Marché d'acquisition du procédé provisoire (attributaire VANNIER) : pièces de marché, plans, procès-verbal de réception, décompte général définitif ; Marché de fourniture de la presse à balle (attributaire COMDEC) : pièces de marché, correspondance, procès-verbal de réception / mise en service ; Autorisation administrative initiale du Centre de Tri de Portes lès Valence : étude de préfiguration, dossier de demande d'autorisation, rapport du commissaire enquêteur, Arrêté Préfectoral (AP) d'autorisation d'exploiter n°4121 du 22 juillet 1998.

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3763 W - SYTRAD

Déplier tous les niveaux

3763 W - SYTRAD

Cote/Cotes extrêmes

3763 W 1-38

Date

1997-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

73 Ko

3,8 ml

38 article(s)

Origine

SYTRAD

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/07/2021

Présentation du contenu

Marchés de travaux pour la création du Centre de Tri de Portes lès Valence (1999) et sa première modernisation (2010). Marché de construction des bureaux du SYTRAD à Portes lès Valence (1999). Marchés d'exploitation des Centres de Traitement ordures ménagères et collecte sélective (1997-2009).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Seuls les marchés intéressant l'histoire du bâti, de l'architecture, de l'art ou des techniques, de la protection de l'environnement ou de l'aménagement du territoire sont conservés définitivement.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Mots clés matières

traitement des déchets, environnement

Centre de tri de Portes les Valence, création.

Cote/Cotes extrêmes

3763 W 1- 6

Date

1996-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable