1547 W 1-46
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 13 mars 1989
Mode de classement
Ce versement a été traité en septembre 1997 par les agents du chantier d'insertion.
Conditions d'accès
Article 1-44 : 60 ans, 45-46 : communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Caractéristiques physiques
Conditions d'accès
Non communicable jusqu'en 2048.
Délai60 ans
Première année communicable2048