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292 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Al à Be
Cote
3472 W 1
 Date
2012-2012
 Lieu
Drôme (France; département)
 Type de document -

  • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
  • Mesure de libération conditionnelle.
  • Al à Be
Résultat n°2

Pi à Ro
Cote
3357 W 59
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

  • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
  • Dossiers d'Insertion et de Probation ayant fait l'objet...
  • Pi à Ro
Résultat n°3

M-N
Cote
3609 W 6
 Date
2008
 Lieu
Drôme (France; département)
 Type de document -

  • Contexte : 3609 W - Centre pénitentiaire de Valence (Drôme)

  • Dossiers individuels de détenus.
  • M-N
Résultat n°4

Rôles et résultats des commissions de l'application des peines.
Cote
3521 W 1
 Date
2012
 Lieu
Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3521 W - Centre pénitentiaire de Valence, service du...

  • Rôles et résultats des commissions de l'application...
Résultat n°5

Benm à Bent
Cote
3357 W 15
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

  • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
  • Dossiers d'Insertion et de Probation en milieu ouvert:...
  • Benm à Bent
Résultat n°6

Mi à Pr
Cote
3357 W 9
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

  • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
  • Mesure de Libération Conditionnelle.
  • Mi à Pr
Résultat n°7

Ra à Si
Cote
3178 W 29
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3178 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

  • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation....
  • Placement sous Surveillance Électronique.
  • Ra à Si
Résultat n°8

Ka à Le
Cote
3357 W 7
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

  • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
  • Mesure de Libération Conditionnelle.
  • Ka à Le
Résultat n°9

Fe à Fr
Cote
3472 W 5
 Date
2012
 Lieu
Drôme (France; département)
 Type de document -

  • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
  • Mesure de libération conditionnelle.
  • Fe à Fr
Résultat n°10

Te à Ya
Cote
3239 W 9
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3239 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

  • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
  • Mesures de Libération Conditionnelles.
  • Te à Ya
Résultat n°11

Ta à Va.
Cote
3171 W 11
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3171 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation...

  • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
  • Mesures de libération conditionnelle.
  • Ta à Va.
Résultat n°12

Ch à Da
Cote
3472 W 24
 Date
2012
 Lieu
Drôme (France; département)
 Type de document -

  • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
  • Placement sous surveillance électronique : dossiers...
  • Ch à Da
Résultat n°13

Am à Bu
Cote
3472 W 53
 Date
2012
 Lieu
Drôme (France; département)
 Type de document -

  • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
  • Dossiers d'insertion et de probation ayant fait l'objet...
  • Am à Bu
Résultat n°14

Mo à Pa.
Cote
3171 W 24
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3171 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation...

  • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
  • Placements sous surveillance électronique.
  • Mo à Pa.
Résultat n°15

Ben à Bi
Cote
3472 W 21
 Date
2012
 Lieu
Drôme (France; département)
 Type de document -

  • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
  • Placement sous surveillance électronique : dossiers...
  • Ben à Bi
Résultat n°16

BEH-BON
Cote
3406 W 8
 Date
2006
 Lieu
Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3406 W - Ministère de la justice, centre pénitentiaire...

  • Dossier individuel de détenu
  • 2006
  • BEH-BON
Résultat n°17

Me à Qu
Cote
3472 W 8
 Date
2012
 Lieu
Drôme (France; département)
 Type de document -

  • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
  • Mesure de libération conditionnelle.
  • Me à Qu
Résultat n°18

Ar à Au
Cote
3357 W 25
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3357 W - Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation

  • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
  • Placement sous Surveillance Électronique.
  • Ar à Au
Résultat n°19

ROUX-S
Cote
3218 W 3
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3218 W - Direction de l'administration pénitentiaire,...

  • Détenus : dossier individuel.
  • ROUX-S
Résultat n°20

Ber à Ber
Cote
3472 W 12
 Date
2012
 Lieu
Drôme (France; département)
 Type de document -

  • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
  • Dossiers d'insertion et de probation en milieu ouvert...
  • Ber à Ber