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485 W - Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence.
Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.
Ces articles ont été versés le 3 décembre 1964 par la préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.
Ce versement a été traité en août 1991 par Martine Mollaret et a été reconstitué à partir des liasses Z 14741 à Z 14856. Ces documents sont identifiés et décrits à la boîte.
Archives publiques
L'ensemble des documents est communicable.
Langue des unités documentaires
Syndicats intercommunaux.
Syndicat intercommunal des eaux du bas-Roubion : extraits du registre de délibérations (1953-1960), syndicat intercommunal des eaux de l'Herbasse : extraits du registre de délibérations (1960-1962), syndicat intercommunal des eaux de la Valloire : extraits du registre de délibérations (1953-1961), syndicat intercommunal des eaux de la plaine de Valence : extraits de délibérations (1958-1960), syndicat intercommunal des eaux de Barbières- Besayes : extraits de délibérations (1959-1960), syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable Drôme-Rhône (1959-1960), syndicat intercommunal d'électrification rurale de Saint-Ferréol-trente-pas : emprunt effectué (1953-1959), syndicat intercommunal d'électrification de Saint-Pantaléon-les-vignes : emprunts (1954-1955), syndicat intercommunal d'électrification de Montségur-sur-Lauzon : emprunts (1955-1958).
Caractéristiques physiques
