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  • 1

    Année 2009

    Date

    2008-2009

    Cote

    3176 W 6

    • Contexte : 3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Assistants maternels et familiaux.
    • Refus d'agréments.
    • Année 2009

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Direction Enfance Famille Santé/ Protection maternelle et infantile / assistants maternels et familiaux de Nyons

  • 2

    Règlementation du métier, agrément et formation.

    Date

    1977-1993

    Cote

    3534 W 1

    • Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Assistantes maternelles et familiales.
    • Règlementation du métier, agrément et formation.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage

  • 3

    Crèches familiales. - Projets d'ouverture, études des besoins et des modes de gardes.

    Date

    1979-1989

    Cote

    3534 W 2

    • Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Assistantes maternelles et familiales.
    • Crèches familiales. - Projets d'ouverture, études des...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage

  • 4

    Année 2000-2001

    Date

    2000-2001

    Cote

    2948 W 466

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Formation. - Formation obligatoire des assistantes...
    • Année 2000-2001
  • 5

    Année 2013.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3928 W 14

    • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • Commission territoriale d'agrément, décisions.
    • Année 2013.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 6

    Retraits en 2012.

    Date

    1995-2012

    Cote

    3928 W 7

    • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • Dossiers d'agrément étudiés en CCPD suivis d'un retrait.
    • Retraits en 2012.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 7

    BAI-BLA.

    Date

    1980-2010

    Cote

    3534 W 8

    • Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Assistantes maternelles et familiales.
    • Dossiers d'agrément et de radiation clos en 2010.
    • BAI-BLA.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage

  • 8

    Demandes refusées sans recours.

    Date

    2014

    Cote

    3403 W 6

    • Contexte : 3403 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Demandes refusées sans recours.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale du Grand Valentinois / Service PMI et Prévention Santé du Grand Valentinois (Valence Polygone)

  • 9

    BAC - BEO

    Date

    2008

    Cote

    3274 W 1

    • Contexte : 3274W - Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire...

    • Assistants Maternels et Familiaux
    • Radiations
    • BAC - BEO

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors

  • 10

    Année 2006 : BAC-BRO.

    Date

    1992-2006

    Cote

    3176 W 1

    • Contexte : 3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Assistants maternels et familiaux.
    • Agréments.
    • Année 2006 : BAC-BRO.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Direction Enfance Famille Santé/ Protection maternelle et infantile / assistants maternels et familiaux de Nyons

  • 11

    Année 2010

    Date

    2009-2010

    Cote

    3176 W 7

    • Contexte : 3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Assistants maternels et familiaux.
    • Refus d'agréments.
    • Année 2010

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Direction Enfance Famille Santé/ Protection maternelle et infantile / assistants maternels et familiaux de Nyons

  • 12

    BER - BUR

    Date

    2008

    Cote

    3274 W 2

    • Contexte : 3274W - Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire...

    • Assistants Maternels et Familiaux
    • Radiations
    • BER - BUR

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors

  • 13

    Année 2014.

    Date

    2014-2014

    Cote

    3928 W 15

    • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • Commission territoriale d'agrément, décisions.
    • Année 2014.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 14

    Année 2011

    Date

    2011

    Cote

    3176 W 8

    • Contexte : 3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Assistants maternels et familiaux.
    • Refus d'agréments.
    • Année 2011

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Direction Enfance Famille Santé/ Protection maternelle et infantile / assistants maternels et familiaux de Nyons

  • 15

    DOR-MAR

    Date

    1976-2012

    Cote

    3928 W 2

    • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • Dossiers d'agrément clos entre 2012 et 2016.
    • Année 2012.
    • DOR-MAR

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 16

    2010

    Date

    2010

    Cote

    3534 W 4

    • Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Assistantes maternelles et familiales.
    • Procès-verbaux de décisions de la commission territoriale...
    • 2010

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage

  • 17

    Be-D.

    Date

    1980-2011

    Cote

    3534 W 11

    • Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Assistantes maternelles et familiales.
    • Dossiers d'agrément et de radiation clos en 2011.
    • Be-D.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage

  • 18

    2011

    Date

    2011

    Cote

    3534 W 5

    • Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Assistantes maternelles et familiales.
    • Procès-verbaux de décisions de la commission territoriale...
    • 2011

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage

  • 19

    Année 2014.

    Date

    1980-2014

    Cote

    3928 W 5

    • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • Dossiers d'agrément clos entre 2012 et 2016.
    • Année 2014.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 20

    Année 2012.

    Date

    2012-2012

    Cote

    3928 W 13

    • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • Commission territoriale d'agrément, décisions.
    • Année 2012.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 21

    BAC-BLA

    Date

    1975-2007

    Cote

    3200 W 1

    • Contexte : 3200 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Assistants maternels et familiaux. - Dossiers individuels
    • Dossiers de radiations.
    • BAC-BLA

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire du Grand Valentinois / Service Prévention Santé du Grand Valentinois

  • 22

    Dossiers de demandes d'agrément refusées sans recours clos de 2013 à 2015.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3534 W 14

    • Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Assistantes maternelles et familiales.
    • Dossiers de demandes d'agrément refusées sans recours...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage

  • 23

    BUD-TRAN

    Date

    1972-2007

    Cote

    3200 W 3

    • Contexte : 3200 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Assistants maternels et familiaux. - Dossiers individuels
    • Dossiers de radiations.
    • BUD-TRAN

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire du Grand Valentinois / Service Prévention Santé du Grand Valentinois

  • 24

    Année 2008

    Date

    2008

    Cote

    3176 W 5

    • Contexte : 3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Assistants maternels et familiaux.
    • Refus d'agréments.
    • Année 2008

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Direction Enfance Famille Santé/ Protection maternelle et infantile / assistants maternels et familiaux de Nyons

  • 25

    Année 2006

    Date

    2005-2006

    Cote

    3176 W 3

    • Contexte : 3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Assistants maternels et familiaux.
    • Refus d'agréments.
    • Année 2006

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Direction Enfance Famille Santé/ Protection maternelle et infantile / assistants maternels et familiaux de Nyons

  • 26

    Année 2007

    Date

    2007-2007

    Cote

    3176 W 4

    • Contexte : 3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Assistants maternels et familiaux.
    • Refus d'agréments.
    • Année 2007

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Direction Enfance Famille Santé/ Protection maternelle et infantile / assistants maternels et familiaux de Nyons

  • 27

    19 mars 1999

    Date

    1999

    Cote

    2948 W 276

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Instances paritaires.
    • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
    • Réunions.
    • Année 1999
    • 19 mars 1999
  • 28

    BON-TRO.

    Date

    1980-2009

    Cote

    3534 W 7

    • Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Assistantes maternelles et familiales.
    • Dossiers d'agrément et de radiation clos en 2009.
    • BON-TRO.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage

  • 29

    Ba-Bi.

    Cote

    3403 W 3

    • Contexte : 3403 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Assistants maternels et familiaux : dossiers d'agrément...
    • Ba-Bi.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale du Grand Valentinois / Service PMI et Prévention Santé du Grand Valentinois (Valence Polygone)

  • 30

    BAL-BON.

    Date

    1980-2009

    Cote

    3534 W 6

    • Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Assistantes maternelles et familiales.
    • Dossiers d'agrément et de radiation clos en 2009.
    • BAL-BON.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage

  • 31

    Demandes refusées sans recours.

    Date

    2013

    Cote

    3403 W 5

    • Contexte : 3403 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Demandes refusées sans recours.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale du Grand Valentinois / Service PMI et Prévention Santé du Grand Valentinois (Valence Polygone)

  • 32

    Année 2001-2002

    Date

    2001-2002

    Cote

    2948 W 467

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Formation. - Formation obligatoire des assistantes...
    • Année 2001-2002
  • 33

    Bo-Br.

    Cote

    3403 W 2

    • Contexte : 3403 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Assistants maternels et familiaux : dossiers d'agrément...
    • Bo-Br.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale du Grand Valentinois / Service PMI et Prévention Santé du Grand Valentinois (Valence Polygone)

  • 34

    2009

    Date

    2009

    Cote

    3534 W 3

    • Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Assistantes maternelles et familiales.
    • Procès-verbaux de décisions de la commission territoriale...
    • 2009

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage

  • 35

    Annulations d'agréments.

    Date

    2007-2011

    Cote

    3176 W 9

    • Contexte : 3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Assistants maternels et familiaux.
    • Annulations d'agréments.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Direction Enfance Famille Santé/ Protection maternelle et infantile / assistants maternels et familiaux de Nyons

  • 36

    Année 2007 : BAC-THO.

    Date

    1988-2007

    Cote

    3176 W 2

    • Contexte : 3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Assistants maternels et familiaux.
    • Agréments.
    • Année 2007 : BAC-THO.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Direction Enfance Famille Santé/ Protection maternelle et infantile / assistants maternels et familiaux de Nyons

  • 37

    GUI-VIN

    Date

    1995-2014

    Cote

    3928 W 11

    • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • Dossiers d'agrément étudiés en CCPD suivis d'un retrait.
    • Retraits en 2014.
    • GUI-VIN

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  • 38

    Refusés

    Date

    2012

    Cote

    3274 W 4

    • Contexte : 3274W - Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire...

    • Assistants Maternels et Familiaux
    • Refusés

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors

  • 39

    BRI - THO.

    Date

    1978-2006

    Cote

    3156 W 2

    • Contexte : 3156 W - Conseil général /DGA des Solidarités/Territoire...

    • Agrément des assistantes maternelles et familiaux....
    • BRI - THO.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Service Prévention Santé Territoire Drôme Provençale

  • 40

    Retraits en 2009 et 2010.

    Date

    2000-2010

    Cote

    3928 W 6

    • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • Dossiers d'agrément étudiés en CCPD suivis d'un retrait.
    • Retraits en 2009 et 2010.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline