Diagnostic et état des lieux avec l'exploitant : comptes rendus de réunion pour le lancement du projet de réhabilitation (avec CERIS ingénierie et ECO EMBALLAGES), étude de repérage amiante, étude de faisabilité (CERIS Ingénierie), état des lieux du Centre de Tri (CERIS Ingénierie), comptes rendus SYTRAD sur le lancement du projet avec le maître d'œuvre ; comptes rendus d'observation du SYTRAD sur l'Avant Projet remis par le maître d'œuvre, correspondance Préfecture sur le Dossier de Demande d'Autorisation d'Exploiter, correspondance avec Syndicat Départemental des Énergies de la Drôme sur les panneaux photovoltaïques, correspondance et dossier Caisse Régionale d'Assurance Maladie sur la démarche Qualité de Vie au Travail et ergonomie.

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3763 W - SYTRAD

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3763 W - SYTRAD

Cote/Cotes extrêmes

3763 W 1-38

Date

1997-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

73 Ko

3,8 ml

38 article(s)

Origine

SYTRAD

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/07/2021

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Présentation du contenu

Marchés de travaux pour la création du Centre de Tri de Portes lès Valence (1999) et sa première modernisation (2010). Marché de construction des bureaux du SYTRAD à Portes lès Valence (1999). Marchés d'exploitation des Centres de Traitement ordures ménagères et collecte sélective (1997-2009).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Seuls les marchés intéressant l'histoire du bâti, de l'architecture, de l'art ou des techniques, de la protection de l'environnement ou de l'aménagement du territoire sont conservés définitivement.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Mots clés matières

traitement des déchets, environnement

Centre de tri de Portes les Valence, réhabilitation.

Cote/Cotes extrêmes

3763 W 8-34

Date

1997-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable