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  1. Résultat n°1

    Articulation TGV/TER, concertation phase n°2 : Présentation des principes de dessertes

    Date

    2000

    Cote

    3551 W 94

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Articulation TGV/TER, concertation phase n°2 : Présentation...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  2. Résultat n°2

    Prolongement de la L.G.V Paris-Lyon jusqu'à Valence : communes de Beynost, La Boisse, Thil, Nievroz, Tramoyez.

    Date

    1988

    Cote

    3551 W 1

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Prolongement de la L.G.V Paris-Lyon jusqu'à Valence...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  3. Résultat n°3

    Commune de Romeyer. - Mise en place de canalisations d'assainissement du réseau 2ème Tranche: arrêté préfectoral n° 06.4104 du 21/08/2006.

    Date

    2006

    Cote

    3912 W 10

    • Contexte : 3912 W - Sous-Préfecture de Die, logistique, services...

    • Enquêtes publiques : arrêté d'ouverture de l'enquête...
    • Commune de Romeyer. - Mise en place de canalisations...

    Producteur :

    Sous-Préfecture de Die / Logistique / Services administratifs

  4. Résultat n°4

    Commune de Upie: registre et pièces annexes, observations diverses.

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 184

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Commune de Upie: registre et pièces annexes, observations...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  5. Résultat n°5

    Syndicat pour l'eau et l'assainissement du Vercors, Captages du trou de l'Aygue et de la source des Neys sur communes de Saint-Agnan-en-Vercors et de Gresse-en-Vercors.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3912 W 5

    • Contexte : 3912 W - Sous-Préfecture de Die, logistique, services...

    • Enquêtes publiques : arrêté d'ouverture de l'enquête...
    • Syndicat pour l'eau et l'assainissement du Vercors,...

    Producteur :

    Sous-Préfecture de Die / Logistique / Services administratifs

  6. Résultat n°6

    Commune de Montélimar. - Déplacement du point de rejet, rénovation et extension de la station d'épuration de Montélimar.

    Date

    2004-2007

    Cote

    3458 W 31

    • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
    • Commune de Montélimar. - Déplacement du point de rejet,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  7. Résultat n°7

    Construction de la gare Valence TGV : Accessibilité aux personnes handicapées.

    Date

    1997

    Cote

    3551 W 51

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
    • Construction de la gare Valence TGV : Accessibilité...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  8. Résultat n°8

    Gare TGV

    Date

    1994-1996

    Cote

    3551 W 54

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
    • Gare TGV

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  9. Résultat n°9

    Dossier P.I.G et réunions de concertation

    Date

    1988

    Cote

    3551 W 36

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Dossier P.I.G et réunions de concertation

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  10. Résultat n°10

    Préfecture: observations diverses (documents 1 à 34)

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 171

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Préfecture: observations diverses (documents 1 à 34)

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  11. Résultat n°11

    Commune d'Aurel. - Servitude de passage d'une canalisation publique d'eau potable: arrêté préfectoral n° 05.0757.

    Date

    2005

    Cote

    3912 W 14

    • Contexte : 3912 W - Sous-Préfecture de Die, logistique, services...

    • Enquêtes publiques : arrêté d'ouverture de l'enquête...
    • Commune d'Aurel. - Servitude de passage d'une canalisation...

    Producteur :

    Sous-Préfecture de Die / Logistique / Services administratifs

  12. Résultat n°12

    Relations Préfecture/Crest: registres et pièces annexes, observations diverses (documents 9 à 42)

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 177

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Relations Préfecture/Crest: registres et pièces annexes,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  13. Résultat n°13

    Dossier Site archéologique: Plantation de végétaux; Tricastin; PIG.

    Date

    1993-1997

    Cote

    3551 W 192

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Dossier Site archéologique: Plantation de végétaux;...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  14. Résultat n°14

    Dossier d'enquête publique: Route Nationale n°532, modification de l'échangeur des plaines et desserte de la gare nouvelle

    Date

    1995

    Cote

    3551 W 43

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
    • Dossier d'enquête publique: Route Nationale n°532,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  15. Résultat n°15

    Tracés étudiés et propositions: cartes au 1/100 000

    Date

    1990

    Cote

    3551 W 98

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Tracés étudiés et propositions: cartes au 1/100 000

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  16. Résultat n°16

    Évaluation socio-économique de la ligne TGV

    Date

    1990

    Cote

    3551 W 203

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Évaluation socio-économique de la ligne TGV

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  17. Résultat n°17

    Monsieur G. FRE., à Saint-Jean-en-Royans. - Autorisation à disposer de l'énergie de la rivière Audouin pour la mise en œuvre d'une micro-centrale hydroélectrique (contentieux FRE./association SAURIEN).

    Date

    1997-2004

    Cote

    3458 W 6

    • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
    • Monsieur G. FRE., à Saint-Jean-en-Royans. - Autorisation...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  18. Résultat n°18

    Commune de Saint-Paul-les Romans. - Création d'un collecteur de transfert d'eaux usées de la commune de Saint-Paul-les-Romans vers la station d'épuration de Romans-sur-Isère.

    Date

    2002-2004

    Cote

    3458 W 9

    • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
    • Commune de Saint-Paul-les Romans. - Création d'un collecteur...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  19. Résultat n°19

    Projet paysager (SNCF / TGV Méditerranée / Division Territoriale de Montélimar): document de synthèse, lot n°11

    Date

    1996

    Cote

    3551 W 69

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Projet paysager (SNCF / TGV Méditerranée / Division...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  20. Résultat n°20

    Rapport d'étape SNCF Provence-Côte d'Azur-Languedoc.

    Date

    1990

    Cote

    3551 W 200

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Rapport d'étape SNCF Provence-Côte d'Azur-Languedoc.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  21. Résultat n°21

    Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux. - Construction d'une station d'épuration intercommunale, avec rejet des effluents traités dans le canal de Donzère-Mondragon, commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    2001-2006

    Cote

    3458 W 12

    • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
    • Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux. - Construction...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  22. Résultat n°22

    Travaux sur la ligne TGV: déclaration d'ouverture de chantier, concertation préalable ligne EDF haute tension, financement du projet et retombées économiques

    Date

    1995-1997

    Cote

    3551 W 228

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Travaux sur la ligne TGV: déclaration d'ouverture de...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  23. Résultat n°23

    Extraits des registres des délibérations des conseils municipaux (par communes)

    Date

    1990-1992

    Cote

    3551 W 167

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Extraits des registres des délibérations des conseils...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  24. Résultat n°24

    TGV Rhône-Alpes : dossier (1989-1990)

    Date

    1989-1990

    Cote

    3551 W 35

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes : dossier (1989-1990)

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  25. Résultat n°25

    Séances de travail (13 mars 1990, 17 octobre 1990, 17 janvier 1992 et 9 mars 1992).

    Date

    1990-1992

    Cote

    3551 W 161

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Séances de travail (13 mars 1990, 17 octobre 1990,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  26. Résultat n°26

    Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez. - Travaux d'entretien de la végétation et restauration des cours d'eau du bassin versant du Lez.

    Date

    2005-2005

    Cote

    3458 W 34

    • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
    • Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez. - Travaux...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  27. Résultat n°27

    Gare TGV

    Date

    1995-1997

    Cote

    3551 W 229

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Gare TGV

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  28. Résultat n°28

    Etudes acoustiques et protections phoniques

    Date

    1996-1997

    Cote

    3551 W 90

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Etudes acoustiques et protections phoniques.
    • Etudes acoustiques et protections phoniques

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  29. Résultat n°29

    Enquête préalable à la déclaration d'Utilité Publique du 8 octobre au 19 novembre 1992: composition des dossiers mis à la disposition du public dans les lieux d'enquête, guide de lecture pour Sauzet, Marsanne et Espeluche

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 210

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Enquête préalable à la déclaration d'Utilité Publique...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  30. Résultat n°30

    Tracé modificatif sur le Tricastin: décret de déclaration d'utilité publique

    Date

    1995

    Cote

    3551 W 111

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Tracé modificatif sur le Tricastin: décret de déclaration...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  31. Résultat n°31

    Modification du tracé sur le territoire des communes de La Garde-Adhémar, Pierrelatte, Lapalud, Lamotte-du-Rhône, Bollène: mise en compatibilité du lotissement agricole de Faveyrolles extension zone sud, commune de Pierrelatte.

    Date

    1995

    Cote

    3551 W 116

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Modification du tracé sur le territoire des communes...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  32. Résultat n°32

    Déviation de la canalisation de gaz naturel de Pierrelatte: demande d'autorisation

    Date

    1995-1996

    Cote

    3551 W 247

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • Électrification du réseau.
    • Déviation de la canalisation de gaz naturel de Pierrelatte:...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  33. Résultat n°33

    Commune de Pierrelatte: registres DUP et POS, pièces annexes, observations diverses (documents 1 à 121).

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 188

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Commune de Pierrelatte: registres DUP et POS, pièces...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  34. Résultat n°34

    Comités des 14 décembre 1995, 13 mars 1996, 29 mai et 2 octobre 1996, 26 mars 1997, 25 mars 1998

    Date

    1995-1998

    Cote

    3551 W 241

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • Comités de suivi et comités techniques.
    • Comités des 14 décembre 1995, 13 mars 1996, 29 mai...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  35. Résultat n°35

    Arrêtés de cessibilité (janvier-février 1997)

    Date

    1997

    Cote

    3551 W 234

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Arrêtés de cessibilité (janvier-février 1997)

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  36. Résultat n°36

    Rétablissement des lignes électriques intersectées par le tracé du TGV Méditerranée Drôme Nord: demande de D.U.P, projet d'exécution

    Date

    1995

    Cote

    3551 W 251

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • Électrification du réseau.
    • Rétablissement des lignes électriques intersectées...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  37. Résultat n°37

    Réunions des 15, 16, 17 et 18 octobre 1990

    Date

    1990

    Cote

    3551 W 128

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Réunions.
    • Réunions des 15, 16, 17 et 18 octobre 1990

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  38. Résultat n°38

    Commission d'enquête sur le projet de gare TGV: réunion du 13 juillet 1995

    Date

    1995

    Cote

    3551 W 55

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
    • Commission d'enquête sur le projet de gare TGV: réunion...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  39. Résultat n°39

    Conclusions des travaux du collège des experts TGV Méditerranée (transmis par un conseiller auprès du Ministre de l'Équipement, du Logement et des Transports)

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 208

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Conclusions des travaux du collège des experts TGV...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  40. Résultat n°40

    Mise sous tension de la ligne T.G.V.

    Date

    2000

    Cote

    3551 W 95

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Mise sous tension de la ligne T.G.V.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  41. Résultat n°41

    TGV Rhône-Alpes : Dossier de travail

    Date

    1983-1995

    Cote

    3551 W 32

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes : Dossier de travail

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  42. Résultat n°42

    Analyse de risques: rapport final

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 88

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Analyse de risques: rapport final

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  43. Résultat n°43

    Commune de Montségur-sur-Lauzon. - Rejet de la station d'épuration.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3458 W 1

    • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
    • Commune de Montségur-sur-Lauzon. - Rejet de la station...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  44. Résultat n°44

    Gare nouvelle Rhône Alpes Sud: Observatoire économique

    Date

    1996

    Cote

    3551 W 71

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Gare nouvelle Rhône Alpes Sud: Observatoire économique

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  45. Résultat n°45

    Instruction mixte à l'Échelon Central

    Date

    1992-1994

    Cote

    3551 W 81

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Instruction mixte à l'Échelon Central

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  46. Résultat n°46

    Enquête de servitudes: ligne électrique TGV-Chabrillan

    Date

    1998-2000

    Cote

    3551 W 249

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • Électrification du réseau.
    • Enquête de servitudes: ligne électrique TGV-Chabrillan

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  47. Résultat n°47

    Caractère général par paragraphe, milieu naturel

    Date

    1988

    Cote

    3551 W 16

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Caractère général par paragraphe, milieu naturel

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  48. Résultat n°48

    Comparaison des variantes: analyse de la solution retenue

    Date

    1996

    Cote

    3551 W 70

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Comparaison des variantes: analyse de la solution retenue

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  49. Résultat n°49

    Document SNCF "TGV Méditerranée"

    Date

    1995

    Cote

    3551 W 226

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Document SNCF "TGV Méditerranée"

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  50. Résultat n°50

    Lot n°11, enquête parcellaire pour les communes de Montélier, Chabeuil, Montvendre, Montmeyran et Ourches

    Date

    1995

    Cote

    3551 W 145

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Enquêtes parcellaires.
    • Lot n°11, enquête parcellaire pour les communes de...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  51. Résultat n°51

    Documents complémentaires au dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, mis à la disposition du public sur les lieux d'enquête; Études réalisées pour la définition du projet mis à l'enquête: rapport sector, avis du collège de la prévention des risques technologiques, communiqué du Ministre de l'Équipement, du Logement et des Transports

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 75

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Documents complémentaires au dossier d'enquête préalable...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  52. Résultat n°52

    Programme et synthèse des réunions thématiques: viticulture, agriculture, zone de plaines, zone des collines, zone des vignobles

    Date

    1990

    Cote

    3551 W 159

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Programme et synthèse des réunions thématiques: viticulture,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  53. Résultat n°53

    Audience du 11 avril 1990

    Date

    1990

    Cote

    3551 W 165

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Audience du 11 avril 1990

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  54. Résultat n°54

    Réactions, Nuisances, Tracé des bords du Rhône, Projet.

    Date

    1990-1992

    Cote

    3551 W 168

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Réactions, Nuisances, Tracé des bords du Rhône, Projet.

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  55. Résultat n°55

    Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique: Commune de Saint-Quentin-Fallavier

    Date

    1989

    Cote

    3551 W 6

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique:...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  56. Résultat n°56

    Rétablissement des lignes électriques intersectées par le tracé du TGV Méditerranée: demande de D.U.P, projet d'exécution, dossier d'enquête publique pour les communes de La Garde-Adhémar, Pierrelatte, Lapalud

    Date

    1995

    Cote

    3551 W 253

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • Électrification du réseau.
    • Rétablissement des lignes électriques intersectées...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  57. Résultat n°57

    Rapport de la commission d'enquête

    Date

    1989

    Cote

    3551 W 22

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Rapport de la commission d'enquête

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  58. Résultat n°58

    Communauté de Communes Rhône-Valloire. - Aménagement et protection contre les crues sur le bassin de l'Argentelle entre la RD122 et l'autoroute A7, sur les communes d'Anneyron et Albon.

    Date

    2001-2001

    Cote

    3458 W 20

    • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
    • Communauté de Communes Rhône-Valloire. - Aménagement...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  59. Résultat n°59

    Présentation du projet,octobre 2001, novembre 2002, février 2003, novembre 2003; Courriers "association mieux vivre à Die" (2001); Contestations-délibérations (2005); Bilan du registre des observations dans le cadre de la procédure de concertation publique (Juin 2005); Enquête parcellaire (octobre 2006)

    Date

    2001-2006

    Cote

    3912 W 22

    • Contexte : 3912 W - Sous-Préfecture de Die, logistique, services...

    • Contournement de DIE, RD 93.
    • Présentation du projet,octobre 2001, novembre 2002,...

    Producteur :

    Sous-Préfecture de Die / Logistique / Services administratifs

  60. Résultat n°60

    Projet d'insertion dans le paysage de la ligne TGV (SNCF / TGV Méditerranée / Division Territoriale de Montélimar) : commune de Montmeyran (Drôme)

    Date

    1996

    Cote

    3551 W 68

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Projet d'insertion dans le paysage de la ligne TGV...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  61. Résultat n°61

    Projet de desserte du Sud-Est de la France par trains à grande vitesse: enquête hydraulique pour les communes de Marsaz, Saint-Sorlin-en-Valloire, Manthes et Lapeyrouse-Mornay; Enquête parcellaire pour les communes de Marsaz, Saint-Marcel-lès-Valence, Saint-Sorlin-en-Valloire, Mureils, Moras-en-Valloire

    Date

    1989

    Cote

    3551 W 12

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Projet de desserte du Sud-Est de la France par trains...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  62. Résultat n°62

    Audience du 12 juillet 1993: M. IZARD

    Date

    1993

    Cote

    3551 W 220

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Audience du 12 juillet 1993: M. IZARD

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  63. Résultat n°63

    Impact de la ligne nouvelle sur les milieux forestiers (Département de la Drôme): Thème A, milieux forestiers et usages; Thème B: protection des forêts contre l'incendie; Thème C: grande faune et chasse

    Date

    1996

    Cote

    3551 W 66

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Impact de la ligne nouvelle sur les milieux forestiers...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  64. Résultat n°64

    Reconnaissance géologique et géotechnique des sols

    Date

    1993

    Cote

    3551 W 101

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Reconnaissance géologique et géotechnique des sols

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  65. Résultat n°65

    Projet TGV Méditerranée: avis d'ouverture d'enquête publique, prorogation de la durée de l'enquête

    Date

    1987-1992

    Cote

    3551 W 170

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Projet TGV Méditerranée: avis d'ouverture d'enquête...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  66. Résultat n°66

    M. D. ROUMEAS, commune de Livron-sur-Drôme. - Exploitation d'un ouvrage permettant le prélèvement d'un débit de 30m3/h dans un système aquifère, situé quartier Saint Blaise, commune de Livron-sur-Drôme.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3458 W 10

    • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
    • M. D. ROUMEAS, commune de Livron-sur-Drôme. - Exploitation...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  67. Résultat n°67

    Audiences du 21 juin 1993: associations, Socio-professionnels

    Date

    1993

    Cote

    3551 W 217

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Audiences du 21 juin 1993: associations, Socio-professionnels

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  68. Résultat n°68

    Enquête publique 69 sur la mise en compatibilité des P.O.S (novembre-décembre 1988); Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (novembre-décembre 1988)

    Date

    1988

    Cote

    3551 W 39

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Enquête publique 69 sur la mise en compatibilité des...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  69. Résultat n°69

    Étude d'impact du pôle de développement de la gare TGV sur le milieu agricole

    Date

    1993

    Cote

    3551 W 53

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
    • Étude d'impact du pôle de développement de la gare...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  70. Résultat n°70

    Dossiers Instruction mixte à l'échelon central

    Date

    1993-1994

    Cote

    3551 W 113

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Dossiers Instruction mixte à l'échelon central

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  71. Résultat n°71

    Lot n°13, enquête parcellaire complémentaire gare Rhône-Alpes Sud pour les communes d'Alixan et Saint-Marcel-les-Valence (17 mars-8 avril 1997), Chabeuil, Upie et Montboucher-sur-Jabron (5-30 mai 1997)

    Date

    1997

    Cote

    3551 W 152

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Enquêtes parcellaires.
    • Lot n°13, enquête parcellaire complémentaire gare Rhône-Alpes...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  72. Résultat n°72

    Réunions préparatoires au début du projet (1990-1991) et audience du 21 mai 1991

    Date

    1990-1992

    Cote

    3551 W 131

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Réunions.
    • Réunions préparatoires au début du projet (1990-1991)...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  73. Résultat n°73

    Réunions de concertation: dossier de base

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 214

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Réunions de concertation: dossier de base

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  74. Résultat n°74

    Extraits des registres des délibérations des conseils municipaux (par communes)

    Date

    1990-1992

    Cote

    3551 W 166

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Extraits des registres des délibérations des conseils...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  75. Résultat n°75

    Rapport de mission concernant le tracé du TGV Méditerranée, par le Ministère de l'Équipement, du Logement, des Transports et de la Mer et la Direction des Transports Terrestres

    Date

    1990

    Cote

    3551 W 201

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Rapport de mission concernant le tracé du TGV Méditerranée,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  76. Résultat n°76

    Commune d'Aouste-sur-Sye. - Projet d'aménagement du carrefour RD93/RD70/RD731/VC6: arrêté n° 05.5206 du 21/11/2005.

    Date

    2004-2008

    Cote

    3912 W 6

    • Contexte : 3912 W - Sous-Préfecture de Die, logistique, services...

    • Enquêtes publiques : arrêté d'ouverture de l'enquête...
    • Commune d'Aouste-sur-Sye. - Projet d'aménagement du...

    Producteur :

    Sous-Préfecture de Die / Logistique / Services administratifs

  77. Résultat n°77

    Chronologie TGV Rhône-Alpes

    Date

    1988-1993

    Cote

    3551 W 29

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Chronologie TGV Rhône-Alpes

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  78. Résultat n°78

    Réunion du 3 décembre 1990

    Date

    1990

    Cote

    3551 W 129

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Réunions.
    • Réunion du 3 décembre 1990

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  79. Résultat n°79

    Dossier Aliénation SNCF (1994-1996)

    Date

    1994-1996

    Cote

    3551 W 118

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Dossier Aliénation SNCF (1994-1996)

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  80. Résultat n°80

    Document sur la traversée du terroir "Muscat de Lunel"

    Date

    1993

    Cote

    3551 W 61

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
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    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques