Rapports liés aux demandes de subvention.

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3256 W - Conseil général , DGA Aménagement , Direction de l'Environnement, Service Environnement

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3256 W - Conseil général , DGA Aménagement , Direction de l'Environnement, Service Environnement

Cote/Cotes extrêmes

3256 W 1-25

Date

1990-2010

Importance matérielle

2,12 ml, 25 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Environnement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/12/2015

Programme départemental d'aide pour l'enfouissement des lignes électriques et téléphoniques, pour la gestion des déchets ménagers, pour la Défense des forêts contre l'Incendie.

Cote/Cotes extrêmes

3256 W 21 - 22

Date

2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés matières

distribution électrique, télécommunications, traitement des déchets

Mots clés collectivités

Défense de la forêt contre les incendies (DFCI)

Rapports liés aux demandes de subvention.

Cote/Cotes extrêmes

3256 W 21

Date

2000,2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

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