Drôme (France). Préfecture

Résultat n°1
Condorcet.

Date

1969-1972

Cote

906 W 74
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers communaux.
- Condorcet.
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°2
Suisses B, C; Yougoslaves V, T ; Tchécoslovaques B.

Date

1945-1958

Cote

548 W 16
- Contexte : 548 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...
- Étrangers.
- Dossiers nominatifs de demandes de cartes de séjours...
- Suisses B, C; Yougoslaves V, T ; Tchécoslovaques B.
Producteur :

Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des étrangers
Résultat n°3
A à H.

Date

1985-1989

Cote

1760 W 30
- Contexte : 1760 W - Préfecture, Direction de l'administration...
- Étrangers.
- Dossiers administratifs et nominatifs d'étrangers servant...
- A à H.
Producteur :

Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation. Bureau de l'État civil, de la Nationalité et des Étrangers.
Résultat n°4
Promotion du 1er janvier 1968

Cote

614 W 25
- Contexte : 614 W - Drôme (France). Préfecture, Cabinet du préfet.
- Distinctions honorifiques.
- Médaille d'honneur du travail.
- Promotion du 1er janvier 1968
Producteur :

Préfecture, cabinet du préfet
Résultat n°5
1976-1977

Cote

1277 W 61
- Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...
- Circulation et sécurité routières.
- Chrono correspondance.
- 1976-1977
Producteur :

Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau
Résultat n°6
Programme.

Date

1972

Cote

906 W 533
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers thématiques.
- Équipement.
- Équipement rural.
- Construction et aménagement rural.
- Programme.
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°7
Office Public Municipal H.L.M. de Montélimar. - Prêts pour le financement de logements, correspondance.

Date

1974-1975

Cote

906 W 548
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers thématiques.
- H.L.M. et logements.
- Office Public Municipal H.L.M. de Montélimar. - Prêts...
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°8
Port céréalier de Portes-lès-Valence. - Projet de construction, demande de participation financière (plans).

Date

1968-1976

Cote

906 W 584
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers thématiques.
- Ports fluviaux.
- Société d'études mer du Nord - Méditerranée.
- Port céréalier de Portes-lès-Valence. - Projet de construction,...
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°9
Syndicat intercommunal du bassin de Bièvre-Valloire.

Date

1973

Cote

906 W 605
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers thématiques.
- Syndicats intercommunaux.
- Syndicats intercommunaux à vocation unique.
- Syndicat intercommunal du bassin de Bièvre-Valloire.
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°10
Séances du : 3, 10, 17 novembre 1977 ; 1er, 8, 15 décembre 1977.

Date

1977

Cote

1010 W 5
- Contexte : 1010 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...
- Commission de suspension du permis de conduire.
- Séances du : 3, 10, 17 novembre 1977 ; 1er, 8, 15 décembre...
Producteur :

Préfecture - 1ère direction - 3ème bureau - Service de la circulation et de la sécurité routière
Résultat n°11
Romans-sur-Isère: bureaux de vote 13 à 18.

Date

2015

Cote

4009W 45
- Contexte : 4009 W - Drôme (France). Préfecture, bureau du Cabinet,...
- Élections régionales des 6 et 13 décembre 2015: dossier...
- Listes d'émargement des bureaux de vote des communes.
- Romans-sur-Isère: bureaux de vote 13 à 18.
Producteur :

Drôme. Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique
Résultat n°12
Perception d'Albon.

Date

1956-1958

Cote

485 W 9
- Contexte : 485 W - Drôme (France). Préfecture, 2ème direction,...
- Affaires communales.
- Perception d'Albon.
Producteur :

Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.
Résultat n°13
Projets de construction.

Date

1960

Cote

906 W 278
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers communaux.
- Valence.
- Groupes scolaires en commandes groupées.
- Projets de construction.
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°14
Commercialisation des fruits et légumes : instructions générales, documentation, plans, affiches, bulletin des nouvelles du marché (1962-1971) ; commission régionale de cotations officielles : constitution, procès-verbaux, instructions, correspondance (1967-1969) ; rapports mensuels sur la situation économique agricole dans la Drôme : cotation des poires (août 1967-février 1968), cotation des pêches (juillet 1967-septembre 1967).

Date

1962-1971

Cote

906 W 342
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers thématiques.
- Agriculture.
- Généralités.
- Fruits et légumes.
- Commercialisation des fruits et légumes : instructions...
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°15
Albon.

Date

1957-1975

Cote

906 W 1
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers communaux.
- Albon.
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°16
Barret-de-Lioure.

Date

1958-1975

Cote

906 W 14
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers communaux.
- Barret-de-Lioure.
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°17
Avril 1986

Cote

1353 W 9
- Contexte : 1353 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...
- Circulation et sécurité routières.
- Procès-verbaux des infractions et des accidents matériels...
- Avril 1986
Producteur :

Préfecture-1ère direction-3e bureau-service de suspension des permis de conduire.
Résultat n°18
Syndicat d'électrification de Saint-Donat.

Date

1964-1971

Cote

906 W 602
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers thématiques.
- Syndicats intercommunaux.
- Syndicats intercommunaux à vocation unique.
- Syndicat d'électrification de Saint-Donat.
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°19
Bourg-les-Valence: bureaux de vote 1 à 5.

Date

2015

Cote

4009W 32
- Contexte : 4009 W - Drôme (France). Préfecture, bureau du Cabinet,...
- Élections régionales des 6 et 13 décembre 2015: dossier...
- Listes d'émargement des bureaux de vote des communes.
- Bourg-les-Valence: bureaux de vote 1 à 5.
Producteur :

Drôme. Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique
Résultat n°20
Acquisition et échange de terrains (plans) (1956,1960), construction, honoraires d'architectes (1958-1962) et affaire Mathieu (1953-1956).

Date

1953-1962

Cote

906 W 217
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers communaux.
- Romans.
- Cité Technique rue Bouvet.
- Acquisition et échange de terrains (plans) (1956,1960),...
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°21
Canton de Séderon.

Date

2012

Cote

3964 W 89
- Contexte : 3964 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...
- Élections présidentielles du 22 avril et 6 mai 2012.
- Listes d'émargement des communes.
- Canton de Séderon.
Producteur :

Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique
Résultat n°22
Plans.

Date

1964-1971

Cote

906 W 325
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers thématiques.
- Aérodromes.
- Aérodrome de Valence-Chabeuil.
- Plans.
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°23
Syndicat intercommunal d'entretien de la Méouge. - Entretien et restauration des cours d'eau La Méouge, du ruisseau du Défens (sur 7 communes du département de la Drôme et 6 communes du département des Hautes-Alpes).

Date

2003-2006

Cote

3753 W 30
- Contexte : 3753 W - Drôme (France). Préfecture, service de la...
- Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
- Syndicat intercommunal d'entretien de la Méouge. -...
Producteur :

Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques
Résultat n°24
IIIème plan de modernisation et d'équipement. - Préparation : recensement des besoins des collectivités locales.

Date

1957-1961

Cote

906 W 523
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers thématiques.
- Équipement.
- Généralités.
- IIIème plan de modernisation et d'équipement. - Préparation...
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°25
5636-6589 FA 6

Date

1950

Cote

520 W 10
- Contexte : 520 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...
- Véhicule automobile. - Déclarations de mise en circulation...
- 5636-6589 FA 6
Producteur :

Préfecture, 1ère direction, service des cartes grises
Résultat n°26
Canton de Chabeuil : Barcelonne, La Baume-Cornillane, Le Chaffal, Châteaudouble, Chabeuil, Combovin.

Date

2012

Cote

3964 W 81
- Contexte : 3964 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...
- Élections présidentielles du 22 avril et 6 mai 2012.
- Listes d'émargement des communes.
- Canton de Chabeuil : Barcelonne, La Baume-Cornillane,...
Producteur :

Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique
Résultat n°27
2ème tour de Valence I : bureaux de vote 1,2,3,9,10.

Date

2012

Cote

3964 W 45
- Contexte : 3964 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...
- Élections présidentielles du 22 avril et 6 mai 2012.
- Listes d'émargement des communes.
- Valence: second tour.
- 2ème tour de Valence I : bureaux de vote 1,2,3,9,10.
Producteur :

Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique
Résultat n°28
Lachau.

Date

1951-1979

Cote

906 W 100
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers communaux.
- Lachau.
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°29
Novembre 1968, mai, septembre et novembre 1969

Date

1968-1969

Cote

906 W 339
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers thématiques.
- Agriculture.
- Généralités.
- Chambre d'agriculture.
- Novembre 1968, mai, septembre et novembre 1969
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°30
Renseignements concernant les postulants aux emplois administratifs.

Date

1970

Cote

614 W 40
- Contexte : 614 W - Drôme (France). Préfecture, Cabinet du préfet.
- Enquêtes administratives.
- Médaille d'honneur du travail.
- Renseignements concernant les postulants aux emplois...
Producteur :

Préfecture, cabinet du préfet
Résultat n°31
Union des coopératives agricoles de céréales de semences de la Vallée du Rhône (1955-1961) ; coopérative agricole du Valentinois (plans) (1965-1970) ; société coopérative des producteurs de céréales de Valence et des régions environnantes (plans) (1968-1970) ; union des coopératives agricoles de céréales et de semences de la Vallée du Rhône (1970-1971) ; coopérative ''''Nordrom-Surgel'''' (1968-1970).

Date

1950-1971

Cote

906 W 354
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers thématiques.
- Agriculture.
- Caves coopératives vinicoles et agricoles.
- Valence.
- Union des coopératives agricoles de céréales de semences...
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°32
Programmes 1975 et 1976.

Date

1975-1976

Cote

906 W 405
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers thématiques.
- Dossiers ''Collectivités''.
- Équipement.
- Travaux d'équipement des collectivités subventionnés...
- Programmes 1975 et 1976.
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°33
Plan d'urbanisme.

Date

1955-1963

Cote

906 W 252
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers communaux.
- SAINT-RAMBERT-D'ALBON.
- Plan d'urbanisme.
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°34
1970-1971

Cote

906 W 330
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers thématiques.
- Agriculture.
- Généralités.
- Correspondance — Chrono.
- 1970-1971
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°35
Étude du marché du logement dans l'agglomération valentinoise.

Date

1971-1972

Cote

906 W 546
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers thématiques.
- H.L.M. et logements.
- Étude du marché du logement dans l'agglomération valentinoise.
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°36
Papiers justificatifs divers, correspondance avec la cour des comptes.

Date

1952-1961

Cote

495 W 33
- Contexte : 495 W - Drôme (France). Préfecture, 2ème direction,...
- Gestion communale de Saint-Jean-en-Royans.
- Papiers justificatifs divers, correspondance avec la...
Producteur :

Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau
Résultat n°37
Travaux de première urgence : 2ème et 3ème tranches (plans) (1968-1972) ; Z.A.C. des Méannes : 2ème et 4ème tranches (plans) (1970-1974).

Date

1968-1974

Cote

906 W 609
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers thématiques.
- Syndicats intercommunaux.
- Syndicats intercommunaux à vocation multiple.
- Syndicat intercommunal à vocations multiples de la...
- Travaux de première urgence : 2ème et 3ème tranches...
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°38
Assainissement. - Programmes départementaux, plans.

Date

1966-1974

Cote

906 W 529
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers thématiques.
- Équipement.
- Équipement rural.
- Assainissement. - Programmes départementaux, plans.
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°39
Séance du 21 juin 1984 : condamnations concernant des infractions mineures.

Date

1984

Cote

1397 W 19
- Contexte : 1397 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...
- Commission de suspension du permis de conduire.
- Séance du 21 juin 1984 : condamnations concernant des...
Producteur :

Préfecture-1ère Direction-3e Bureau-service des suspensions du permis de conduire.
Résultat n°40
Janvier 1988

Cote

1547 W 2
- Contexte : 1547 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...
- Circulation et sécurité routière.
- Procès verbaux concernant des infractions mineures...
- Janvier 1988
Producteur :

Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau-service des suspensions des permis de conduire.
Résultat n°41
1970-1972

Cote

906 W 597
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers thématiques.
- Rénovation rurale.
- SEDRO.
- Structures administratives.
- Conseils d'administration.
- 1970-1972
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°42
Projet d'exécution de la rue Chauchard et du chemin des Combes (plans) (1975-1976), projet d'exécution de la station de refoulement des eaux usées dans le canal du Rhône (plans) (1961-1974), demande de subventions pour extension du réseau (plans) (1968).

Date

1961-1976

Cote

906 W 145
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers communaux.
- Montélimar.
- Assainissement.
- Projet d'exécution de la rue Chauchard et du chemin...
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°43
S.E.MI.DRO.

Date

1964-1966

Cote

906 W 615
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers thématiques.
- Urbanisme.
- S.E.MI.DRO.
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°44
Coopératives vinicoles de la Drôme (1968) ; coopérative vinicole des Côteaux du Tricastin (1968) ; société coopérative des producteurs de céréales de la Galaure et régions environnantes (1974-1975) ; silo de stockage de La Valbonne, caves coopératives de Trélins, grands vins de Julienas, château de Chenas (1965-1966) ; coopérative agricole légumière ''''Barry'''' à Bollène (1971) ; société d'intérêt collectif agricole ''''Magasins Généraux Rhône et Saône'''' (1970) ; union régionale des coopératives agricoles d'aviculture du centre Sud-Est (1964).

Date

1964-1975

Cote

906 W 354
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers thématiques.
- Agriculture.
- Caves coopératives vinicoles et agricoles.
- Coopératives vinicoles de la Drôme (1968) ; coopérative...
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°45
Séance du 3 mars 1983.

Date

1983

Cote

1298 W 50
- Contexte : 1298 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...
- Circulation et sécurité routières.
- Commission de suspension du permis de conduire.
- Séance du 3 mars 1983.
Producteur :

Préfecture-1ère direction-3e bureau-service des supensions des permis de conduire.
Résultat n°46
Exercice 1953 : programme, crédits, mandatements, correspondance (1950-1956) ; exercice 1954 : programme, crédits, mandatements, correspondance (1950-1954) ; exercice 1955 : programme, crédits, mandatements, correspondance (1953-1955) ; exercice 1956 : programme, crédits, correspondance (1955-1957) ; exercice 1957 : programme, crédits, correspondance (1957-1958).

Date

1950-1958

Cote

906 W 574
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers thématiques.
- Ministère de l'Intérieur, Subventions pour travaux...
- Exercice 1953 : programme, crédits, mandatements, correspondance...
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°47
Commune de Châteauneuf-sur-Isère. - Projet d'assainissement des eaux pluviales quartier Nogat et quartier Les Bayles sur la commune de Châteauneuf-sur-Isère.

Date

1997-1998

Cote

3753 W 113
- Contexte : 3753 W - Drôme (France). Préfecture, service de la...
- Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
- Commune de Châteauneuf-sur-Isère. - Projet d'assainissement...
Producteur :

Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques
Résultat n°48
Saint-Barthélémy-de-Vals.

Date

1957-1977

Cote

906 W 234
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers communaux.
- Saint-Barthélémy-de-Vals.
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°49
1978-1980

Cote

1277 W 62
- Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...
- Circulation et sécurité routières.
- Chrono correspondance.
- 1978-1980
Producteur :

Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau
Résultat n°50
lots 1 à 25

Date

1959-1969

Cote

906 W 220
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers communaux.
- Romans.
- Cité Technique rue Bouvet.
- Construction.
- lots 1 à 25
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°51
Barbières.

Date

1967-1975

Cote

906 W 13
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers communaux.
- Barbières.
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°52
Acquisition de terrain (1964-1969), avant-projet (plan) (1964), construction (plans) (1975).

Date

1964-1975

Cote

906 W 175
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers communaux.
- Pierrelatte.
- Lycée et centre d'enseignement technique.
- Acquisition de terrain (1964-1969), avant-projet (plan)...
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°53
( P à V ).

Date

1978

Cote

1277 W 49
- Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...
- Circulation et sécurité routières.
- Taxi : dossiers d'autorisation d'exercer la profession,...
- ( P à V ).
Producteur :

Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau
Résultat n°54
Dieulefit.

Date

1965-1966

Cote

906 W 462
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers thématiques.
- Éducation.
- Comptabilité.
- Fonds scolaire départemental.
- Reliquat.
- Dieulefit.
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°55
Arrêtés. - Autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privées closes et non closes.

Date

1962-1963

Cote

906 W 379
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers thématiques.
- Autoroute de la vallée du Rhône.
- Arrêtés. - Autorisation de pénétrer dans les propriétés...
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°56
Saint-Rambert-d'Albon.

Date

2012

Cote

3964 W 87
- Contexte : 3964 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...
- Élections présidentielles du 22 avril et 6 mai 2012.
- Listes d'émargement des communes.
- Saint-Rambert-d'Albon.
Producteur :

Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique
Résultat n°57
Dossiers nominatifs d'étrangers ayant acquis la nationalité française en 1978 : Ba à Bo.

Date

1958-1978

Cote

1132 W 3
- Contexte : 1132 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...
- Étrangers.
- Dossiers nominatifs d'étrangers ayant acquis la nationalité...
Producteur :

Préfecture, 1ère Direction, 4e Bureau (Naturalisation)
Résultat n°58
Avant-projet d'alimentation en eau potable et assainissement (1966-1967) ; projet d'assainissement de Mours-Saint-Eusèbe et de la Z.A.C. par collecteur de la Rocade (1970) ; 1ère tranche d'assainissement et construction d'égoûts de la ville de Romans (1971-1974) ; 2ème tranche de travaux d'assainissement et construction d'égoûts de la Z.A.C. des Méannes (plan) (1974).

Date

1966-1974

Cote

906 W 606
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers thématiques.
- Syndicats intercommunaux.
- Syndicats intercommunaux à vocation multiple.
- Syndicat intercommunal à vocations multiples de la...
- Avant-projet d'alimentation en eau potable et assainissement...
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°59
Instructions (1961-1966) ; commissions départementales de structures agricoles : procès-verbaux de réunions (1962-1964) ; commissions régionales de structures agricoles : procès-verbaux de réunions (1962-1968) ; conseil supérieur de structures agricoles : procès-verbaux de réunions (1966-1973) ; conférences entre les chefs des services relevant du Ministère de l'Agriculture (1959-1963).

Date

1959-1973

Cote

906 W 333
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers thématiques.
- Agriculture.
- Généralités.
- Organisations professionnelles.
- Instructions (1961-1966) ; commissions départementales...
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°60
Dossier général de construction.

Date

1960

Cote

906 W 279
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers communaux.
- Valence.
- Groupes scolaires en commandes groupées.
- Dossier général de construction.
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°61
2ème semestre 1967

Cote

906 W 383
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers thématiques.
- Correspondance du service.
- 2ème semestre 1967
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°62
Syndicat intercommunal des eaux du bas-Roubion : extraits du registre de délibérations (1953-1960), syndicat intercommunal des eaux de l'Herbasse : extraits du registre de délibérations (1960-1962), syndicat intercommunal des eaux de la Valloire : extraits du registre de délibérations (1953-1961), syndicat intercommunal des eaux de la plaine de Valence : extraits de délibérations (1958-1960), syndicat intercommunal des eaux de Barbières- Besayes : extraits de délibérations (1959-1960), syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable Drôme-Rhône (1959-1960), syndicat intercommunal d'électrification rurale de Saint-Ferréol-Trente-pas : emprunt effectué (1953-1959), syndicat intercommunal d'électrification de Saint-Pantaléon-les-vignes : emprunts (1954-1955), syndicat intercommunal d'électrification de Montségur-sur-Lauzon : emprunts (1955-1958).

Date

1953-1962

Cote

485 W 46
- Contexte : 485 W - Drôme (France). Préfecture, 2ème direction,...
- Affaires communales.
- Syndicats intercommunaux.
- Syndicat intercommunal des eaux du bas-Roubion : extraits...
Producteur :

Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.
Résultat n°63
1965-1974

Cote

1760 W 33
- Contexte : 1760 W - Préfecture, Direction de l'administration...
- Étrangers.
- Aides et actions sociales.
- 1965-1974
Producteur :

Préfecture-Direction de l'administration générale et de la réglementation. Bureau de l'État civil, de la Nationalité et des Étrangers.
Résultat n°64
Autorisations provisoires de mise en circulation de véhicules auto-école.

Date

1975-1982

Cote

1277 W 44
- Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...
- Circulation et sécurité routières.
- Autorisations provisoires de mise en circulation de...
Producteur :

Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau
Résultat n°65
Éclairage public : modernisation (1960-1965) ; voirie communale : élargissement des voies comunales (1961), quartier de la Monnaie (plans) (1956-1957), zone d'activités concertées des Meannes (1972-1973), travaux divers (1960-1961) ; plan d'aménagement : projet général (plans) (1942-1962).

Date

1942-1973

Cote

906 W 231
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers communaux.
- Romans.
- Éclairage public : modernisation (1960-1965) ; voirie...
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°66
Rallye surprise.

Date

1976-1982

Cote

1277 W 25
- Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...
- Circulation et sécurité routières. - Épreuves sportives.
- Rallye surprise.
Producteur :

Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau
Résultat n°67
Programmes de 1967 à 1974.

Date

1966-1977

Cote

906 W 543
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers thématiques.
- Forêts.
- Investissements forestiers.
- Programmes de 1967 à 1974.
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°68
Octobre 1987

Cote

1479 W 34
- Contexte : 1479 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...
- Circulation et sécurité routières.
- Procès-verbaux dressés par la gendarmerie et la police...
- Octobre 1987
Producteur :

Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau-service des suspensions du permis de conduire.
Résultat n°69
Plan d'aménagement (plans) (1957) ; études et programmes de modernisation et d'urbanisme (1965-1968).

Date

1957-1968

Cote

906 W 232
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers communaux.
- Romans.
- Plan d'aménagement (plans) (1957) ; études et programmes...
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°70
Correspondance des établissements bénéficiaires en vue d'obtenir l'autorisation préfectorale.

Date

1958-1960

Cote

495 W 5
- Contexte : 495 W - Drôme (France). Préfecture, 2ème direction,...
- Dons-et-legs.
- Correspondance des établissements bénéficiaires en...
Producteur :

Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau
Résultat n°71
Mairie : aménagement (plans) (1970-1975) construction : permis de construire (1965-1966) ; plateau d'éducation physique et sportive : construction et aménagement (plans) (1968-1971) ; salle d'activité des jeunes (plan) (1969-1970).

Date

1965-1975

Cote

906 W 86
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers communaux.
- Étoile.
- Mairie : aménagement (plans) (1970-1975) construction...
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°72
(C.A.P.P.) dossiers de candidature des moniteurs avec résultats.

Date

1980

Cote

1277 W 33
- Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...
- Circulation et sécurité routières.
- (C.A.P.P.) dossiers de candidature des moniteurs avec...
Producteur :

Préfecture-1ère Direction-3ème Bureau
Résultat n°73
Communauté de communes du canton de Bourg-de-Péage. - Réalisation de la Zone d'Activités de Beauregard (commune de Châteauneuf-sur-Isère).

Date

2008-2010

Cote

3753 W 99
- Contexte : 3753 W - Drôme (France). Préfecture, service de la...
- Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
- Communauté de communes du canton de Bourg-de-Péage....
Producteur :

Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques
Résultat n°74
Commémoration combats du Vercors (2004-2008, 2012, 2018, 2020).

Date

2004-2020

Cote

4075W 1
- Contexte : 4075 W - Drôme. Préfecture, bureau du Cabinet, bureau...
- Cérémonies locales: déroulé, invitation, notes sur...
- Commémoration combats du Vercors (2004-2008, 2012,...
Producteur :

Drôme. Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique
Résultat n°75
Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Bassin de l'Herbasse (SIABH). - Plan de restauration et d'entretien des boisements de berges du bassin de l'Herbasse et programme de restauration des berges et du lit sur le bassin versant de l'Herbasse sur les communes de Montrigaud, Miribel, Saint-Laurent-d'Onay, Crépol, Le Chalon, Ratières, Margès, Marsaz, Granges-les-Beaumont, Bathernay, Saint-Bonnet-de-Valclérieux, Saint-Christophe-et-le-Laris, Montchenu, Arthémonay, Charmes-sur-l'Herbasse, Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Bren, Clérieux, et Beaumont-Monteux.

Date

2009-2010

Cote

3753 W 107
- Contexte : 3753 W - Drôme (France). Préfecture, service de la...
- Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
- Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Bassin de l'Herbasse...
Producteur :

Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques
Résultat n°76
Saint-Roman-en-Diois.

Date

1971-1977

Cote

906 W 252
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers communaux.
- Saint-Roman-en-Diois.
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°77
Rochegude. - Société coopérative de vinification.

Date

1960-1963

Cote

906 W 351
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers thématiques.
- Agriculture.
- Caves coopératives vinicoles et agricoles.
- Rochegude. - Société coopérative de vinification.
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°78
Propriété forestière. - Centre régional de la propriété forestière.

Date

1967-1971

Cote

906 W 543
- Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...
- Dossiers thématiques.
- Forêts.
- Propriété forestière. - Centre régional de la propriété...
Producteur :

Préfecture - Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)
Résultat n°79
Canton de Bourdeaux : Bezaudun-sur-Bine, Bourdeaux, Bouvières, Crupies, Félines-sur-Rimandoule, Mornans, Le Pöet-Celard, Les Tonils, Truinas.

Date

2012

Cote

3964 W 65
- Contexte : 3964 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...
- Élections présidentielles du 22 avril et 6 mai 2012.
- Listes d'émargement des communes.
- Canton de Bourdeaux : Bezaudun-sur-Bine, Bourdeaux,...
Producteur :

Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique
Résultat n°80
Cantons de Nyons, Pierrelatte, Rémuzat, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Séderon.

Date

1959

Cote

932 W 2
- Contexte : 932 W - Drôme (France). Préfecture, 3e direction, 2e...
- Chambre départementale d'agriculture.
- Élections de 1955
- Listes électorales.
- Cantons de Nyons, Pierrelatte, Rémuzat, Saint-Paul-Trois-Châteaux,...
Producteur :

Préfecture - 3e direction - 2e bureau

Résultats de la recherche

Condorcet.

Date

Cote

Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...

Producteur :

Suisses B, C; Yougoslaves V, T ; Tchécoslovaques B.

Date

Cote

Contexte : 548 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

Producteur :

A à H.

Date

Cote

Contexte : 1760 W - Préfecture, Direction de l'administration...

Producteur :

Promotion du 1er janvier 1968

Cote

Contexte : 614 W - Drôme (France). Préfecture, Cabinet du préfet.

Producteur :

1976-1977

Cote

Contexte : 1277 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère Direction,...

Producteur :

Programme.

Date

Cote

Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...

Producteur :

Office Public Municipal H.L.M. de Montélimar. - Prêts pour le financement de logements, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...

Producteur :

Port céréalier de Portes-lès-Valence. - Projet de construction, demande de participation financière (plans).

Date

Cote

Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...

Producteur :

Syndicat intercommunal du bassin de Bièvre-Valloire.

Date

Cote

Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...

Producteur :

Séances du : 3, 10, 17 novembre 1977 ; 1er, 8, 15 décembre 1977.

Date

Cote

Contexte : 1010 W - Drôme (France). Préfecture, 1ère direction,...

Producteur :

Romans-sur-Isère: bureaux de vote 13 à 18.

Date

Cote

Contexte : 4009 W - Drôme (France). Préfecture, bureau du Cabinet,...

Producteur :

Perception d'Albon.

Date

Cote

Contexte : 485 W - Drôme (France). Préfecture, 2ème direction,...

Producteur :

Projets de construction.

Date

Cote

Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...

Producteur :

Albon.

Date

Cote

Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...

Producteur :

Barret-de-Lioure.

Date

Cote

Contexte : 906 W - Drôme (France). Préfecture, Service de la coordination...

Producteur :

Avril 1986

Cote