3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3680 W 1-130

Date

2003-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1.50 ml, 130 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/10/2019

Présentation du contenu

Dossiers de subvention d'investissement pour le parc public soldés en 2003 à 2013.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Échantillonnage 1/5, cf. 105 PA.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents sera communicable à partir de 25 ans, à compter de 2013, soit à partir de 2039.

Autre instrument de recherche

3728W, 3885W, 4030W

Cote/Cotes extrêmes

3680 W 1-130

Date

2001-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

L'ensemble des documents sera communicable à partir de 25 ans, à compter de 2013, soit à partir de 2039.

Cote/Cotes extrêmes

3680 W 11-16

Date

2002-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

15-16

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Saint-Martin-d'Aout. - Ancienne menuiserie Nivon, acquisition amélioration 3 logements sociaux.

Cote/Cotes extrêmes

3680 W 16

Date

2003-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable