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  • 1

    Accueil des nouveaux arrivants. - Organisation de la journée du 22 mai 2000 : notes, liste des inscrits, documents de présentation du Conseil général remis aux participants.

    Date

    2000

    Cote

    2948 W 46

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Organisation et fonctionnement de la direction des...
    • Communication interne.
    • Élaboration de documents de référence.
    • Accueil des nouveaux arrivants. - Organisation de la...
  • 2

    H à Z

    Date

    1er janvier 1999 - 31 décembre 1999

    Cote

    3270 W 6

    • Contexte : 3270 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Livre de paie.
    • 1999
    • H à Z

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Service Carrière et politique salariale / Pôle paie et frais de déplacement.

  • 3

    Château de Grignan.

    Date

    1993-2004

    Cote

    2948 W 210

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Direction Culture, Education, Sports et Jeunesse.
    • Châteaux départementaux.
    • Château de Grignan.
  • 4

    20 décembre 1999

    Date

    1999

    Cote

    2948 W 280

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
    • Réunions.
    • Année 1999
    • 20 décembre 1999
  • 5

    Logements proposés par la société Vacantel.

    Date

    1994-2002

    Cote

    2948 W 496

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Prestations sociales.
    • Loisirs et vacances.
    • Séjours vacances.
    • Logements proposés par la société Vacantel.
  • 6

    7 et 13 décembre 1982, agents du cadre départemental des 1ère, 2e, 3e et 4e catégories.

    Date

    1982

    Cote

    2948 W 308

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission administrative paritaire (fonction publique...
    • Réunions.
    • 7 et 13 décembre 1982, agents du cadre départemental...
  • 7

    2948 W 167

    Date

    1996-1999

    Cote

    2948 W 167

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Mises à disposition.
    • 2948 W 167
  • 8

    Grèves des 4 et 20 octobre 2005 à la Maison départementale de l'Enfance : liste des agents grévistes.

    Date

    2005

    Cote

    2948 W 199

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Rémunération.
    • Grèves.
    • Agents de la fonction publique hospitalière.
    • Grèves des 4 et 20 octobre 2005 à la Maison départementale...
  • 9

    Agents de la fonction publique territoriale.

    Date

    1995-2001

    Cote

    2948 W 194

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Rémunération.
    • Grèves.
    • Agents de la fonction publique territoriale.
  • 10

    2004

    Date

    2004

    Cote

    2948 W 11

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Organisation et fonctionnement de la direction des...
    • Réunions de la direction.
    • 2004
  • 11

    Procédure et instructions : circulaires, arrêté (recrutement des sapeurs-pompiers de Paris).

    Date

    1852-1904

    Cote

    6 R 12

    • Contexte : 6 R - Sapeurs-pompiers

    • Personnel.
    • Recrutement.
    • Procédure et instructions : circulaires, arrêté (recrutement...

    Producteur :

    Il s'agit du fonds de la Préfecture de la Drôme concernant les sapeurs-pompiers.

  • 12

    2002.

    Date

    2002-2002

    Cote

    3001 W 76

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 2002.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 13

    29 janvier 1990

    Date

    1990

    Cote

    2948 W 323

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission administrative paritaire (fonction publique...
    • Réunions.
    • 29 janvier 1990
  • 14

    Correspondance départ (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2948 W 16

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Organisation et fonctionnement de la direction des...
    • Correspondance et notes.
    • Correspondance départ (2005).
  • 15

    1994

    Date

    1995

    Cote

    2948 W 49

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Bilan social.
    • 1994
  • 16

    n° 173 à 393 (mars).

    Date

    mars 2004

    Cote

    2948 W 97

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Position administrative des agents.
    • Année 2004.
    • n° 173 à 393 (mars).
  • 17

    16 janvier 1995

    Date

    1995

    Cote

    2948 W 253

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
    • Réunions.
    • Année 1995.
    • 16 janvier 1995
  • 18

    1993.

    Date

    1993-1993

    Cote

    3001 W 48

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
    • 1993.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 19

    Préparation des réunions de 1996.

    Date

    1996

    Cote

    2948 W 391

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission admnistrative paritaire départementale et...
    • Réunions.
    • 1996
    • Préparation des réunions de 1996.
  • 20

    n° 2386 à 2393, 1 à 95 (janvier).

    Date

    janvier 2004

    Cote

    2948 W 95

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Position administrative des agents.
    • Année 2004.
    • n° 2386 à 2393, 1 à 95 (janvier).
  • 21

    Élections des représentants des agents non titulaires ayant vocation à être titularisés, application du décret n° 86-227 du 18 février 1986.

    Date

    1987

    Cote

    2948 W 302

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission administrative paritaire (fonction publique...
    • Composition.
    • Élections des représentants des agents non titulaires...
  • 22

    Autorisations d'absences exceptionnelles et congés.

    Cote

    2948 W 438

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Temps de travail.
    • Autorisations d'absences exceptionnelles et congés.
  • 23

    2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    3001 W 81

    • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

    • Délégation de signature, délégation de fonction et...
    • 2007.

    Producteur :

    Ce versement du service Courrier de la direction des Affaires juridiques comprend des documents ayant trait à la première Décentralisation. Ils complètent le versement effectué en 2009 par la direction des Ressources humaines (2948 W) pour le même objet.

  • 24

    19 novembre 1986, agents du cadre départemental des 3e et 4e catégories.

    Date

    1986

    Cote

    2948 W 316

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission administrative paritaire (fonction publique...
    • Réunions.
    • 19 novembre 1986, agents du cadre départemental des...
  • 25

    1995-1997

    Date

    1995-1997

    Cote

    2830 W 2

    • Contexte : 2830 W - Préfecture, service des moyens et de la logistique

    • Administration générale.
    • Gestion du personnel.
    • Effectif de la préfecture.
    • 1995-1997
  • 26

    30 septembre 2005

    Date

    2005

    Cote

    3398 W 6

    • Contexte : 3398 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Organismes paritaires
    • Fonction publique territoriale.
    • Comité technique paritaire
    • 30 septembre 2005

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction des Ressources humaines / Cellule dialogue social

  • 27

    Établissement public administratif d'Animation et de Gestion des Châteaux et du Musée de la Résistance du Vercors.

    Date

    2001

    Cote

    2948 W 170

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Mises à disposition.
    • Établissement public administratif d'Animation et de...
  • 28

    Fonctionnement du service Culture. - Personnel.

    Date

    1996-2002

    Cote

    2873 W 105

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique culturelle du département.
    • Fonctionnement du service Culture. - Personnel.
  • 29

    Transfert et mise à disposition du département des services de la direction départementale de l'Equipement. - Exercice du droit d'option : notices individuelles [classement alphabétique].

    Cote

    2948 W 141

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Première Décentralisation.
    • Ministère de l'Equipement.
    • Transfert et mise à disposition du département des...
  • 30

    Protection de Paris, appel aux sapeurs-pompiers : circulaire, correspondance.

    Date

    1870

    Cote

    6 R 16

    • Contexte : 6 R - Sapeurs-pompiers

    • Personnel.
    • Recrutement.
    • Temps de guerre, mobilisation.
    • Protection de Paris, appel aux sapeurs-pompiers : circulaire,...

    Producteur :

    Il s'agit du fonds de la Préfecture de la Drôme concernant les sapeurs-pompiers.

  • 31

    Catégorie D. - Reclassement des agents territoriaux dans le cadre d'emplois des agents d'entretien territoriaux de la catégorie C, application du décret n° 89-227 du 17 avril 1989, transformation de 14 postes : délibération du Conseil général du 24 octobre 1989, liste des agents.

    Cote

    2948 W 128

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Nouvelles dispositions statutaires.
    • Catégorie D. - Reclassement des agents territoriaux...
  • 32

    Tableaux de bord budgétaires par mois.

    Date

    2003

    Cote

    2948 W 190

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Rémunération.
    • Établissement de la paie.
    • Année 2003
    • Tableaux de bord budgétaires par mois.
  • 33

    2019--DRH 1625 à 2019-DRH-2559

    Date

    2019-/2019

    Cote

    3805W 3

    • Contexte : 3805 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

    • Arrêtés et décisions individuels des agents du département...
    • 2019--DRH 1625 à 2019-DRH-2559

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction générale adjointe ressources / Direction des ressources humaines / Secteur expertise statut / Service carrière et rémunération

  • 34

    Réunion.

    Date

    2004

    Cote

    2948 W 368

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission administrative paritaire (fonction publique...
    • Réunions.
    • 6 février 2004
    • Réunion.
  • 35

    Janvier à juin.

    Date

    Entre janvier 2002 et juin 2002

    Cote

    2948 W 181

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Rémunération.
    • Établissement de la paie.
    • Année 2002.
    • Éléments de la paie par mois.
    • Janvier à juin.
  • 36

    Archives départementales.

    Date

    1953-2007

    Cote

    2948 W 211

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Études par service et par direction.
    • Direction Culture, Education, Sports et Jeunesse.
    • Archives départementales.
  • 37

    Fournitures, prestation d'affranchissement, locaux et déplacements.

    Date

    1993-2007

    Cote

    2948 W 484

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Dialogue social.
    • Droits syndicaux.
    • Exercice.
    • Fournitures, prestation d'affranchissement, locaux...
  • 38

    n° 394 à 488 (avril).

    Date

    avril 2004

    Cote

    2948 W 98

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Carrière et politique salariale.
    • Position administrative des agents.
    • Année 2004.
    • n° 394 à 488 (avril).
  • 39

    CAPL, réunion du 31 août 1998

    Date

    1998

    Cote

    2948 W 401

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Commission admnistrative paritaire départementale et...
    • Réunions.
    • 1998
    • CAPL, réunion du 31 août 1998
  • 40

    2007

    Date

    2007

    Cote

    3233 W 1

    • Contexte : 3233 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

    • Livres de paie.
    • 2007

    Producteur :

    Conseil général,DGA Ressources, Direction des Ressources humaines, Service Carrière et politique salariale, Pôle paie et frais de déplacement.