3234 W - Maison d'arrêt de Valence, vaguemestre.

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Cote/Cotes extrêmes

3234 W 1-9

Date

2000-2008

Description physique

="20r="3234W/2"nor

Importance matérielle

/2000-12-31"

Origine

Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence / vaguemestre

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/05/2015

Conditions d'accès

Dossiers communicables sur autorisation.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3234 W 1-9

Date

2000-2008

Description physique

identifier="323

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Dossiers communicables sur autorisation.

Cote/Cotes extrêmes

3234 W 6-9

Date

2002-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Dossier communicable sur autorisation.

2004

Cote/Cotes extrêmes

3234 W 8

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Dossier communicable sur autorisation.