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3525 W - Centre pénitentiaire de Valence, secrétariat de direction

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3525W

Date

2001-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.50 ml, 15 article(s)

Origine

Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence / Secrétariat de direction

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/03/2018

Mots clés matières

établissement pénitentiaire, administration générale

Comité hygiène et de sécurité spéciaux.

Cote/Cotes extrêmes

3525 W 15

Date

2001-2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Notes

procès verbaux règlements intérieurs composition des membres comission

Mots clés matières

fonctionnaire de l'État, sécurité du travail