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  • 1

    ADA-BUI

    Date

    2001-2010

    Cote

    3297 W 2

    • Contexte : 3297 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • ADA-BUI

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Centre médico-social de Nyons

  • 2

    PIN-PIN

    Date

    1993-2016

    Cote

    3760 W 29

    • Contexte : 3760 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Aide Sociale à l'Enfance : dossiers familiaux clos...
    • PIN-PIN

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Service d'aide sociale à l'enfance Drôme Nord-Tain

  • 3

    Années 2000 à 2005.

    Date

    2000-2005

    Cote

    3818 W 2

    • Contexte : 3818 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités...

    • Dossiers médicaux de l'enfant de 1990 à 2010.
    • Années 2000 à 2005.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Drôme Collines / Centre médico-social de Tain-l'Hermitage, secteur protection maternelle infantile

  • 4

    1996-1998.

    Date

    1996-1998

    Cote

    3755 W 2

    • Contexte : 3755 W - Conseil Départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant.
    • 1996-1998.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Bourg-lès-Valence-Chabeuil / Centre médico-social de Bourg-lès-Valence, secteur protection maternelle et infantile

  • 5

    LAJ-LON.

    Cote

    3352 W 7

    • Contexte : 3352 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2012.
    • LAJ-LON.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Territoire enfance famille Drôme Nord-Tain

  • 6

    SEN

    Date

    2019-2019

    Cote

    4050W 67

    • Contexte : 4050 W - Conseil Départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • SEN

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  • 7

    CHE à CLA.

    Date

    2008-2017

    Cote

    3918 W 33-35

    • Contexte : 3918 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2018.
    • CHE à CLA.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  • 8

    CET-CHO

    Date

    2012

    Cote

    3230 W 134

    • Contexte : 3230 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux de l'aide sociale à l'enfance.
    • CET-CHO

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors / Pôle Enfance Famille territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors/Site de Bourg-de-Péage

  • 9

    2005-2007

    Date

    2005-2007

    Cote

    392 J 96

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Les Foyers Matter.
    • Établissements gérés par l'association.
    • Foyer de Créteil (Val-de-Marne).
    • Comptabilité.
    • 2005-2007

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  • 10

    1968-1973

    Date

    1968-1973

    Cote

    392 J 22

    • Contexte : 392 J - Fonds de l'association Les Foyers Matter.

    • Association Les Foyers Matter.
    • Association du Foyer du Jeune Libéré.
    • Comptabilité.
    • Livres de paie.
    • Classement alphabétique.
    • 1968-1973

    Producteur :

    Il s'agit de documents qui étaient jusqu'en 2017 conservés au siège parisien des Foyers Matter. L'association étant majoritairement implantée et active sur le territoire drômois, le conseil d'administration a choisi par délibération du 12 octobre 2017 de confier ces archives aux Archives départementales de la Drôme.

  • 11

    MOR-OUA.

    Date

    2004-2010

    Cote

    3350 W 20

    • Contexte : 3350 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • MOR-OUA.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Centre médico-social de Romans La Monnaie

  • 12

    2001.

    Date

    2001-2001

    Cote

    3939 W 2

    • Contexte : 3939 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Sages-femmes, consultations prénatales.
    • PMI de Loriol.
    • 2001.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme / Service Livron Loriol / Centre médico-social de Livron-Loriol, secteur protection maternelle et infantile

  • 13

    UYA-WAH.

    Cote

    3454 W 58

    • Contexte : 3454 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers familiaux de l'Aide Sociale à l'Enfance.
    • UYA-WAH.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille / Secteur Enfance famille / Territoire enfance famille Drôme Royans-Romans (Bourg-de-Péage)

  • 14

    EDM-MON.

    Cote

    3340 W 5

    • Contexte : 3340 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2000.
    • EDM-MON.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Vallée de la Drôme / Centre médico-social de Loriol

  • 15

    AAT-ATT

    Date

    2011

    Cote

    3230 W 125

    • Contexte : 3230 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux de l'aide sociale à l'enfance.
    • AAT-ATT

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors / Pôle Enfance Famille territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors/Site de Bourg-de-Péage

  • 16

    SEL-SIF.

    Date

    1989-2010

    Cote

    3350 W 24

    • Contexte : 3350 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers familiaux uniques clos en 2010.
    • SEL-SIF.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Centre médico-social de Romans La Monnaie

  • 17

    MIE

    Date

    2010-2019

    Cote

    4050W 55

    • Contexte : 4050 W - Conseil Départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aide sociale à l'enfance, suivi individuel del'enfant/fratrie...
    • MIE

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Secteur Enfance Famille / Territoire enfance famille Drôme des Collines Royans-Vercors / Service ASE Tain

  • 18

    Enfants nés en 2000.

    Date

    2000-2000

    Cote

    3913 W 9

    • Contexte : 3913 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant.
    • Enfants nés en 2000.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valentinois 2 / Centre médico-social de Châteauvert (Valence), secteur protection maternelle et infantile

  • 19

    Procédures.

    Date

    2000-2004

    Cote

    3499 W 2

    • Contexte : 3499 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Fonctionnement général.
    • Procédures.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Enfance Famille

  • 20

    Enfants nés en 2011.

    Date

    2011-2011

    Cote

    3932 W 25

    • Contexte : 3932 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Fiches médicales de l'enfant (classement alphabétique...
    • Enfants nés en 2011.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Vallée de Drôme / Service Livron Loriol / Centre médico-social de Livron-Loriol, secteur protection maternelle et infantile