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  • 1

    9 octobre 1998 au 24 mars 1999

    Date

    9 octobre 1998 au 24 mars 1999

    Cote

    3313 W 36

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 9 octobre 1998 au 24 mars 1999

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 2

    Août à novembre.

    Date

    2017-2017

    Cote

    3945 W 8

    • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Dossiers de recours.
    • 2017.
    • Régime général.
    • Août à novembre.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)

  • 3

    23/06/1982-27/12/1995.

    Date

    1982-1995

    Cote

    4063 W 5

    • Contexte : 4063 W - Commission de première instance du contentieux...

    • Enregistrement des entrées.
    • 23/06/1982-27/12/1995.

    Producteur :

    Drôme. Commission de première instance du contentieux de la Mutualité sociale agricole de Valence

  • 4

    8 janvier 1996 au 5 février 1996

    Date

    8 janvier 1996 au 5 février 1996

    Cote

    3313 W 21

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 8 janvier 1996 au 5 février 1996

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 5

    Octobre et novembre.

    Date

    2018-2018

    Cote

    3945 W 15

    • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Dossiers de recours.
    • 2018.
    • Régime général.
    • Octobre et novembre.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)

  • 6

    20 avril 2006 - 26 juin 2008

    Date

    2006-2008

    Cote

    3595 W 1

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Registres de recours du régime général.
    • 20 avril 2006 - 26 juin 2008

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 7

    30 avril - 27 août

    Date

    2009

    Cote

    3595 W 38

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Minutes.
    • Régime général
    • 2009
    • 30 avril - 27 août

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 8

    2015

    Date

    2015

    Cote

    3595 W 19

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Dossiers de recours.
    • Régime agricole.
    • 2015

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 9

    29/10/1980-05/12/1986.

    Date

    1980-1986

    Cote

    4063 W 3

    • Contexte : 4063 W - Commission de première instance du contentieux...

    • Contraintes. - Enregistrement.
    • Assurance maladie, invalidité et maternité des non-salariés...
    • 29/10/1980-05/12/1986.

    Producteur :

    Drôme. Commission de première instance du contentieux de la Mutualité sociale agricole de Valence

  • 10

    2009

    Date

    2009

    Cote

    3595 W 13

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Dossiers de recours.
    • Régime agricole.
    • 2009

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 11

    Février 2019.

    Date

    2019

    Cote

    4048 W 1

    • Contexte : 4048 W - Tribunal de Grande Instance (Valence, Drôme)...

    • Dossiers recours du régime général et du régime agricole,...
    • Régime général.
    • Février 2019.

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de Sécurité sociale (Valence, Drôme)

  • 12

    5 septembre - 19 décembre

    Date

    2013

    Cote

    3595 W 48

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Minutes.
    • Régime général
    • 2013
    • 5 septembre - 19 décembre

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 13

    8 novembre 1984 au 19 décembre 1985

    Date

    8 novembre 1984 au 19 décembre 1985

    Cote

    3313 W 65

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registres des audiences.
    • 8 novembre 1984 au 19 décembre 1985

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 14

    22 septembre 1995 au 15 avril 1996

    Date

    22 septembre 1995 au 15 avril 1996

    Cote

    3313 W 76

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registres des audiences.
    • 22 septembre 1995 au 15 avril 1996

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 15

    25 mars 1982 au 21 avril 1983

    Date

    25 mars 1982 au 21 avril 1983

    Cote

    3313 W 63

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registres des audiences.
    • 25 mars 1982 au 21 avril 1983

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 16

    Août et septembre.

    Date

    2018-2018

    Cote

    3945 W 14

    • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Dossiers de recours.
    • 2018.
    • Régime général.
    • Août et septembre.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)

  • 17

    Décembre.

    Date

    2017-2017

    Cote

    3945 W 9

    • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Dossiers de recours.
    • 2017.
    • Régime général.
    • Décembre.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)

  • 18

    19 mars au 9 avril 2019.

    Date

    2019

    Cote

    4048 W 25

    • Contexte : 4048 W - Tribunal de Grande Instance (Valence, Drôme)...

    • Dossiers recours du régime général et du régime agricole,...
    • Dossiers de recours frappés d'appel.
    • 19 mars au 9 avril 2019.

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de Sécurité sociale (Valence, Drôme)

  • 19

    23 septembre 1994 au 22 septembre 1995

    Date

    23 septembre 1994 au 22 septembre 1995

    Cote

    3313 W 75

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registres des audiences.
    • 23 septembre 1994 au 22 septembre 1995

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 20

    18 octobre 2011 - 25 avril 2013

    Date

    2011-2013

    Cote

    3595 W 4

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Registres de recours du régime général.
    • 18 octobre 2011 - 25 avril 2013

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 21

    11 janvier - 7 juin

    Date

    2007

    Cote

    3595 W 31

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Minutes.
    • Régime général
    • 2007
    • 11 janvier - 7 juin

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 22

    Janvier à avril.

    Date

    2017-2017

    Cote

    3945 W 5

    • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Dossiers de recours.
    • 2017.
    • Régime général.
    • Janvier à avril.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)

  • 23

    15 juin 1990 au 22 mars 1991

    Date

    15 juin 1990 au 22 mars 1991

    Cote

    3313 W 70

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registres des audiences.
    • 15 juin 1990 au 22 mars 1991

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 24

    2008

    Date

    2008

    Cote

    3595 W 12

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Dossiers de recours.
    • Régime agricole.
    • 2008

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 25

    1976-1978.

    Date

    1976-1978

    Cote

    4063 W 10

    • Contexte : 4063 W - Commission de première instance du contentieux...

    • Minutes.
    • 1976-1978.

    Producteur :

    Drôme. Commission de première instance du contentieux de la Mutualité sociale agricole de Valence

  • 26

    2015

    Date

    2015

    Cote

    3595 W 10

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Dossiers de recours.
    • Régime général.
    • 2015

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 27

    04/04/1973-16/09/1980.

    Date

    1973-1980

    Cote

    4063 W 2

    • Contexte : 4063 W - Commission de première instance du contentieux...

    • Contraintes. - Enregistrement.
    • Assurance maladie, invalidité et maternité des non-salariés...
    • 04/04/1973-16/09/1980.

    Producteur :

    Drôme. Commission de première instance du contentieux de la Mutualité sociale agricole de Valence

  • 28

    Plumitif d'audience.

    Date

    1990-1996

    Cote

    4063 W 9

    • Contexte : 4063 W - Commission de première instance du contentieux...

    • Plumitif d'audience.

    Producteur :

    Drôme. Commission de première instance du contentieux de la Mutualité sociale agricole de Valence

  • 29

    3 novembre 2005 au 8 décembre 2005

    Date

    3 novembre 2005 au 8 décembre 2005

    Cote

    3313 W 58

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 3 novembre 2005 au 8 décembre 2005

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 30

    Mai.

    Date

    2017-2017

    Cote

    3945 W 6

    • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Dossiers de recours.
    • 2017.
    • Régime général.
    • Mai.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)

  • 31

    2 octobre - 19 décembre

    Date

    2008

    Cote

    3595 W 36

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Minutes.
    • Régime général
    • 2008
    • 2 octobre - 19 décembre

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 32

    15 avril 1996 au 21 février 1997

    Date

    15 avril 1996 au 21 février 1997

    Cote

    3313 W 77

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registres des audiences.
    • 15 avril 1996 au 21 février 1997

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 33

    2008 - 2009

    Date

    2008-2009

    Cote

    3595 W 59

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Minutes.
    • Régime agricole.
    • 2008 - 2009

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 34

    30 juin 1999 au 3 novembre 1999

    Date

    30 juin 1999 au 3 novembre 1999

    Cote

    3313 W 38

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 30 juin 1999 au 3 novembre 1999

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 35

    Avril et mai.

    Date

    2018-2018

    Cote

    3945 W 12

    • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Dossiers de recours.
    • 2018.
    • Régime général.
    • Avril et mai.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)

  • 36

    8 mars 2000 au 10 mai 2000

    Date

    8 mars 2000 au 10 mai 2000

    Cote

    3313 W 40

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 8 mars 2000 au 10 mai 2000

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 37

    1er mars 1985 au 28 aout 1987

    Date

    1er mars 1985 au 28 aout 1987

    Cote

    3313 W 100

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registre des recours.
    • 1er mars 1985 au 28 aout 1987

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 38

    11 décembre au 15 janvier 2019.

    Date

    2019

    Cote

    4048 W 21

    • Contexte : 4048 W - Tribunal de Grande Instance (Valence, Drôme)...

    • Dossiers recours du régime général et du régime agricole,...
    • Dossiers de recours frappés d'appel.
    • 11 décembre au 15 janvier 2019.

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de Sécurité sociale (Valence, Drôme)

  • 39

    14 juin - 27 septembre

    Date

    2007

    Cote

    3595 W 32

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Minutes.
    • Régime général
    • 2007
    • 14 juin - 27 septembre

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 40

    30 janvier 1986 au 10 avril 1987

    Date

    30 janvier 1986 au 10 avril 1987

    Cote

    3313 W 66

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registres des audiences.
    • 30 janvier 1986 au 10 avril 1987

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 41

    14 octobre 2004 au 9 décembre 2004

    Date

    14 octobre 2004 au 9 décembre 2004

    Cote

    3313 W 54

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 14 octobre 2004 au 9 décembre 2004

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 42

    30 juin 1995 au 22 septembre 1995

    Date

    30 juin 1995 au 22 septembre 1995

    Cote

    3313 W 18

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 30 juin 1995 au 22 septembre 1995

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 43

    Décembre 2019.

    Date

    2019

    Cote

    4048 W 10

    • Contexte : 4048 W - Tribunal de Grande Instance (Valence, Drôme)...

    • Dossiers recours du régime général et du régime agricole,...
    • Régime général.
    • Décembre 2019.

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de Sécurité sociale (Valence, Drôme)

  • 44

    24 janvier 1992 au 23 novembre 1992

    Date

    24 janvier 1992 au 23 novembre 1992

    Cote

    3313 W 13

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 24 janvier 1992 au 23 novembre 1992

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 45

    5 avril - 14 juin

    Date

    2012

    Cote

    3595 W 45

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Minutes.
    • Régime général
    • 2012
    • 5 avril - 14 juin

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 46

    1er mars 1983 au 28 février 1985

    Date

    1er mars 1983 au 28 février 1985

    Cote

    3313 W 99

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registre des recours.
    • 1er mars 1983 au 28 février 1985

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 47

    27 janvier 1989 au 15 décembre 1989

    Date

    27 janvier 1989 au 15 décembre 1989

    Cote

    3313 W 10

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 27 janvier 1989 au 15 décembre 1989

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 48

    24 juin - 6 décembre

    Date

    2010-2010

    Cote

    3595 W 41

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Minutes.
    • Régime général
    • 2010
    • 24 juin - 6 décembre

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 49

    Janvier à mars.

    Date

    2018-2018

    Cote

    3945 W 11

    • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Dossiers de recours.
    • 2018.
    • Régime général.
    • Janvier à mars.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)

  • 50

    Injonctions à payer.

    Date

    1995-1999

    Cote

    4063 W 12

    • Contexte : 4063 W - Commission de première instance du contentieux...

    • Minutes.
    • Injonctions à payer.

    Producteur :

    Drôme. Commission de première instance du contentieux de la Mutualité sociale agricole de Valence

  • 51

    28 janvier 1994 au 18 novembre 1994

    Date

    28 janvier 1994 au 18 novembre 1994

    Cote

    3313 W 16

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 28 janvier 1994 au 18 novembre 1994

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 52

    28 juin - 13 décembre

    Date

    2012

    Cote

    3595 W 46

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Minutes.
    • Régime général
    • 2012
    • 28 juin - 13 décembre

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 53

    6 novembre 1953 au 23 décembre 1959

    Date

    6 novembre 1953 au 23 décembre 1959

    Cote

    3313 W 95

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registre des recours.
    • 6 novembre 1953 au 23 décembre 1959

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 54

    30 juin 2005 au 6 octobre 2005

    Date

    30 juin 2005 au 6 octobre 2005

    Cote

    3313 W 57

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 30 juin 2005 au 6 octobre 2005

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 55

    3 avril 2008 - 4 mars 2010

    Date

    2008-2010

    Cote

    3595 W 20

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Plumitifs.
    • Régime général.
    • 3 avril 2008 - 4 mars 2010

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 56

    6 novembre 1996 au 16 décembre 1996

    Date

    6 novembre 1996 au 16 décembre 1996

    Cote

    3313 W 26

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 6 novembre 1996 au 16 décembre 1996

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 57

    29 octobre au 28 novembre 2019.

    Date

    2019

    Cote

    4048 W 29

    • Contexte : 4048 W - Tribunal de Grande Instance (Valence, Drôme)...

    • Dossiers recours du régime général et du régime agricole,...
    • Dossiers de recours frappés d'appel.
    • 29 octobre au 28 novembre 2019.

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de Sécurité sociale (Valence, Drôme)

  • 58

    17 novembre 1999 au 9 février 2000

    Date

    17 novembre 1999 au 9 février 2000

    Cote

    3313 W 39

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 17 novembre 1999 au 9 février 2000

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 59

    Régime agricole.

    Date

    2016-2016

    Cote

    3945 W 4

    • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Dossiers de recours.
    • 2016.
    • Régime agricole.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)

  • 60

    6 décembre 2000 au 23 mars 2001

    Date

    6 décembre 2000 au 23 mars 2001

    Cote

    3313 W 43

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 6 décembre 2000 au 23 mars 2001

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 61

    13 novembre 2018.

    Date

    2018

    Cote

    4048 W 20

    • Contexte : 4048 W - Tribunal de Grande Instance (Valence, Drôme)...

    • Dossiers recours du régime général et du régime agricole,...
    • Dossiers de recours frappés d'appel.
    • 13 novembre 2018.

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de Sécurité sociale (Valence, Drôme)

  • 62

    3 juillet au 25 septembre 2018.

    Date

    2018

    Cote

    4048 W 18

    • Contexte : 4048 W - Tribunal de Grande Instance (Valence, Drôme)...

    • Dossiers recours du régime général et du régime agricole,...
    • Dossiers de recours frappés d'appel.
    • 3 juillet au 25 septembre 2018.

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de Sécurité sociale (Valence, Drôme)

  • 63

    4 mars 2010 - 31 mai 2012

    Date

    2010-2012

    Cote

    3595 W 21

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Plumitifs.
    • Régime général.
    • 4 mars 2010 - 31 mai 2012

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 64

    9 janvier 2003 au 10 avril 2003

    Date

    9 janvier 2003 au 10 avril 2003

    Cote

    3313 W 49

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 9 janvier 2003 au 10 avril 2003

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 65

    18 octobre 1962 au 24 septembre 1970

    Date

    18 octobre 1962 au 24 septembre 1970

    Cote

    3313 W 1

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 18 octobre 1962 au 24 septembre 1970

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 66

    23 juillet 1991 au 7 aout 1992

    Date

    23 juillet 1991 au 7 aout 1992

    Cote

    3313 W 104

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registre des recours.
    • 23 juillet 1991 au 7 aout 1992

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 67

    Février à juin 2019.

    Date

    2019

    Cote

    4048 W 11

    • Contexte : 4048 W - Tribunal de Grande Instance (Valence, Drôme)...

    • Dossiers recours du régime général et du régime agricole,...
    • Régime agricole.
    • Février à juin 2019.

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de Sécurité sociale (Valence, Drôme)

  • 68

    4 octobre - 20 décembre

    Date

    2007

    Cote

    3595 W 33

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Minutes.
    • Régime général
    • 2007
    • 4 octobre - 20 décembre

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 69

    1992 - 1994

    Date

    1992-1994

    Cote

    3595 W 51

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Minutes.
    • Régime agricole.
    • 1992 - 1994

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 70

    12 novembre 1997 au 16 janvier 1998

    Date

    12 novembre 1997 au 16 janvier 1998

    Cote

    3313 W 33

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 12 novembre 1997 au 16 janvier 1998

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 71

    31 mai 2012 - 11 avril 2013

    Date

    2012-2013

    Cote

    3595 W 22

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Plumitifs.
    • Régime général.
    • 31 mai 2012 - 11 avril 2013

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 72

    29 mars 1991 au 24 janvier 1992

    Date

    29 mars 1991 au 24 janvier 1992

    Cote

    3313 W 71

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registres des audiences.
    • 29 mars 1991 au 24 janvier 1992

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 73

    19 avril 2001 au 21 juin 2001

    Date

    19 avril 2001 au 21 juin 2001

    Cote

    3313 W 44

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 19 avril 2001 au 21 juin 2001

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 74

    Décembre.

    Date

    2018-2018

    Cote

    3945 W 16

    • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Dossiers de recours.
    • 2018.
    • Régime général.
    • Décembre.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)

  • 75

    2003 - 2004

    Date

    2003-2004

    Cote

    3595 W 56

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Minutes.
    • Régime agricole.
    • 2003 - 2004

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 76

    Novembre 2019.

    Date

    2019

    Cote

    4048 W 9

    • Contexte : 4048 W - Tribunal de Grande Instance (Valence, Drôme)...

    • Dossiers recours du régime général et du régime agricole,...
    • Régime général.
    • Novembre 2019.

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de Sécurité sociale (Valence, Drôme)

  • 77

    22 octobre 1993 au 19 aout 1994

    Date

    22 octobre 1993 au 19 aout 1994

    Cote

    3313 W 74

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registres des audiences.
    • 22 octobre 1993 au 19 aout 1994

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 78

    3 juillet 1972 au 31 mars 1977

    Date

    3 juillet 1972 au 31 mars 1977

    Cote

    3313 W 96

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registre des recours.
    • 3 juillet 1972 au 31 mars 1977

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 79

    31 aout 1987 au 12 décembre 1988

    Date

    31 aout 1987 au 12 décembre 1988

    Cote

    3313 W 101

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registre des recours.
    • 31 aout 1987 au 12 décembre 1988

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • 80

    Enregistrement des déclarations d'appel.

    Date

    1954-1983

    Cote

    4063 W 13

    • Contexte : 4063 W - Commission de première instance du contentieux...

    • Enregistrement des déclarations d'appel.

    Producteur :

    Drôme. Commission de première instance du contentieux de la Mutualité sociale agricole de Valence