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  1. Résultat n°1

    Peyrins. - Construction de 3 logements PLAI Résidence de Babos.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3885 W 2

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Habitat Pays de Romans (HPR).
    • Peyrins. - Construction de 3 logements PLAI Résidence...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  2. Résultat n°2

    Tain-l'Hermitage. - 113 Avenue Jean Jaurès, acquisition amélioration de 2 logements sociaux.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3680 W 96

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Habitat Pays de Romans.
    • Tain-l'Hermitage. - 113 Avenue Jean Jaurès, acquisition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  3. Résultat n°3

    Valence. - Démolition de 42 logements Immeuble Esterel rue Darwin.

    Date

    2014

    Cote

    3728W 14

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Valence. - Démolition de 42 logements Immeuble Esterel...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  4. Résultat n°4

    Demi-journée de lancement du 26 janvier 2006 : courriers, documentation, powerpoint, éléments de discours, notes internes, liste des présents.

    Date

    2005-2006

    Cote

    3725 W 14

    • Contexte : 3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Assises du logement.
    • Demi-journée de lancement du 26 janvier 2006 : courriers,...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

  5. Résultat n°5

    Prorogation 2008 du PDL 2005-2007.

    Date

    2008

    Cote

    3475 W 8

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Plan départemental du logement (PDL).
    • Prorogation 2008 du PDL 2005-2007.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  6. Résultat n°6

    Commune de Saint-Martin-le-Colonel. - Ancienne Mairie, aménagement d'un logement communal.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3680 W 122

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Commune de Saint-Martin-le-Colonel. - Ancienne Mairie,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  7. Résultat n°7

    Aouste-sur-Sye. - Les Rives du Lauzens, construction de 3 logements sociaux.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3680 W 115

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Habitat Dauphinois.
    • Aouste-sur-Sye. - Les Rives du Lauzens, construction...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  8. Résultat n°8

    Agence Monts du matin. - Adaptation d'un logement social.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3680 W 103

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Drôme Aménagement Habitat.
    • Agence Monts du matin. - Adaptation d'un logement social.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  9. Résultat n°9

    Syndicat Aménagement du Pays de Grignan. - OPAH sur 14 communes.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3680 W 8

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2004.
    • Syndicat Aménagement du Pays de Grignan. - OPAH sur...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  10. Résultat n°10

    Habitat Pays de Romans. - Romans Côte des Cordeliers, réhabilitation de 7 logements sociaux.

    Date

    2009-2013

    Cote

    3680 W 128

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Habitat Pays de Romans. - Romans Côte des Cordeliers,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  11. Résultat n°11

    Office HLM Valence. - Valence Les Aravis, démolition de 112 logements sociaux.

    Date

    2008-2011

    Cote

    3680 W 84

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2011
    • Office HLM Valence. - Valence Les Aravis, démolition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  12. Résultat n°12

    Élaboration et approbation du PDL.

    Date

    2005-2007

    Cote

    3475 W 7

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Plan départemental du logement (PDL).
    • Élaboration et approbation du PDL.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  13. Résultat n°13

    Communauté de communes du Val d'Eygues. - Animation PIG.

    Date

    2011-2012

    Cote

    3680 W 110

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Communauté de communes du Val d'Eygues. - Animation...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  14. Résultat n°14

    Les Pilles. - Construction de 4 logements sociaux.

    Date

    2004

    Cote

    3680 W 4

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2004.
    • Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Les Pilles. - Construction de 4 logements sociaux.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  15. Résultat n°15

    Étoile-sur-Rhône.

    Date

    2003-2012

    Cote

    3679 W 18

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opération programmée pour l'amélioration de l'habitat...
    • Étoile-sur-Rhône.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  16. Résultat n°16

    Caisse d'allocations familiales

    Date

    2011

    Cote

    3475 W 45

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Caisse d'allocations familiales

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  17. Résultat n°17

    Communauté de Communes Pays de Romans. - OPAH Romans Bourg-de-Péage.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3680 W 26

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Communauté de Communes Pays de Romans. - OPAH Romans...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  18. Résultat n°18

    SDH. - Dieulefit Quartier Bellevue, construction de 14 logements sociaux.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3680 W 98

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • SDH. - Dieulefit Quartier Bellevue, construction de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  19. Résultat n°19

    Drôme Aménagement Habitat. - Eurre Lieu-dit Brunelle Les arts de la rue, construction de 2 logements sociaux.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3680 W 107

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Drôme Aménagement Habitat. - Eurre Lieu-dit Brunelle...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  20. Résultat n°20

    Romans-sur-Isère. - Immeuble Les Tilleuls, démolition de 40 logements.

    Date

    2004-2007

    Cote

    3680 W 18

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Habitat Pays de Romans.
    • Romans-sur-Isère. - Immeuble Les Tilleuls, démolition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  21. Résultat n°21

    Pierrelatte. - Adaptation 4 logements sociaux.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3728W 10

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH).
    • Pierrelatte. - Adaptation 4 logements sociaux.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  22. Résultat n°22

    Montoison. - Construction de 13 logements PLUS et 3 logements PLAI Les Villas du levant.

    Date

    2009-2014

    Cote

    3728W 4

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • ADIS.
    • Montoison. - Construction de 13 logements PLUS et 3...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  23. Résultat n°23

    Office Municipal Habitat Montélimar. - Montélimar Les Allées et Le Provençal, acquisition amélioration 8 logements sociaux.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3680 W 28

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Office Municipal Habitat Montélimar. - Montélimar Les...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  24. Résultat n°24

    Comité de pilotage (2008-2013), bilans d'activité (2010-2012), coupures de presses et notes manuscrites, point d'étape projet Quartier du Rocher (2012), bilan et perspectives Quartier du Rocher (2014) et tableaux financiers.

    Date

    2008-2014

    Cote

    3679 W 3

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opérations de renouvellement urbain.
    • Pierrelatte.
    • Comité de pilotage (2008-2013), bilans d'activité (2010-2012),...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  25. Résultat n°25

    Crest et Luc-en-Diois. - Adaptation de 10 logements sociaux.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3728W 11

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Drôme Aménagement Habitat (DAH).
    • Crest et Luc-en-Diois. - Adaptation de 10 logements...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  26. Résultat n°26

    Saint-Donat-sur-l'Herbasse - Quartier de la mairie - Réhabilitation 14 logements sociaux.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3680 W 24

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse - Quartier de la mairie...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  27. Résultat n°27

    Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère Avenue Duchesne, acquisition amélioration de 2 logements.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3680 W 102

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère Avenue Duchesne,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  28. Résultat n°28

    Habitat Pays de Romans. - Tain-l'Hermitage Les Vercandières, acquisition de 13 logements sociaux.

    Date

    2007-2011

    Cote

    3680 W 79

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2011
    • Habitat Pays de Romans. - Tain-l'Hermitage Les Vercandières,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  29. Résultat n°29

    FULH, statistiques de 2006, 2009 et 2010.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 205

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonctionnement général.
    • FULH, statistiques de 2006, 2009 et 2010.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  30. Résultat n°30

    Communauté de communes Pays de Marsanne. - Animation PIG.

    Date

    2010-2011

    Cote

    3680 W 85

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2011
    • Communauté de communes Pays de Marsanne. - Animation...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  31. Résultat n°31

    Centre d'amélioration du logement de la Drôme (CALD)

    Date

    2009

    Cote

    3475 W 34

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Centre d'amélioration du logement de la Drôme (CALD)

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  32. Résultat n°32

    Recoubeau-Jansac.- Construction de 4 logements locatifs sociaux.

    Date

    2003

    Cote

    3680 W 1

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2003. - Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Recoubeau-Jansac.- Construction de 4 logements locatifs...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  33. Résultat n°33

    Conventions d'utilité sociale avec les Foyers, les Bailleurs sociaux, DAH.

    Date

    2010-2017

    Cote

    3679 W 12

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Conventions d'utilité sociale avec les Foyers, les...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  34. Résultat n°34

    Dossiers individuels (accords et rejets) de A à H.

    Date

    2010

    Cote

    3475 W 178

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds d'aide aux accédants en difficulté (FAAD26).
    • Dossiers individuels (accords et rejets) de A à H.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  35. Résultat n°35

    Communauté de communes des deux rives.

    Date

    2003-2018

    Cote

    3679 W 16

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opération programmée pour l'amélioration de l'habitat...
    • Communauté de communes des deux rives.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  36. Résultat n°36

    Romans-sur-Isère. - Construction de 19 logements COEQ avenue Jean Moulin.

    Date

    2010-2014

    Cote

    3728W 15

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Romans-sur-Isère. - Construction de 19 logements COEQ...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  37. Résultat n°37

    ADIL, diagnostic "action logement précarité et énergie" réalisé en 2011.

    Date

    2011

    Cote

    3475 W 207

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonctionnement général.
    • ADIL, diagnostic "action logement précarité et énergie"...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  38. Résultat n°38

    Habitat Pays de Romans.- Romans Rue Francis Poulenc, construction de 9 logements sociaux.

    Date

    2010-2013

    Cote

    3680 W 116

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Habitat Pays de Romans.- Romans Rue Francis Poulenc,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  39. Résultat n°39

    Préparations et compte rendus de réunions territoriales, secteur valentinois, secteur Drôme des Collines Royans Vercors, secteur Tricastin et Baronnies, secteur Diois et Val de Drôme, secteur Bassin Montilien.

    Date

    2006

    Cote

    3725 W 12

    • Contexte : 3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Assises du logement.
    • Préparations et compte rendus de réunions territoriales,...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

  40. Résultat n°40

    Documents de travail et préparatoires (2005-2006), convention (2005-2008) et ses avenants, conventions de mandat, convention (2012-2013).

    Date

    2005-2013

    Cote

    3679 W 9

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Convention de partenariat Région-Département (2005-2013).
    • Documents de travail et préparatoires (2005-2006),...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  41. Résultat n°41

    Commune de La Chapelle-en-Vercors. - Bâtiment Edelweiss, réhabilitation de 2 logements.

    Date

    2009-2011

    Cote

    3680 W 94

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2011
    • Commune de La Chapelle-en-Vercors. - Bâtiment Edelweiss,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  42. Résultat n°42

    Convention CAUE 2006 et ses avenants 2007-2008.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3725 W 2

    • Contexte : 3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Convention CAUE 2006 et ses avenants 2007-2008.

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

  43. Résultat n°43

    Dossier de candidature à l'ANRU OPH de Valence et Ville de Valence (2005), projet de rénovation urbaine Valence Le Haut OPH de Valence et Ville de Valence (2008), dossier de candidature à l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) rénovation urbaine Valence Le Haut OPH Valence et Ville de Valence (2009).

    Date

    2005-2009

    Cote

    3679 W 5

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opérations de renouvellement urbain.
    • Valence.
    • Dossier de candidature à l'ANRU OPH de Valence et Ville...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  44. Résultat n°44

    Mutualité sociale agricole

    Date

    2012

    Cote

    3475 W 52

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Mutualité sociale agricole

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  45. Résultat n°45

    Contrat local d'engagement de lutte contre la précarité énergétique 2011-2013, 2014-2017.

    Date

    2007-2017

    Cote

    3679 W 21

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contrat local d'engagement de lutte contre la précarité...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  46. Résultat n°46

    Conventions 2010 et 2011 avec les Bailleurs sociaux.

    Date

    2010-2011

    Cote

    3679 W 24

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Politique départemental du logement social.
    • Conventions 2010 et 2011 avec les Bailleurs sociaux.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  47. Résultat n°47

    Cald. - Beausemblant quartier Boresse, acquisition amélioration 1 logement social.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3680 W 29

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Cald. - Beausemblant quartier Boresse, acquisition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  48. Résultat n°48

    Commune Mollans-sur-Ouvèze. - Ancienne cure, aménagement 1 logement social.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3680 W 41

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2008
    • Commune Mollans-sur-Ouvèze. - Ancienne cure, aménagement...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  49. Résultat n°49

    Mours-Saint-Eusèbe. - Construction de 9 logements PLUS et 2 logements Prêt locatif aidé d'intégration (PLAI).

    Date

    2009-2014

    Cote

    3728W 2

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Habitat Pays de Romans (HPR).
    • Mours-Saint-Eusèbe. - Construction de 9 logements PLUS...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  50. Résultat n°50

    Mission d'assistance à la définition de l'organisation du service habitat dans le cadre de la prise de la délégation des aides à la pierre : marché de prestation d'assistance, notes internes, lettre de mission, procédures, notes, correspondance, rapports, délibérations et comptes rendus.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3725 W 11

    • Contexte : 3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Mission d'assistance à la définition de l'organisation...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

  51. Résultat n°51

    Dossiers préparatoires convention avenant Valence Le Haut avec notes (2005-2008).

    Date

    2005-2008

    Cote

    3679 W 6

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opérations de renouvellement urbain.
    • Valence.
    • Dossiers préparatoires convention avenant Valence Le...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  52. Résultat n°52

    Commune de Montlaur-en-Diois. - Bâtiment École Mairie, aménagement d'un logement social.

    Date

    2009-2013

    Cote

    3680 W 126

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2013
    • Commune de Montlaur-en-Diois. - Bâtiment École Mairie,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  53. Résultat n°53

    Commune de Valdrôme. - Ancien Presbytère, aménagement d'un logement.

    Date

    2010-2011

    Cote

    3680 W 92

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2011
    • Commune de Valdrôme. - Ancien Presbytère, aménagement...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  54. Résultat n°54

    Tain-l'Hermitage. - Place du marché, construction 15 logements sociaux.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3680 W 20

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2007.
    • Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Tain-l'Hermitage. - Place du marché, construction 15...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  55. Résultat n°55

    Le Grand-Buëch

    Date

    2003-2012

    Cote

    3679 W 17

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opération programmée pour l'amélioration de l'habitat...
    • Le Grand-Buëch

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  56. Résultat n°56

    CALD. - Beaumont-lès-Valence Grande rue, acquisition amélioration d'un logement social.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3680 W 65

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • CALD. - Beaumont-lès-Valence Grande rue, acquisition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  57. Résultat n°57

    Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère 38 rue de la République, construction de 6 logements.

    Date

    2006-2009

    Cote

    3680 W 48

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2009
    • Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère 38 rue de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  58. Résultat n°58

    Office HLM de Valence. - Valence ÎIot Taine, démolition de 35 logements.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3680 W 56

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2009
    • Office HLM de Valence. - Valence ÎIot Taine, démolition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  59. Résultat n°59

    Valence. - Construction 4 logements PLAI 29 Rue Montplaisir.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3885 W 14

    • Contexte : 3885W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Office public de l'Habitat (OPH) Valence.
    • Valence. - Construction 4 logements PLAI 29 Rue Montplaisir.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  60. Résultat n°60

    Valence. - Amélioration de 4 logements PLAIA rue des Alpes.

    Date

    2011-2014

    Cote

    3728W 6

    • Contexte : 3728 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • Valence. - Amélioration de 4 logements PLAIA rue des...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires

  61. Résultat n°61

    Correspondance (2004-2011), document préparatoire à la convention (2010), politique de la Région (2010), programmation 2006-2008, plan 2011-2014, bilan 2006-2007, délibérations du conseil régional, programmation 2007, préparation programmation 2008, prévisions 2008.

    Date

    2004-2011

    Cote

    3679 W 11

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Convention de partenariat Région-Département (2005-2013).
    • Correspondance (2004-2011), document préparatoire à...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  62. Résultat n°62

    Loriol-sur-Drôme. - 45/47 Avenue de la République, acquisition amélioration de 6 logements.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3680 W 111

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2012
    • Drôme Aménagement Habitat.
    • Loriol-sur-Drôme. - 45/47 Avenue de la République,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  63. Résultat n°63

    Documents préparatoires avenant 5 (2014), Convention (2014) et avenants (2009-2015), suivi des opérations.

    Date

    2009-2015

    Cote

    3679 W 8

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opérations de renouvellement urbain.
    • Romans-sur-Isère.
    • Documents préparatoires avenant 5 (2014), Convention...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  64. Résultat n°64

    Projet de service insertion, adéquation de l'offre et de la demande sur l'insertion

    Date

    2001

    Cote

    3475 W 209

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonctionnement général.
    • Projet de service insertion, adéquation de l'offre...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  65. Résultat n°65

    Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère Les Marronniers, démolition de 20 logements sociaux.

    Date

    2007-2008

    Cote

    3680 W 34

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2008
    • Habitat Pays de Romans. - Romans-sur-Isère Les Marronniers,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  66. Résultat n°66

    Saint-Martin-d'Aout. - Ancienne menuiserie Nivon, acquisition amélioration 3 logements sociaux.

    Date

    2003-2006

    Cote

    3680 W 16

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2006
    • CALD.
    • Saint-Martin-d'Aout. - Ancienne menuiserie Nivon, acquisition...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  67. Résultat n°67

    Formation des acteurs de l'insertion, réflexions du groupe "Espace"

    Date

    1998-2000

    Cote

    3475 W 208

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonctionnement général.
    • Formation des acteurs de l'insertion, réflexions du...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  68. Résultat n°68

    Valence major.

    Date

    2003-2018

    Cote

    3679 W 15

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Opération programmée pour l'amélioration de l'habitat...
    • Valence major.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  69. Résultat n°69

    CEDIAL : Convention 1999 et ses avenants 1999, 2000 et 2001. Convention 2000 et son avenant. Convention 2002. Conventions 2005 et ses avenants. Convention 2006-2008 et son avenant 2007. Convention spécifique et tripartite 2004 et ses avenants.

    Date

    1999-2008

    Cote

    3725 W 6

    • Contexte : 3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • CEDIAL : Convention 1999 et ses avenants 1999, 2000...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

  70. Résultat n°70

    Budget du Service : notes 2007 et 2008.

    Date

    2007-2008

    Cote

    3725 W 5

    • Contexte : 3725 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Budget du Service : notes 2007 et 2008.

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

  71. Résultat n°71

    Organisation territoriale de la Direction Insertion Logement

    Date

    2010

    Cote

    3475 W 215

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonctionnement général.
    • Organisation territoriale de la Direction Insertion...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  72. Résultat n°72

    ADIS. - Bouchet, construction de 8 logements sociaux.

    Date

    2006-2010

    Cote

    3680 W 71

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • ADIS. - Bouchet, construction de 8 logements sociaux.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  73. Résultat n°73

    Commune de Saint-Auban-sur-l'Ouvèze. - Ancienne poste, aménagement d'un logement social.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3680 W 64

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • Commune de Saint-Auban-sur-l'Ouvèze. - Ancienne poste,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  74. Résultat n°74

    Communauté de communes La Galaure 2012, Pays de Saillans 2011-2012, Pays de Marsanne 2010-2012, Nyonsais-Baronnies 2010-2012, le Diois 2010-2012, Rhône-Valloire 2010-2012, Montélimar Sésame 2010-2012, Vallée de la Drôme 2010-2012, Pays de l'Hermitage 2010-2012, Le Crestois 2010-2012, Royans-Vercors 2010-2012, Canton de Bourg-de-Péage Pays de Romans et Pays de l'Herbasse 2010-2012, Contrat territorial de l'habitat 2013-2014 : Pays de l'Hermitage, Pays du Vercors, Pays de Romans/Herbasse/Bourg-de-Péage, Val de Drôme, Pays du Diois, Rhône-Valloire, Pays de Marsanne, Val d'Eygues, Le Crestois, Montélimar Sésame, La Galaure, Contrat territorial habitat 2015 : Pays de l'Hermitage et du Tournonais, Pays de l'Herbasse, Val d'Eygues, Le Crestois, Pays de Saillans-Coeur de Drôme, Vercors et Royans, Porte de DrômArdèche, le Diois, Valence Romans Sud Rhône Alpes, Montélimar, Val de Drôme.

    Date

    2012-2015

    Cote

    3679 W 20

    • Contexte : 3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Contrat territorial de l'habitat.
    • Communauté de communes La Galaure 2012, Pays de Saillans...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  75. Résultat n°75

    Habitat Pays de Romans. - Marsaz, acquisition amélioration de 2 logements sociaux.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3680 W 38

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2008
    • Habitat Pays de Romans. - Marsaz, acquisition amélioration...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  76. Résultat n°76

    Agence drômoise de location sociale (ADLS)

    Date

    2010

    Cote

    3475 W 38

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Agence drômoise de location sociale (ADLS)

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  77. Résultat n°77

    Habitat Dauphinois. - Bourg-lès-Valence terrain Appia T1 construction de 28 logements sociaux.

    Date

    2006-2010

    Cote

    3680 W 59

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2010
    • Habitat Dauphinois. - Bourg-lès-Valence terrain Appia...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  78. Résultat n°78

    Association départementale d'information sur le logement (ADIL)

    Date

    2011

    Cote

    3475 W 43

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Association départementale d'information sur le logement...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  79. Résultat n°79

    Collection des conventions 2009.

    Date

    2009-2011

    Cote

    3475 W 31

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Collection des conventions 2009.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  80. Résultat n°80

    Association départementale d'information sur le logement (ADIL)

    Date

    2009

    Cote

    3475 W 32

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Association départementale d'information sur le logement...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement