traitement des déchets

Résultat n°1
Procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés (1/2).

Date

2007-2010

Cote

3763 W 24
- Contexte : 3763 W - SYTRAD
- Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
- Marché de travaux M2007-22.
- Lot 8 Plomberie Chauffage, Ventilation, Climatisation...
- Procès-verbal de réception, décompte général définitif,...
Producteur :

SYTRAD
Résultat n°2
Traitement de déchets toxiques ivoiriens à Salaise-sur-Sanne (Isère).

Date

2006-2007

Cote

3588 W 51
- Contexte : 3588 W - Direction départementale des renseignements...
- La vie politique et ses analyses.
- Les partis, les associations et les divers mouvements...
- Les partis, les associations et les divers mouvements...
- Contestations des pollutions.
- Déchets
- Traitement de déchets toxiques ivoiriens à Salaise-sur-Sanne...
Résultat n°3
Pièces de marché, 3 avenants, déclarations des sous-traitants, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif.

Date

2007-2010

Cote

3763 W 18
- Contexte : 3763 W - SYTRAD
- Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
- Marché de travaux M2007-22.
- Lot 4 Bardage, couverture et étanchéité (attributaire...
- Pièces de marché, 3 avenants, déclarations des sous-traitants,...
Producteur :

SYTRAD
Résultat n°4
Lot 5 Menuiseries extérieures et serrurerie (attributaire PONSON) : pièces de marché, avenants 2 et 3, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif ; Lot 6a Doublages et menuiseries intérieures (attributaire THEROND) : pièces de marché, avenant 1, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés ; Lot 6b Carrelages, revêtements de sol (attributaire THEROND) : pièces de marché, avenants 1 et 2, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés.

Date

2007-2010

Cote

3763 W 20
- Contexte : 3763 W - SYTRAD
- Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
- Marché de travaux M2007-22.
- Lot 5 Menuiseries extérieures et serrurerie (attributaire...
Producteur :

SYTRAD
Résultat n°5
Notes de calcul électricité, éclairement, thermique, charpente dépoussiéreur, plaques d'ancrage ; rapports essais de performance des équipements et du process ; presse à balles ; presse à paquets.

Date

2007-2010

Cote

3763 W 34
- Contexte : 3763 W - SYTRAD
- Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
- Marché de travaux M2007-05 process (NEOS).
- Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE).
- Notes de calcul électricité, éclairement, thermique,...
Producteur :

SYTRAD
Résultat n°6
Centres de Valorisation des ordures ménagères résiduelles, marché d'exploitation des Centres de Traitement Ordures Ménagères St Barthélemy de Vals et Beauregard-Baret M2009-14 (attributaire : VEOLIA ONYX) : procès-verbal de la Commission d'appels d'offre, rapport d'analyse des offres, rapports annuels 2009-2016 (versés en format numérique) ; Marché d'exploitation des Centres de Traitement Ordures Ménagères St Barthélemy de Vals et Beauregard-Baret M2009-23 (attributaire : SUEZ) : procès-verbal de la Commission d'appels d'offre, rapport d'analyse des offres, rapports annuels 2013-2016 (versés en format numérique).

Date

2013-2016

Cote

3763 W 38
- Contexte : 3763 W - SYTRAD
- Centres de Valorisation des ordures ménagères résiduelles,...
Producteur :

SYTRAD
Résultat n°7
Dossier des Ouvrages Exécutés - DOE (2/2 : pompe à chaleur, centrale de traitement d'air, plans chauffage ventilation et climatisation des locaux sociaux).

Date

2007-2010

Cote

3763 W 25
- Contexte : 3763 W - SYTRAD
- Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
- Marché de travaux M2007-22.
- Lot 8 Plomberie Chauffage, Ventilation, Climatisation...
- Dossier des Ouvrages Exécutés - DOE (2/2 : pompe à...
Producteur :

SYTRAD
Résultat n°8
Oppositation au projet d'implantation de l'usine d'équarrisage SARIA par le Collectif pour la qualité de la vie (COQUAVIE).

Date

2002-2007

Cote

3588 W 57
- Contexte : 3588 W - Direction départementale des renseignements...
- La vie politique et ses analyses.
- Les partis, les associations et les divers mouvements...
- Les partis, les associations et les divers mouvements...
- Contestations des pollutions.
- Déchets
- Déchets carnés.
- Oppositation au projet d'implantation de l'usine d'équarrisage...
Résultat n°9
Lot 3 Charpente (attributaire TARDY) : pièces de marché, avenants, déclarations des sous-traitants, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés.

Date

2007-2010

Cote

3763 W 17
- Contexte : 3763 W - SYTRAD
- Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
- Marché de travaux M2007-22.
- Lot 3 Charpente (attributaire TARDY) : pièces de marché,...
Producteur :

SYTRAD
Résultat n°10
Oppositation au projet d'implantation de l'usine d'équarrisage SARIA par le Collectif pour la qualité de la vie (COQUAVIE).

Date

1999-2006

Cote

3588 W 56
- Contexte : 3588 W - Direction départementale des renseignements...
- La vie politique et ses analyses.
- Les partis, les associations et les divers mouvements...
- Les partis, les associations et les divers mouvements...
- Contestations des pollutions.
- Déchets
- Déchets carnés.
- Oppositation au projet d'implantation de l'usine d'équarrisage...
Résultat n°11
Bureaux du SYTRAD. - Création, marché de maîtrise d'œuvre (attributaire GALMICHE) : procès-verbal de la Commission d'appel d'offres, rapport d'analyse des offres, pièces de marché, décompte général définitif, correspondance et permis de construire ; Marché de travaux lot 7 Menuiseries (attributaire THEROND) : pièces de marché, avenant 1, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif ; Marché de travaux lot 8 Vitrerie (attributaire DEVERGEZE CALVIER) : pièces de marché, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif ; Marché de travaux lot 9 Fermetures (attributaire GRIESSER) : pièces de marché, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif ; Marché de travaux lot 12 Plomberie CVC (attributaire ROLAND GARD) : pièces de marché, avenant 1, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif.

Date

1999-1999

Cote

3763 W 7
- Contexte : 3763 W - SYTRAD
- Bureaux du SYTRAD. - Création, marché de maîtrise d'œuvre...
Producteur :

SYTRAD
Résultat n°12
Marché de travaux 10/98 lot 1bis Dallage (attributaire TRADISOL) : pièces de marché, avenant 1, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés et correspondance ; Marché de travaux 11/98 lot 2 charpente (attributaire MONTAGNIER) : pièces de marché, avenant 1, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés, correspondance ; Marché de travaux 12/98 lot 3 Menuiseries (attributaire ESCHARAVIL) : pièces de marché, avenant 1, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés et correspondance ; Marché de travaux 13/98 lot 4 Cloisons (attributaire SOULIER DUNY) : pièces de marché, avenant 1, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés et correspondance ; Marché de travaux 14/98 lot 5 réseaux RIA (attributaire LACHARNAY ET GUY) : pièces de marché, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés, correspondance.

Date

1998-1999

Cote

3763 W 5
- Contexte : 3763 W - SYTRAD
- Centre de tri de Portes les Valence, création.
- Marché de travaux 10/98 lot 1bis Dallage (attributaire...
Producteur :

SYTRAD
Résultat n°13
Gestion des déchets. - Société Négométal à Bourg-lès-Valence, défense du stade des Chirouzes;

Date

2010-2015

Cote

3588 W 53
- Contexte : 3588 W - Direction départementale des renseignements...
- La vie politique et ses analyses.
- Les partis, les associations et les divers mouvements...
- Les partis, les associations et les divers mouvements...
- Contestations des pollutions.
- Déchets
- Gestion des déchets. - Société Négométal à Bourg-lès-Valence,...
Résultat n°14
Marché d'acquisition du procédé provisoire (attributaire VANNIER) : pièces de marché, plans, procès-verbal de réception, décompte général définitif ; Marché de fourniture de la presse à balle (attributaire COMDEC) : pièces de marché, correspondance, procès-verbal de réception / mise en service ; Autorisation administrative initiale du Centre de Tri de Portes lès Valence : étude de préfiguration, dossier de demande d'autorisation, rapport du commissaire enquêteur, Arrêté Préfectoral (AP) d'autorisation d'exploiter n°4121 du 22 juillet 1998.

Date

1996-1998

Cote

3763 W 1
- Contexte : 3763 W - SYTRAD
- Centre de tri de Portes les Valence, création.
- Marché d'acquisition du procédé provisoire (attributaire...
Producteur :

SYTRAD
Résultat n°15
Mémoire technique du titulaire (2/2), 6 avenants au marché et 18 annexes à l'Acte d'Engagement (déclarations de sous-traitance), notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif.

Date

2007-2010

Cote

3763 W 28
- Contexte : 3763 W - SYTRAD
- Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
- Marché de travaux M2007-05 process (NEOS).
- Mémoire technique du titulaire (2/2), 6 avenants au...
Producteur :

SYTRAD
Résultat n°16
Lot 6c Faux plafonds (attributaire THEROND) : pièces de marché, avenant 1, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés ; Lot 6d Peintures (attributaire SOFIBAT) : pièces de marché, avenants 1 et 2, notification, ordres de service, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés.

Date

2007-2010

Cote

3763 W 21
- Contexte : 3763 W - SYTRAD
- Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
- Marché de travaux M2007-22.
- Lot 6c Faux plafonds (attributaire THEROND) : pièces...
Producteur :

SYTRAD
Résultat n°17
Diagnostic et état des lieux avec l'exploitant : comptes rendus de réunion pour le lancement du projet de réhabilitation (avec CERIS ingénierie et ECO EMBALLAGES), étude de repérage amiante, étude de faisabilité (CERIS Ingénierie), état des lieux du Centre de Tri (CERIS Ingénierie), comptes rendus SYTRAD sur le lancement du projet avec le maître d'œuvre ; comptes rendus d'observation du SYTRAD sur l'Avant Projet remis par le maître d'œuvre, correspondance Préfecture sur le Dossier de Demande d'Autorisation d'Exploiter, correspondance avec Syndicat Départemental des Énergies de la Drôme sur les panneaux photovoltaïques, correspondance et dossier Caisse Régionale d'Assurance Maladie sur la démarche Qualité de Vie au Travail et ergonomie.

Date

2004-2006

Cote

3763 W 8
- Contexte : 3763 W - SYTRAD
- Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
- Diagnostic et état des lieux avec l'exploitant : comptes...
Producteur :

SYTRAD
Résultat n°18
Procès-verbal de la Commission d'appels d'offres, rapport d'analyse des offres commun aux 11 lots numérotés 2 à 9 (dont 6a à 6d) ; Lot 2 Gros œuvre (attributaire BERNAUD) : pièces de marché, avenants, déclarations de 5 sous-traitants, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif.

Date

2007-2010

Cote

3763 W 14
- Contexte : 3763 W - SYTRAD
- Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
- Marché de travaux M2007-22.
- Procès-verbal de la Commission d'appels d'offres, rapport...
Producteur :

SYTRAD
Résultat n°19
Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE - voirie, espaces verts, marquage, essai de plaque, équipements du réseau, réserve incendie, pont bascule, portail et plans de récolement des réseaux).

Date

2007-2010

Cote

3763 W 13
- Contexte : 3763 W - SYTRAD
- Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
- Marché de travaux M2007-04 Voirie Réseaux Divers (attributaire...
- Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE - voirie, espaces...
Producteur :

SYTRAD
Résultat n°20
Rapport initial de contrôle des installations électriques ; Rapport initial de contrôle de l'opération de construction du bâtiment ; Rapport conformité machines ; Fiches de contrôle chantier (11 en tout) ; Fiches d'avis documents (109 en tout) ; Coordination sécurité et protection de la santé : comptes rendus ; Dossier d'Intervention Ultérieure sur les Ouvrages.

Date

2007-2010

Cote

3763 W 11
- Contexte : 3763 W - SYTRAD
- Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
- Rapport initial de contrôle des installations électriques...
Producteur :

SYTRAD
Résultat n°21
Gestion des déchets. - Centres d'enfouissement et de stockage : presse, documentation.

Date

2005-2017

Cote

3588 W 50
- Contexte : 3588 W - Direction départementale des renseignements...
- La vie politique et ses analyses.
- Les partis, les associations et les divers mouvements...
- Les partis, les associations et les divers mouvements...
- Contestations des pollutions.
- Déchets
- Gestion des déchets. - Centres d'enfouissement et de...
Résultat n°22
Marché de travaux 15/98 lot 6 Électricité (attributaire ROLAND GARD) : pièces de marché, avenant 1, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés, correspondance ; Marché de travaux 16/98 lot 7 Chauffage clim (attributaire ROLAND GARD) : pièces de marché, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés, correspondance ; Marché de travaux 17/98 lot 8 Revêtements de sol (attributaire DP CARRELAGES) : pièces de marché, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés, correspondance ; Marché de travaux 18/98 lot 9 Mobilier (attributaire BURO CONSEIL) : pièces de marché, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés, correspondance.

Date

1998-1999

Cote

3763 W 6
- Contexte : 3763 W - SYTRAD
- Centre de tri de Portes les Valence, création.
- Marché de travaux 15/98 lot 6 Électricité (attributaire...
Producteur :

SYTRAD
Résultat n°23
Plans et spécifications : équipements n°1-11 à 1-18 + 2-01 à 2-15 ; plans et spécifications: équipements 2-16 à 2-25 + 3-01 à 3-09.

Date

2007-2010

Cote

3763 W 30
- Contexte : 3763 W - SYTRAD
- Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
- Marché de travaux M2007-05 process (NEOS).
- Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE).
- Plans et spécifications : équipements n°1-11 à 1-18...
Producteur :

SYTRAD
Résultat n°24
Marché de contrôle technique (attributaire APAVE) : convention, état de paiement des honoraires, rapport final ; Marché de travaux pour la construction du bâtiment : procès-verbal de la Commission d'appels d'offres, rapport d'analyse des offres, pièces communes aux 9 lots de travaux numérotés 08/98 à 18/98 ; Marché de travaux 08/98 lot 0 - Voirie et Réseaux Divers (attributaire Entreprise LEBFEVRE/E26) : pièces de marché, avenant 1, avenant 2, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés, correspondance ; Marché de travaux 09/98 lot 1 - maçonnerie (attributaire SECOVAL) : pièces de marché, avenant 1, avenant 2, notification, ordres de service,procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés, correspondance.

Date

1997-1999

Cote

3763 W 4
- Contexte : 3763 W - SYTRAD
- Centre de tri de Portes les Valence, création.
- Marché de contrôle technique (attributaire APAVE) :...
Producteur :

SYTRAD
Résultat n°25
Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE).

Date

2007-2010

Cote

3763 W 19
- Contexte : 3763 W - SYTRAD
- Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
- Marché de travaux M2007-22.
- Lot 4 Bardage, couverture et étanchéité (attributaire...
- Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE).
Producteur :

SYTRAD
Résultat n°26
Lot Tri des bouteilles plastiques (attributaire : CAT JANET) : procès-verbal de la Commission d'appels d'offres, rapport d'analyse des offres, rapports annuels ; Lot Papiers-cartons (attributaire: FARGIER) : procès-verbal de la Commission d'appels d'offre, rapport d'analyse des offres.

Date

1997-1998

Cote

3763 W 35
- Contexte : 3763 W - SYTRAD
- Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
- Centre de Tri des collectes sélectives, marché d'exploitation.
- Lot Tri des bouteilles plastiques (attributaire : CAT...
Producteur :

SYTRAD
Résultat n°27
Notices maintenance et entretien, plan de maintenance général, notice électrique et schémas électriques.

Date

2007-2010

Cote

3763 W 32
- Contexte : 3763 W - SYTRAD
- Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
- Marché de travaux M2007-05 process (NEOS).
- Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE).
- Notices maintenance et entretien, plan de maintenance...
Producteur :

SYTRAD
Résultat n°28
Centres de tri des déchets du SYTRAD (Syndicat de Traitement des Déchets Ardèche-Drôme) d'Etoile-sur-Rhône, Beauregard-Baret/Meymans, Saint-Barthélémy-de-Vals, implantation et opposition au projet.

Date

2003-2012

Cote

3588 W 55
- Contexte : 3588 W - Direction départementale des renseignements...
- La vie politique et ses analyses.
- Les partis, les associations et les divers mouvements...
- Les partis, les associations et les divers mouvements...
- Contestations des pollutions.
- Déchets
- Déchets ménagers.
- Centres de tri des déchets du SYTRAD (Syndicat de Traitement...
Résultat n°29
Plans et spécification : équipements 3-10 à 3-13 + 4-01 à 4-08 + protection travailleurs isolés + modules de pesage ; liste des pièces de rechange ; certificats de conformité ; notices maintenance et entretien.

Date

2007-2010

Cote

3763 W 31
- Contexte : 3763 W - SYTRAD
- Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
- Marché de travaux M2007-05 process (NEOS).
- Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE).
- Plans et spécification : équipements 3-10 à 3-13 +...
Producteur :

SYTRAD
Résultat n°30
Marché de maîtrise d'œuvre (attributaire Agence SALTI) : dossier de marché et avenant n°1, correspondance, décompte général définitif, permis de construire raccordements EDF/SNCF/égouts, Avant Projet Simplifié, Avant Projet Détaillé ; Marché de Coordination Sécurité et Protection de la Santé du chantier (attributaire Agence VEYRUNES) : convention, correspondance, état de paiement des honoraires, notice hygiène et sécurité, Dossier d'Intervention Ultérieure sur Ouvrage.

Date

1997-1999

Cote

3763 W 2
- Contexte : 3763 W - SYTRAD
- Centre de tri de Portes les Valence, création.
- Marché de maîtrise d'œuvre (attributaire Agence SALTI)...
Producteur :

SYTRAD
Résultat n°31
Rapports annuels 2002, 2003, 2004, 2005.

Date

2002-2005

Cote

3763 W 36
- Contexte : 3763 W - SYTRAD
- Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
- Centre de Tri des collectes sélectives, marché d'exploitation.
- Rapports annuels 2002, 2003, 2004, 2005.
Producteur :

SYTRAD
Résultat n°32
M2005-01 (attributaire : VEOLIA ONYX) : procès-verbal de la Commission d'appels d'offres, rapport d'analyse des offres, rapports annuels 2006, 2007 ; M2008-19 (attributaire : VEOLIA ONYX) : procès-verbal de la Commission d'appels d'offres, rapport d'analyse des offres ; M2009-28 (attributaire : VEOLIA ONYX) : procès-verbal de la Commission d'appels d'offres, rapport d'analyse des offres. Les rapports annuels 2010, 2011, 2012, 2013, 2014 ont été versés au format numérique.

Date

2010-2014

Cote

3763 W 37
- Contexte : 3763 W - SYTRAD
- Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
- Centre de Tri des collectes sélectives, marché d'exploitation.
- M2005-01 (attributaire : VEOLIA ONYX) : procès-verbal...
Producteur :

SYTRAD
Résultat n°33
Fiches techniques.

Date

2007-2010

Cote

3763 W 16
- Contexte : 3763 W - SYTRAD
- Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
- Marché de travaux M2007-22.
- Lot 2 Gros œuvre (attributaire BERNAUD) : Dossier des...
- Fiches techniques.
Producteur :

SYTRAD
Résultat n°34
Pièces de marché, avenants, déclarations des sous-traitants, notification, ordres de service.

Date

2007-2010

Cote

3763 W 23
- Contexte : 3763 W - SYTRAD
- Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
- Marché de travaux M2007-22.
- Lot 8 Plomberie Chauffage, Ventilation, Climatisation...
- Pièces de marché, avenants, déclarations des sous-traitants,...
Producteur :

SYTRAD
Résultat n°35
Procès-verbal de la Commission d'appels d'offres, rapport d'analyse des offres, pièces de marché, déclarations de sous-traitance, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif.

Date

2007-2010

Cote

3763 W 12
- Contexte : 3763 W - SYTRAD
- Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
- Marché de travaux M2007-04 Voirie Réseaux Divers (attributaire...
- Procès-verbal de la Commission d'appels d'offres, rapport...
Producteur :

SYTRAD
Résultat n°36
Marché de fourniture du process (attributaire VANNIER) : pièces de marché, ordres de service, décompte général définitif, procès-verbal de réception, plans, correspondance.

Date

1998-1999

Cote

3763 W 3
- Contexte : 3763 W - SYTRAD
- Centre de tri de Portes les Valence, création.
- Marché de fourniture du process (attributaire VANNIER)...
Producteur :

SYTRAD
Résultat n°37
Implantation et oppositions aux centres de tri des déchets du SYTRAD (Syndicat de Traitement des Déchets Ardèche-Drôme), à l'enfouissement, l'incinération et aux décharges.

Date

1990-2006

Cote

3588 W 54
- Contexte : 3588 W - Direction départementale des renseignements...
- La vie politique et ses analyses.
- Les partis, les associations et les divers mouvements...
- Les partis, les associations et les divers mouvements...
- Contestations des pollutions.
- Déchets
- Déchets ménagers.
- Implantation et oppositions aux centres de tri des...
Résultat n°38
Plans de gros œuvre.

Date

2007-2010

Cote

3763 W 15
- Contexte : 3763 W - SYTRAD
- Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
- Marché de travaux M2007-22.
- Lot 2 Gros œuvre (attributaire BERNAUD) : Dossier des...
- Plans de gros œuvre.
Producteur :

SYTRAD
Résultat n°39
Rapports liés aux demandes de subvention.

Date

2000,2005

Cote

3256 W 21
- Contexte : 3256 W - Conseil général , DGA Aménagement , Direction...
- Programme départemental d'aide pour l'enfouissement...
- Rapports liés aux demandes de subvention.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Environnement
Résultat n°40
Plans d'implantation des équipements électriques, manuel opérateur, schémas électriques process, synoptique Process and Instrumentation Diagram (PID), notices moteurs, réducteurs, variateurs, note de calcul des charpentes.

Date

2007-2010

Cote

3763 W 33
- Contexte : 3763 W - SYTRAD
- Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.
- Marché de travaux M2007-05 process (NEOS).
- Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE).
- Plans d'implantation des équipements électriques, manuel...
Producteur :

SYTRAD

Résultats de la recherche

Procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés (1/2).

Date

Cote

Contexte : 3763 W - SYTRAD

Producteur :

Traitement de déchets toxiques ivoiriens à Salaise-sur-Sanne (Isère).

Date

Cote

Contexte : 3588 W - Direction départementale des renseignements...

Pièces de marché, 3 avenants, déclarations des sous-traitants, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif.

Date

Cote

Contexte : 3763 W - SYTRAD

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3763 W - SYTRAD

Producteur :

Notes de calcul électricité, éclairement, thermique, charpente dépoussiéreur, plaques d'ancrage ; rapports essais de performance des équipements et du process ; presse à balles ; presse à paquets.

Date

Cote

Contexte : 3763 W - SYTRAD

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3763 W - SYTRAD

Producteur :

Dossier des Ouvrages Exécutés - DOE (2/2 : pompe à chaleur, centrale de traitement d'air, plans chauffage ventilation et climatisation des locaux sociaux).

Date

Cote

Contexte : 3763 W - SYTRAD

Producteur :

Oppositation au projet d'implantation de l'usine d'équarrisage SARIA par le Collectif pour la qualité de la vie (COQUAVIE).

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Contexte : 3588 W - Direction départementale des renseignements...

Lot 3 Charpente (attributaire TARDY) : pièces de marché, avenants, déclarations des sous-traitants, notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif, Dossier des Ouvrages Exécutés.

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Contexte : 3763 W - SYTRAD

Producteur :

Oppositation au projet d'implantation de l'usine d'équarrisage SARIA par le Collectif pour la qualité de la vie (COQUAVIE).

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Contexte : 3588 W - Direction départementale des renseignements...

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Contexte : 3763 W - SYTRAD

Producteur :

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Contexte : 3763 W - SYTRAD

Producteur :

Gestion des déchets. - Société Négométal à Bourg-lès-Valence, défense du stade des Chirouzes;

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Contexte : 3588 W - Direction départementale des renseignements...

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Contexte : 3763 W - SYTRAD

Producteur :

Mémoire technique du titulaire (2/2), 6 avenants au marché et 18 annexes à l'Acte d'Engagement (déclarations de sous-traitance), notification, ordres de service, procès-verbal de réception, décompte général définitif.

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Contexte : 3763 W - SYTRAD

Producteur :

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Contexte : 3763 W - SYTRAD

Producteur :

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Contexte : 3763 W - SYTRAD

Producteur :

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Contexte : 3763 W - SYTRAD

Producteur :

Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE - voirie, espaces verts, marquage, essai de plaque, équipements du réseau, réserve incendie, pont bascule, portail et plans de récolement des réseaux).