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Résultats de la recherche

  • 1

    AMR-BEU.

    Date

    2011

    Cote

    3475 W 166

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
    • AMR-BEU.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 2

    Mise à disposition mensuelle des listes de bénéficiaires du RSA demandeurs d'emploi aux présidents des conseils généraux

    Date

    2010-2013

    Cote

    3475 W 25

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Rapports et conventions cadres.
    • Mise à disposition mensuelle des listes de bénéficiaires...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 3

    2005-2007

    Date

    2005-2007

    Cote

    392 J 96

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Les Foyers Matter.
    • Établissements gérés par l'association.
    • Foyer de Créteil (Val-de-Marne).
    • Comptabilité.
    • 2005-2007

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  • 4

    1968-1973

    Date

    1968-1973

    Cote

    392 J 22

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Association du Foyer du Jeune Libéré.
    • Comptabilité.
    • Livres de paie.
    • Classement alphabétique.
    • 1968-1973

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  • 5

    2851 W - Conseil général, direction des solidarités, sous-direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors, commission locale de l'habitat de Bourg-de-Péage

    Cote

    2851 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Santé, protection sanitaire et sociale
    • Insertion et logement
    • 2851 W - Conseil général, direction des solidarités,...
  • 6

    Chambre des métiers et de l'artisanat de la Drôme

    Date

    2013

    Cote

    3475 W 136

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Région Rhône-Alpes.
    • Chambre des métiers et de l'artisanat de la Drôme

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 7

    CAPE

    Date

    2009

    Cote

    3475 W 96

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • CAPE

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 8

    PRU-WIN.

    Date

    2008

    Cote

    3475 W 158

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
    • PRU-WIN.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 9

    KEB-RIB.

    Date

    2006

    Cote

    3475 W 149

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
    • KEB-RIB.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 10

    Gestion immobilière. - Construction du foyer.

    Date

    1972-1976

    Cote

    392 J 89

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Les Foyers Matter.
    • Établissements gérés par l'association.
    • Foyer de Créteil (Val-de-Marne).
    • Gestion immobilière. - Construction du foyer.

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  • 11

    2004-2007

    Date

    2004-2007

    Cote

    392 J 82

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Les Foyers Matter.
    • Établissements gérés par l'association.
    • Foyer d'Alésia (Paris).
    • Comptabilité.
    • 2004-2007

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  • 12

    Communication. - Historique de l'association.

    Date

    1981-2013

    Cote

    392 J 29

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Les Foyers Matter.
    • Communication. - Historique de l'association.

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  • 13

    Pistes d'audit et audit de la Commission interministérielle de coordination des contrôles (CICC), contrôle qualité certification de Archer et de Aire.

    Date

    2010

    Cote

    3475 W 76

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Pistes d'audit et audit de la Commission interministérielle...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 14

    Caisse d'allocations familiales

    Date

    2011

    Cote

    3475 W 45

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Caisse d'allocations familiales

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 15

    2001

    Date

    2001-2001

    Cote

    3110 W 24

    • Contexte : 3110 W - Conseil général, Direction des Finances, Budget,...

    • Conventions.
    • Insertion.
    • 2001
  • 16

    R-Z

    Date

    2018

    Cote

    4081W 30

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'Aide aux Jeunes(FAJ). - Dossiers individuels...
    • 2018
    • R-Z

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  • 17

    A-D

    Date

    2014

    Cote

    4081W 14

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'Aide aux Jeunes(FAJ). - Dossiers individuels...
    • 2014
    • A-D

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  • 18

    2002

    Date

    2002-2002

    Cote

    3110 W 25

    • Contexte : 3110 W - Conseil général, Direction des Finances, Budget,...

    • Conventions.
    • Insertion.
    • 2002
  • 19

    A - K

    Date

    2014

    Cote

    4029W 3

    • Contexte : 4029 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Échantillonnage des dossiers du revenus de solidarité...
    • 2014
    • A - K

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Drôme des Collines (Bourg-de-Péage)

  • 20

    2564 W - Conseil général, direction des solidarités, commission locale d'insertion de Drôme provençale

    Cote

    2564 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Santé, protection sanitaire et sociale
    • Insertion et logement
    • 2564 W - Conseil général, direction des solidarités,...
  • 21

    2829 W - Conseil général, direction des Solidarités, direction territoriale Drôme provençale, commission locale de l'habitat

    Cote

    2829 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Santé, protection sanitaire et sociale
    • Insertion et logement
    • 2829 W - Conseil général, direction des Solidarités,...
  • 22

    Association La Providence à Saint-Laurent-en-Royans. Association Transvision à Romans-sur-Isère. Association Tremplin. Mission insertion et promotion de la santé de la direction des solidarités du département de la Drôme (vacations psychologiques). Centre hospitalier spécialisé (CHS) Le Valmont à Montéléger (entretiens psychologiques). Association Valloire Loisirs à Epinouze (sorties et activités socio-culturelles en atelier). Syndicat mixte Drôme des collines.

    Date

    1995-2010

    Cote

    3560 W 10

    • Contexte : 3560 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Programmes locaux d'insertion. - Relations avec les...
    • Association La Providence à Saint-Laurent-en-Royans....

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Drôme des collines (Bourg-de-Péage)

  • 23

    2017-2018

    Date

    2017-2018

    Cote

    4029W 14

    • Contexte : 4029 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Échantillonnage des dossiers d'aides aux jeunes radiés...
    • 2017-2018

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Drôme des Collines (Bourg-de-Péage)

  • 24

    Année 2015 (n° 123533 à 435575).

    Date

    2009-2015

    Cote

    3884 W 18

    • Contexte : 3884 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Revenu de solidarité active (RSA).
    • Année 2015 (n° 123533 à 435575).

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Drôme Provençale Montélimar

  • 25

    Association de formation professionnelle pour adultes (AFPA)

    Date

    2008

    Cote

    3475 W 120

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Région Rhône-Alpes.
    • Association de formation professionnelle pour adultes...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 26

    1956-1959

    Date

    1956-1959

    Cote

    392 J 8

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Association des Œuvres Étienne Matter.
    • Comptabilité.
    • Registres de paie de l'association.
    • 1956-1959

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  • 27

    UDAF, gestion du fonds formation FSE

    Date

    2007

    Cote

    3475 W 71

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • UDAF, gestion du fonds formation FSE

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 28

    Ateliers de proximité préparatoires au travail et à l'emploi (APPTE)

    Date

    2007

    Cote

    3475 W 61

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Ateliers de proximité préparatoires au travail et à...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 29

    1973-1978

    Date

    1973-1978

    Cote

    392 J 23

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Association du Foyer du Jeune Libéré.
    • Comptabilité.
    • Livres de paie.
    • Classement alphabétique.
    • 1973-1978

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  • 30

    L-P

    Date

    2016

    Cote

    4081W 23

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'Aide aux Jeunes(FAJ). - Dossiers individuels...
    • 2016
    • L-P

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  • 31

    1993-1998

    Date

    1993-1998

    Cote

    392 J 47

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Les Foyers Matter.
    • Finances et ressources.
    • Contentieux.
    • Recours sur la dotation globale de financement. - Relations...
    • 1993-1998

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  • 32

    Centre de formation professionnelle pour adultes (CFPPA) Romans

    Date

    2007

    Cote

    3475 W 64

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Centre de formation professionnelle pour adultes (CFPPA)...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 33

    3520 W - Conseil général, direction générale adjointe des solidarités, sous-direction insertion-logement, service insertion, pôle insertion Drôme des collines (Bourg-de-Péage)

    Date

    2000-2012

    Cote

    3520 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Santé, protection sanitaire et sociale
    • Insertion et logement
    • 3520 W - Conseil général, direction générale adjointe...
  • 34

    D-K

    Date

    2016

    Cote

    4081W 22

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'Aide aux Jeunes(FAJ). - Dossiers individuels...
    • 2016
    • D-K

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  • 35

    Gestion immobilière.

    Date

    1960-1979

    Cote

    392 J 78

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Les Foyers Matter.
    • Établissements gérés par l'association.
    • Foyer d'Alésia (Paris).
    • Gestion immobilière.

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  • 36

    2015

    Date

    2015

    Cote

    4081W 2

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Équipes pluridisciplinaires RSA
    • 2015

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  • 37

    3046 W - Conseil général, direction des solidarités, territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors, commission locale d'insertion de Bourg-de-Péage

    Cote

    3046 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Santé, protection sanitaire et sociale
    • Insertion et logement
    • 3046 W - Conseil général, direction des solidarités,...
  • 38

    Pôle Emploi, contrôle de service fait

    Date

    2010

    Cote

    3475 W /105

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Pôle Emploi, contrôle de service fait

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 39

    Assistance technique FSE, marché public n°2007-078

    Date

    2008-2009

    Cote

    3475 W 106

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Assistance technique FSE, marché public n°2007-078

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 40

    MAB-MAY.

    Date

    2000-2010

    Cote

    3520 W 12

    • Contexte : 3520 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...
    • MAB-MAY.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Drôme des collines (Bourg-de-Péage)

  • 41

    FULH, statistiques de 2006, 2009 et 2010.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 205

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonctionnement général.
    • FULH, statistiques de 2006, 2009 et 2010.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 42

    Certifications CAF et MSA

    Date

    2008-2010

    Cote

    3475 W 73

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Certifications CAF et MSA

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 43

    2250 W - Conseil général, mission insertion

    Cote

    2250 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Santé, protection sanitaire et sociale
    • Insertion et logement
    • 2250 W - Conseil général, mission insertion
  • 44

    De à Mi.

    Date

    2001-2012

    Cote

    3565 W 6

    • Contexte : 3565 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers familiaux uniques (DFU) clos en 2012.
    • De à Mi.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale de Drôme provençale / Centre médico-social de Nyons

  • 45

    3142 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire Drôme Provençale, Commission locale d'insertion de Montélimar

    Cote

    3142 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Santé, protection sanitaire et sociale
    • Insertion et logement
    • 3142 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...
  • 46

    BEN-PIT.

    Date

    2009

    Cote

    3475 W 160

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
    • BEN-PIT.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 47

    Centre d'amélioration du logement de la Drôme (CALD)

    Date

    2009

    Cote

    3475 W 34

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Centre d'amélioration du logement de la Drôme (CALD)

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 48

    Maison de l'emploi et de la formation.

    Date

    1999-2006

    Cote

    3560 W 4

    • Contexte : 3560 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maison de l'emploi et de la formation.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Drôme des collines (Bourg-de-Péage)

  • 49

    R-Z

    Date

    2016

    Cote

    4081W 24

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'Aide aux Jeunes(FAJ). - Dossiers individuels...
    • 2016
    • R-Z

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  • 50

    Association DIEDAC-PLIE du Valentinois

    Date

    2014

    Cote

    3475 W 137

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Région Rhône-Alpes.
    • Association DIEDAC-PLIE du Valentinois

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 51

    Dossiers des aides accordées en 2007.

    Date

    2007

    Cote

    3475 W 181

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Allocations d'insertion et allocations pour le retour...
    • Dossiers des aides accordées en 2007.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 52

    2005

    Date

    2005

    Cote

    3614 W 3

    • Contexte : 3614 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Réunions, rencontres, groupes de travail.
    • 2005

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Vallée de la Drôme (Crest)

  • 53

    n° 10308 à 22511.

    Date

    1994-2010

    Cote

    3884 W 4

    • Contexte : 3884 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Revenu de solidarité active (RSA).
    • Année 2010.
    • n° 10308 à 22511.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Drôme Provençale Montélimar

  • 54

    DES-DUR.

    Date

    2000-2010

    Cote

    3520 W 7

    • Contexte : 3520 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...
    • DES-DUR.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Drôme des collines (Bourg-de-Péage)

  • 55

    Conventionnement avec les structures d'insertion par l'activité économique et le service public de l'emploi sur les contrats aidés, relations entre le conseil général et la DDTEFP.

    Date

    2005

    Cote

    3475 W 22

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Rapports et conventions cadres.
    • Conventionnement avec les structures d'insertion par...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 56

    Liste nominative des dossiers échantillonnés.

    Date

    2010-2016

    Cote

    3884 W 22

    • Contexte : 3884 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Revenu de solidarité active (RSA).
    • Liste nominative des dossiers échantillonnés.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Drôme Provençale Montélimar

  • 57

    2003

    Date

    2003-2003

    Cote

    3110 W 26

    • Contexte : 3110 W - Conseil général, Direction des Finances, Budget,...

    • Conventions.
    • Insertion.
    • 2003
  • 58

    Gestion immobilière. - Vente d'un immeuble situé au 36 rue Fessart à Sauzet (1996-1997). Vente d'un bâtiment préfabriqué à Sauzet (1965-1997). Acquisition de la Villa de Montélimar (1987-1992). Acquisition de l'hôtel Briand (1991-1993). Achat et échange de terrains dans la Drôme (1964-1973).

    Date

    1965-1997

    Cote

    392 J 61

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Les Foyers Matter.
    • Établissements gérés par l'association.
    • Foyer de Sauzet-Montélimar.
    • Gestion immobilière. - Vente d'un immeuble situé au...

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  • 59

    ADIL, diagnostic "action logement précarité et énergie" réalisé en 2011.

    Date

    2011

    Cote

    3475 W 207

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonctionnement général.
    • ADIL, diagnostic "action logement précarité et énergie"...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 60

    Association du PONTIAS (entreprise d'emballage et de conditionnement)

    Date

    2008

    Cote

    3475 W 89

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Association du PONTIAS (entreprise d'emballage et de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 61

    RMI. - Délégations de compétence en matière d'allocation de RMI de 1991, 1998 et 2002.

    Date

    1991-2002

    Cote

    3475 W 14

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Rapports et conventions cadres.
    • RMI. - Délégations de compétence en matière d'allocation...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 62

    3620 W - Conseil général, DGA des solidarités, direction territoriale du grand valentinois, pôle insertion du Grand Valentinois

    Date

    2010-2015

    Cote

    3620 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Santé, protection sanitaire et sociale
    • Insertion et logement
    • 3620 W - Conseil général, DGA des solidarités, direction...
  • 63

    M-Y

    Date

    2015

    Cote

    4081W 20

    • Contexte : 4081 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Fonds d'Aide aux Jeunes(FAJ). - Dossiers individuels...
    • 2015
    • M-Y

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Vallée de la Drôme (Crest)

  • 64

    2179 W - Mission insertion sociale

    Cote

    2179 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Santé, protection sanitaire et sociale
    • Insertion et logement
    • 2179 W - Mission insertion sociale
  • 65

    Contrôles de service fait et de qualité gestion

    Date

    2008-2010

    Cote

    3475 W 74

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Contrôles de service fait et de qualité gestion

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 66

    Abe-Dum.

    Cote

    3540 W 1

    • Contexte : 3540 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Revenu minimum d'insertion (RMI) et revenu de solidarité...
    • Dossiers de bénéficiaires clos en 2010.
    • Abe-Dum.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Vallée de la Drôme (Crest)

  • 67

    Association de formation et d'enseignement continu (AFEC)

    Date

    2008

    Cote

    3475 W 117

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Région Rhône-Alpes.
    • Association de formation et d'enseignement continu...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 68

    1974-1982

    Date

    1974-1982

    Cote

    392 J 14

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Association du Foyer du Jeune Libéré.
    • Conseils d'adinistration et assemblées générales.
    • 1974-1982

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  • 69

    Subventions. - Ville de Créteil et fondation UAP.

    Date

    1990-2007

    Cote

    392 J 45

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Les Foyers Matter.
    • Finances et ressources.
    • Subventions. - Ville de Créteil et fondation UAP.

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  • 70

    2004

    Date

    2004-2004

    Cote

    3110 W 27

    • Contexte : 3110 W - Conseil général, Direction des Finances, Budget,...

    • Conventions.
    • Insertion.
    • 2004
  • 71

    Personnel. - Relations sociales.

    Date

    1994-2006

    Cote

    392 J 90

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Les Foyers Matter.
    • Établissements gérés par l'association.
    • Foyer de Créteil (Val-de-Marne).
    • Personnel. - Relations sociales.

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  • 72

    A - H

    Date

    2013

    Cote

    4029W 1

    • Contexte : 4029 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Échantillonnage des dossiers du revenus de solidarité...
    • 2013
    • A - H

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Drôme des Collines (Bourg-de-Péage)

  • 73

    n°428796 - 432170

    Date

    2016

    Cote

    4029W 7

    • Contexte : 4029 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Échantillonnage des dossiers du revenus de solidarité...
    • 2016
    • n°428796 - 432170

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service développement économie et insertion / Pôle Drôme des Collines (Bourg-de-Péage)

  • 74

    Mutualité sociale agricole

    Date

    2012

    Cote

    3475 W 52

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Mutualité sociale agricole

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 75

    Foyer Élie Robin.

    Date

    1949-1950

    Cote

    392 J 10

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Association des Œuvres Étienne Matter.
    • Comptabilité.
    • Registres de paie des filiales.
    • Foyer Élie Robin.

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  • 76

    2008

    Date

    2008

    Cote

    3579 W 4

    • Contexte : 3579 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Fonds d'aide aux jeunes (FAJ).
    • 2008

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Drôme des collines (Bourg-de-Péage)

  • 77

    Dialogue social. - Création d'une section syndicale à Créteil (1992-1994). Délégués du personnel (2006-2009). Litiges sur les revalorisations salariales (1993-2009).

    Date

    1992-2009

    Cote

    392 J 53

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Les Foyers Matter.
    • Personnel.
    • Dialogue social. - Création d'une section syndicale...

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  • 78

    1983-1986

    Date

    1983-1986

    Cote

    392 J 92

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Les Foyers Matter.
    • Établissements gérés par l'association.
    • Foyer de Créteil (Val-de-Marne).
    • Comptabilité.
    • 1983-1986

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  • 79

    Groupe économique solidaire Archer à Romans-sur-Isère. Centre d'amélioration du logement de la Drôme (CALD) à Valence. Centre d'accompagnement professionnel pour l'emploi (CAPE) à Bourg-de-Péage. Centre d'information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF) à Valence.

    Date

    1995-2010

    Cote

    3560 W 6

    • Contexte : 3560 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Programmes locaux d'insertion. - Relations avec les...
    • Groupe économique solidaire Archer à Romans-sur-Isère....

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Drôme des collines (Bourg-de-Péage)

  • 80

    UDAF, gestion du fonds formation FSE

    Date

    2008

    Cote

    3475 W 119

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Région Rhône-Alpes.
    • UDAF, gestion du fonds formation FSE

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement