pénitentiaires
    • Tribunaux de commerce
    • Romans
    • 2431 W - Tribunal de commerce de Romans
  • 10

    16 août 1822-24 octobre 1827

    Date

    1822-1827

    Cote

    20 Y 5

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Valence.
    • Arrêt.
    • 16 août 1822-24 octobre 1827
  • 11

    2006

    Date

    2006

    Cote

    3525 W 5

    • Contexte : 3525 W - Centre pénitentiaire de Valence, secrétariat...

    • Notes de services.
    • 2006

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence / Secrétariat de direction

  • 12

    2004-2007

    Date

    2004-2007

    Cote

    3525 W 14

    • Contexte : 3525 W - Centre pénitentiaire de Valence, secrétariat...

    • Comité technique.
    • 2004-2007

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence / Secrétariat de direction

  • 13

    2013 W - Conseil général, service des bâtiments départementaux

    Cote

    2013 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Justice, établissements pénitentiaires
    • Conseil de prud'hommes
    • Romans
    • 2013 W - Conseil général, service des bâtiments départementaux
  • 14

    22 octobre 1828-28 février 1832

    Date

    1828-1832

    Cote

    21 Y 6

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Valence.
    • Criminels.
    • 22 octobre 1828-28 février 1832
  • 15

    M-N

    Date

    2008

    Cote

    3609 W 6

    • Contexte : 3609 W - Centre pénitentiaire de Valence (Drôme)

    • Dossiers individuels de détenus.
    • M-N

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence

  • 16

    28 avril 1825-4juillet 1829

    Date

    1825-1829

    Cote

    23 Y 8

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Valence.
    • Passagers civils.
    • 28 avril 1825-4juillet 1829
  • 17

    2012-2013

    Date

    2012-2013

    Cote

    3525 W 13

    • Contexte : 3525 W - Centre pénitentiaire de Valence, secrétariat...

    • Comité technique.
    • 2012-2013

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence / Secrétariat de direction

  • 18

    1er janvier 1880-31 décembre 1897

    Date

    1880-1897

    Cote

    46 Y 1

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Répertoire alphabétique des registres.
    • 1er janvier 1880-31 décembre 1897
  • 19

    1926 W - Conseil de prud'hommes de Romans

    Cote

    1926 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Justice, établissements pénitentiaires
    • Conseil de prud'hommes
    • Romans
    • 1926 W - Conseil de prud'hommes de Romans
  • 20

    Rôles et résultats des commissions de l'application des peines.

    Date

    2012

    Cote

    3521 W 1

    • Contexte : 3521 W - Centre pénitentiaire de Valence, service du...

    • Rôles et résultats des commissions de l'application...

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence (service greffe)

  • 21

    11 octobre 1858-18 avril 1863

    Date

    1858-1863

    Cote

    27 Y 8

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Correctionnel.
    • 11 octobre 1858-18 avril 1863
  • 22

    23 janvier 1835-7 décembre 1848

    Date

    1835-1848

    Cote

    21 Y 8

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Valence.
    • Criminels.
    • 23 janvier 1835-7 décembre 1848
  • 23

    6 avril 1832-23 novembre 1832

    Date

    1832

    Cote

    21 Y 7

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Valence.
    • Criminels.
    • 6 avril 1832-23 novembre 1832
  • 24

    2004

    Date

    2004

    Cote

    3234 W 8

    • Contexte : 3234 W - Maison d'arrêt de Valence, vaguemestre.

    • Maison d'arrêt.- Gestion des détenus, vaguemestre.
    • Liste des détenus dont les courriers sont transmis...
    • 2004

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence / vaguemestre

  • 25

    27 novembre 1902-29 novembre 1904

    Date

    1902-1904

    Cote

    20 Y 44

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Valence.
    • Arrêt.
    • 27 novembre 1902-29 novembre 1904
  • 26

    3 septembre 1858-9 novembre 1877

    Date

    1858-1877

    Cote

    25 Y 12

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Die.
    • Simple police.
    • 3 septembre 1858-9 novembre 1877
  • 27

    13 décembre 1907-17 mai 1910

    Date

    1907-1910

    Cote

    37 Y 6

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Valence.
    • Dettiers.
    • 13 décembre 1907-17 mai 1910
  • 28

    Fe à Fr

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 5

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de libération conditionnelle.
    • Fe à Fr

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 29

    2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar

    Cote

    2843 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Justice, établissements pénitentiaires
    • Tribunaux d'instance
    • Montélimar
    • 2843 W - Tribunal d'instance de Montélimar
  • 30

    28 juillet 1900-07 avril 1909

    Date

    1900-1909

    Cote

    23 Y 13

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Valence.
    • Passagers civils.
    • 28 juillet 1900-07 avril 1909
  • 31

    17 novembre 1909-7 janvier 1916

    Date

    1909-1916

    Cote

    30 Y 8

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Nyons.
    • Arrêt.
    • 17 novembre 1909-7 janvier 1916
  • 32

    31 juillet 1894-27 juillet 1900

    Date

    1894-1900

    Cote

    23 Y 12

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Valence.
    • Passagers civils.
    • 31 juillet 1894-27 juillet 1900
  • 33

    1329 W - Tribunal d'instance de Valence

    Cote

    1329 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Justice, établissements pénitentiaires
    • Tribunaux d'instance
    • Valence
    • 1329 W - Tribunal d'instance de Valence
  • 34

    30 novembre 1904-28 mai 1906

    Date

    1904-1906

    Cote

    20 Y 45

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Valence.
    • Arrêt.
    • 30 novembre 1904-28 mai 1906
  • 35

    180 W - Préfecture, troisième direction, premier bureau

    Cote

    180 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Justice, établissements pénitentiaires
    • Conseil de prud'hommes
    • Romans
    • 180 W - Préfecture, troisième direction, premier bureau
  • 36

    Te à Ya

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 9

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesures de Libération Conditionnelles.
    • Te à Ya

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 37

    Mise en place du CHS: notes, cahier des charges, procès-verbal du CHS du 27 novembre 2001, correspondance.

    Date

    2000-2001

    Cote

    3248 W 4

    • Contexte : 3248 W - Maison d'arrêt de Valence, secrétariat.

    • Fonctionnement
    • Comité d'hygiène et de sécurité.
    • Mise en place du CHS: notes, cahier des charges, procès-verbal...
  • 38

    1813-1817

    Date

    1813-1817

    Cote

    10 Y 2

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Prisons départementales.
    • Prisons de Montélimar.
    • États nominatifs des détenus.
    • 1813-1817
  • 39

    2 décembre 1874-16 décembre 1876

    Date

    1874-1876

    Cote

    27 Y 12

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Correctionnel.
    • 2 décembre 1874-16 décembre 1876
  • 40

    E-G

    Cote

    15 Y 5

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Jeunes détenus.
    • Dossiers des jeunes détenus.
    • E-G
  • 41

    7 septembre 1838-15 février 1841

    Date

    1838-1841

    Cote

    25 Y 1

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Die.
    • Correctionnel.
    • 7 septembre 1838-15 février 1841
  • 42

    3609 W - Centre pénitentiaire de Valence

    Date

    2008

    Cote

    3609W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Justice, établissements pénitentiaires
    • Administration pénitentiaire
    • 3532 W - Centre Pénitentiaire de Valence
    • 3609 W - Centre pénitentiaire de Valence
  • 43

    1er novembre 1822-22 octobre 1828

    Date

    1822-1828

    Cote

    21 Y 5

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Valence.
    • Criminels.
    • 1er novembre 1822-22 octobre 1828
  • 44

    Ch à Da

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 24

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous surveillance électronique : dossiers...
    • Ch à Da

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 45

    3 décembre 1919-20 novembre 1920

    Date

    1919-1920

    Cote

    20 Y 53

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Valence.
    • Arrêt.
    • 3 décembre 1919-20 novembre 1920
  • 46

    13 décembre 1817-8 mars 1821

    Date

    1817-1821

    Cote

    23 Y 6

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Valence.
    • Passagers civils.
    • 13 décembre 1817-8 mars 1821
  • 47

    7 mai 1901-26 novembre 1902

    Date

    1901-1902

    Cote

    20 Y 43

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Valence.
    • Arrêt.
    • 7 mai 1901-26 novembre 1902
  • 48

    3184 W - Tribunal d'Instance de Montélimar.

    Cote

    3184 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Justice, établissements pénitentiaires
    • Tribunaux d'instance
    • Montélimar
    • 3184 W - Tribunal d'Instance de Montélimar.
  • 49

    Am à Bu

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 53

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'insertion et de probation ayant fait l'objet...
    • Am à Bu

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 50

    25 février 1841-1er mai 1843

    Date

    1841-1843

    Cote

    25 Y 2

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Die.
    • Correctionnel.
    • 25 février 1841-1er mai 1843
  • 51

    1813-1824

    Date

    1813-1824

    Cote

    12 Y 2

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Prisons départementales.
    • Prisons de Romans.
    • États nominatifs des détenus.
    • 1813-1824
  • 52

    5 janvier 1931-30 juillet 1945

    Date

    1931-1945

    Cote

    48 Y 2

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Dettiers.
    • 5 janvier 1931-30 juillet 1945
  • 53

    Ben à Bi

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 21

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous surveillance électronique : dossiers...
    • Ben à Bi

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 54

    10 juillet 1934-24 janvier 1937

    Date

    1934-1937

    Cote

    37 Y 10

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Valence.
    • Dettiers.
    • 10 juillet 1934-24 janvier 1937
  • 55

    3 juin 1844-23 janvier 1846

    Date

    1844-1846

    Cote

    22 Y 7

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Valence.
    • Correctionnel.
    • 3 juin 1844-23 janvier 1846
  • 56

    Me à Qu

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 8

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Mesure de libération conditionnelle.
    • Me à Qu

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 57

    22 septembre 1918-11 juillet 1920

    Date

    1918-1920

    Cote

    23 Y 16

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Valence.
    • Passagers civils.
    • 22 septembre 1918-11 juillet 1920
  • 58

    15 décembre 1845-17 décembre 1847

    Date

    1845-1847

    Cote

    25 Y 4

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Die.
    • Correctionnel.
    • 15 décembre 1845-17 décembre 1847
  • 59

    1819-1825

    Date

    1819-1825

    Cote

    8 Y 4

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Prisons départementales.
    • Tour de Crest.
    • Détenus dans les prisons de Crest.
    • 1819-1825
  • 60

    14 avril 1877-20 novembre 1878

    Date

    1877-1878

    Cote

    22 Y 31

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Valence.
    • Correctionnel.
    • 14 avril 1877-20 novembre 1878
  • 61

    1329 W - Tribunal de grande instance de Valence

    Cote

    1329 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Justice, établissements pénitentiaires
    • Tribunal de grande instance
    • 1329 W - Tribunal de grande instance de Valence
  • 62

    ROUX-S

    Date

    1997

    Cote

    3218 W 3

    • Contexte : 3218 W - Direction de l'administration pénitentiaire,...

    • Détenus : dossier individuel.
    • ROUX-S

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence / Greffe

  • 63

    12 décembre 1911-13 mai 1918

    Date

    1911-1918

    Cote

    43 Y 3

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Valence.
    • Maison de correction de Valence.
    • 12 décembre 1911-13 mai 1918
  • 64

    Ber à Ber

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 12

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'insertion et de probation en milieu ouvert...
    • Ber à Ber

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 65

    3945 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    Cote

    3945 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Justice, établissements pénitentiaires
    • Affaires de Sécurité Sociale
    • 3945 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale
  • 66

    Correspondance, rapports, évasions, règlements, commissions de surveillance, mémoires de fournitures, personnel, etc.

    Date

    1801-1925

    Cote

    10 Y 1

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Prisons départementales.
    • Prisons de Montélimar.
    • Correspondance, rapports, évasions, règlements, commissions...
  • 67

    3090 W - Tribunal de commerce de Die

    Cote

    3090 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Justice, établissements pénitentiaires
    • Tribunaux de commerce
    • Die
    • 3090 W - Tribunal de commerce de Die
  • 68

    Comité hygiène et de sécurité spéciaux.

    Date

    2001-2008

    Cote

    3525 W 15

    • Contexte : 3525 W - Centre pénitentiaire de Valence, secrétariat...

    • Comité hygiène et de sécurité spéciaux.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence / Secrétariat de direction

  • 69

    1875-1904

    Date

    1875-1904

    Cote

    1 Y 4

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Généralités.
    • 1875-1904
  • 70

    2013 W - Conseil général, service des bâtiments départementaux

    Cote

    2013 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Justice, établissements pénitentiaires
    • Tribunaux de commerce
    • Die
    • 2013 W - Conseil général, service des bâtiments départementaux
  • 71

    Règlement, Dames de la Miséricorde, épidémies, insurgés de Marseille (1849-1850). Aménagement des nouvelles prisons et transfert des prisons (1838-1868).

    Date

    1838-1868

    Cote

    13 Y 2

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Prisons départementales.
    • Prisons de Valence.
    • Règlement, Dames de la Miséricorde, épidémies, insurgés...
  • 72

    14 11 février 1903-14 juin 1911

    Date

    1903-1911

    Cote

    27 Y 14

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Montélimar.
    • Correctionnel.
    • 14 11 février 1903-14 juin 1911
  • 73

    Lam à Man

    Date

    2010

    Cote

    3239 W 27

    • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Placement sous Surveillance Électronique : dossiers...
    • Lam à Man

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 74

    3513 W - Tribunal de Grande Instance de Valence, greffe chambre commerciale

    Date

    2003-2007

    Cote

    3513W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Justice, établissements pénitentiaires
    • Tribunaux de commerce
    • Valence
    • 3513 W - Tribunal de Grande Instance de Valence, greffe...
  • 75

    2008

    Date

    2008

    Cote

    3231 W 1

    • Contexte : 3231 W - Maison d'arrêt de Valence, secrétariat.

    • Maison d'arrêt.- Gestion des détenus, détention.
    • Cahier d'observation des surveillants.
    • 2008

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence / Secrétariat

  • 76

    31 mai 1910-29 juin 1913

    Date

    1910-1913

    Cote

    37 Y 7

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Registres d'écrou.
    • Prison de Valence.
    • Dettiers.
    • 31 mai 1910-29 juin 1913
  • 77

    2854 W - Tribunal de commerce de Romans

    Cote

    2854 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Justice, établissements pénitentiaires
    • Tribunaux de commerce
    • Romans
    • 2854 W - Tribunal de commerce de Romans
  • 78

    2803 W - Tribunal d'instance de Montélimar

    Cote

    2803 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Justice, établissements pénitentiaires
    • Tribunaux d'instance
    • Montélimar
    • 2803 W - Tribunal d'instance de Montélimar
  • 79

    2895 W - Conseil de Prud'hommes de Romans

    Cote

    2895 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Justice, établissements pénitentiaires
    • Conseil de prud'hommes
    • Romans
    • 2895 W - Conseil de Prud'hommes de Romans
  • 80

    1897-1904

    Date

    1897-1904

    Cote

    2 Y 4

    • Contexte : Série Y - Établissements pénitentiaires

    • Personnel.
    • États des traitements.
    • 1897-1904