Marché de maîtrise d'œuvre (attributaire Agence SALTI) : dossier de marché et avenant n°1, correspondance, décompte général définitif, permis de construire raccordements EDF/SNCF/égouts, Avant Projet Simplifié, Avant Projet Détaillé ; Marché de Coordination Sécurité et Protection de la Santé du chantier (attributaire Agence VEYRUNES) : convention, correspondance, état de paiement des honoraires, notice hygiène et sécurité, Dossier d'Intervention Ultérieure sur Ouvrage.

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3763 W - SYTRAD

Déplier tous les niveaux

3763 W - SYTRAD

Cote/Cotes extrêmes

3763 W 1-38

Date

1997-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

73 Ko

3,8 ml

38 article(s)

Origine

SYTRAD

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/07/2021

Présentation du contenu

Marchés de travaux pour la création du Centre de Tri de Portes lès Valence (1999) et sa première modernisation (2010). Marché de construction des bureaux du SYTRAD à Portes lès Valence (1999). Marchés d'exploitation des Centres de Traitement ordures ménagères et collecte sélective (1997-2009).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Seuls les marchés intéressant l'histoire du bâti, de l'architecture, de l'art ou des techniques, de la protection de l'environnement ou de l'aménagement du territoire sont conservés définitivement.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Mots clés matières

traitement des déchets, environnement

Centre de tri de Portes les Valence, création.

Cote/Cotes extrêmes

3763 W 1- 6

Date

1996-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable