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3755 W - Conseil Départemental, DGA des Solidarités, Direction des Territoires du Grand Valentinois, Centre médico-social de Chabeuil, Protection maternelle et Infantile

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Cote/Cotes extrêmes

3755 W 1-9

Date

1984-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.9 ml

9 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Bourg-lès-Valence-Chabeuil / Centre médico-social de Bourg-lès-Valence, secteur protection maternelle et infantile

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/12/2020

Présentation du contenu

Fiches médicales de l'enfant pour les années 1984 à 2009.

Mode de classement

Classement alphabétique par année de naissance.

Conditions d'accès

Les fiches médicales ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant.

Mots clés matières

aide sociale à l'enfance, protection maternelle et infantile

Cote/Cotes extrêmes

3755 W 1-9

Date

1984-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1995

1996-1998.

Cote/Cotes extrêmes

3755 W 2

Date

1996-1998

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1995