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  1. Résultat n°1

    Ile aux papillons (Livron-sur-Drôme).

    Date

    2011-2021

    Cote

    4209 W 35

    • Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Structures d'accueil, suivi administratif.
    • EAJE.
    • Ile aux papillons (Livron-sur-Drôme).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  2. Résultat n°2

    Puy Saint-Martin.

    Date

    2007-2014

    Cote

    4209 W 28

    • Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Structures d'accueil, suivi administratif.
    • ALSH et ACM.
    • Puy Saint-Martin.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  3. Résultat n°3

    Assistants maternels et familiaux, agréments refusés avec recours.

    Date

    2016-2022

    Cote

    4236 W 6

    • Contexte : 4236 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, agréments refusés...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  4. Résultat n°4

    Année 2009

    Date

    2008-2009

    Cote

    3176 W 6

    • Contexte : 3176 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Assistants maternels et familiaux.
    • Refus d'agréments.
    • Année 2009

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Direction Enfance Famille Santé/ Protection maternelle et infantile / assistants maternels et familiaux de Nyons

  5. Résultat n°5

    PL-Z.

    Date

    1969-2010

    Cote

    4296 W 4

    • Contexte : 4296 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels, suivi administratif.
    • Secteur Grand Valentinois.
    • PL-Z.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Ingénierie et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Grand Valentinois

  6. Résultat n°6

    Année 2011.

    Date

    2011-2011

    Cote

    4209 W 1

    • Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, radiation.
    • Année 2011.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  7. Résultat n°7

    Multi-Accueil "Bagatelle".

    Date

    2010-2020

    Cote

    4210 W 33

    • Contexte : 4210 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Structures d'accueil, suivi administratif.
    • Montélimar.
    • Multi-Accueil "Bagatelle".

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Ingénierie et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Montélimar

  8. Résultat n°8

    CER-DUB.

    Date

    1986-2015

    Cote

    4109 W 6

    • Contexte : 4109 W - Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers d'agrément étudiés en CCPD suivis d'un retrait.
    • 2015.
    • CER-DUB.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  9. Résultat n°9

    Année 2018.

    Date

    2018-2018

    Cote

    4211 W 1

    • Contexte : 4211 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, agréments refusés.
    • Année 2018.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Nyons

  10. Résultat n°10

    Année 2019.

    Date

    2019-2019

    Cote

    4211 W 2

    • Contexte : 4211 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, agréments refusés.
    • Année 2019.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Nyons

  11. Résultat n°11

    Année 2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    4210 W 2

    • Contexte : 4210 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, radiation.
    • Année 2007.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Ingénierie et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Montélimar

  12. Résultat n°12

    Année 2015.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4210 W 26

    • Contexte : 4210 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, recours au Tribunal...
    • Année 2015.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Ingénierie et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Montélimar

  13. Résultat n°13

    R-T.

    Date

    2019-2019

    Cote

    4270 W 4

    • Contexte : 4270 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, radiations.
    • Année 2019.
    • R-T.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Ingénierie et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Grand Valentinois

  14. Résultat n°14

    BEL-LAD.

    Date

    1985-2017

    Cote

    4109 W 3

    • Contexte : 4109 W - Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • 2017.
    • BEL-LAD.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  15. Résultat n°15

    MAN-MER.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4211 W 11

    • Contexte : 4211 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, radiation.
    • Année 2015.
    • MAN-MER.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Nyons

  16. Résultat n°16

    Année 2017.

    Date

    2017-2017

    Cote

    4214 W 23-33

    • Contexte : 4214 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, radiation.
    • Année 2017.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Grand Valentinois

  17. Résultat n°17

    CON.

    Date

    2012-2017

    Cote

    4109 W 5

    • Contexte : 4109 W - Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • 2017.
    • CON.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  18. Résultat n°18

    Année 2015.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4214 W 1

    • Contexte : 4214 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, agréments refusés.
    • Année 2015.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Grand Valentinois

  19. Résultat n°19

    Suze.

    Date

    2016-2016

    Cote

    4209 W 33

    • Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Structures d'accueil, suivi administratif.
    • ALSH et ACM.
    • Suze.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Règlementation du métier, agrément et formation.

    Date

    1977-1993

    Cote

    3534 W 1

    • Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Assistantes maternelles et familiales.
    • Règlementation du métier, agrément et formation.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage

  21. Résultat n°21

    Les petits galets (Livron-sur-Drôme).

    Date

    2008-2021

    Cote

    4209 W 36

    • Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Structures d'accueil, suivi administratif.
    • EAJE.
    • Les petits galets (Livron-sur-Drôme).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  22. Résultat n°22

    Crèches familiales. - Projets d'ouverture, études des besoins et des modes de gardes.

    Date

    1979-1989

    Cote

    3534 W 2

    • Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Assistantes maternelles et familiales.
    • Crèches familiales. - Projets d'ouverture, études des...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage

  23. Résultat n°23

    Année 2000-2001

    Date

    2000-2001

    Cote

    2948 W 466

    • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

    • Formation. - Formation obligatoire des assistantes...
    • Année 2000-2001
  24. Résultat n°24

    ELL-SCI.

    Date

    2012-2015

    Cote

    4109 W 7

    • Contexte : 4109 W - Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers d'agrément étudiés en CCPD suivis d'un retrait.
    • 2015.
    • ELL-SCI.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  25. Résultat n°25

    Année 2021.

    Date

    2021-2021

    Cote

    4211 W 4

    • Contexte : 4211 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, agréments refusés.
    • Année 2021.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Nyons

  26. Résultat n°26

    BAT-BOU.

    Date

    2014-2014

    Cote

    4209 W 6

    • Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, radiation.
    • Année 2014.
    • BAT-BOU.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  27. Résultat n°27

    Saulce-sur-Rhône.

    Date

    2016-2016

    Cote

    4209 W 31

    • Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Structures d'accueil, suivi administratif.
    • ALSH et ACM.
    • Saulce-sur-Rhône.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  28. Résultat n°28

    Année 2013.

    Date

    2013-2013

    Cote

    3928 W 14

    • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • Commission territoriale d'agrément, décisions.
    • Année 2013.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  29. Résultat n°29

    Mirabel et Blacons.

    Date

    2007-2016

    Cote

    4209 W 26

    • Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Structures d'accueil, suivi administratif.
    • ALSH et ACM.
    • Mirabel et Blacons.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  30. Résultat n°30

    Sederon ("Lou Pitchouns").

    Date

    2013-2014

    Cote

    4211 W 20

    • Contexte : 4211 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossier de demande d'avis de création ou d'extension...
    • Sederon ("Lou Pitchouns").

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Nyons

  31. Résultat n°31

    Retraits en 2012.

    Date

    1995-2012

    Cote

    3928 W 7

    • Contexte : 3928 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, attribution et suivi...
    • Dossiers d'agrément étudiés en CCPD suivis d'un retrait.
    • Retraits en 2012.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Colline

  32. Résultat n°32

    BAI-BLA.

    Date

    1980-2010

    Cote

    3534 W 8

    • Contexte : 3534 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Assistantes maternelles et familiales.
    • Dossiers d'agrément et de radiation clos en 2010.
    • BAI-BLA.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Prévention Santé de Bourg-de-Péage

  33. Résultat n°33

    Année 2012.

    Date

    2012-2012

    Cote

    4209 W 2

    • Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, radiation.
    • Année 2012.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  34. Résultat n°34

    T.

    Date

    2011-2011

    Cote

    4210 W 10

    • Contexte : 4210 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, radiation.
    • Année 2011.
    • T.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Ingénierie et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Montélimar

  35. Résultat n°35

    Allex.

    Date

    2004-2010

    Cote

    4209 W 13

    • Contexte : 4209 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Structures d'accueil, suivi administratif.
    • ALSH et ACM.
    • Allex.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Vallée de la Drôme

  36. Résultat n°36

    D-MAG.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4211 W 10

    • Contexte : 4211 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, radiation.
    • Année 2015.
    • D-MAG.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Santé et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Nyons

  37. Résultat n°37

    P-V.

    Date

    2017-2017

    Cote

    4210 W 20

    • Contexte : 4210 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, radiation.
    • Année 2017.
    • P-V.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Ingénierie et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Montélimar

  38. Résultat n°38

    Demandes refusées sans recours.

    Date

    2014

    Cote

    3403 W 6

    • Contexte : 3403 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Demandes refusées sans recours.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale du Grand Valentinois / Service PMI et Prévention Santé du Grand Valentinois (Valence Polygone)

  39. Résultat n°39

    D-F.

    Date

    2013-2013

    Cote

    4210 W 11

    • Contexte : 4210 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Assistants maternels et familiaux, radiation.
    • Année 2013.
    • D-F.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Ingénierie et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Montélimar

  40. Résultat n°40

    M-R.

    Date

    2018-2018

    Cote

    4270 W 6

    • Contexte : 4270 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • CCPD, passage en commission suivi d'un retrait.
    • M-R.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Ingénierie et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Grand Valentinois