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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

25/09/2000
Cote
3343 W 15
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

  • Commission Technique Paritaire.- Séances
  • 2000
  • 25/09/2000
2

22 juin 2010
Cote
3375 W 32
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique territoriale.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité technique paritaire.
  • 22 juin 2010
3

25 juin 2014
Cote
3375 W 129
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique hospitalière
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • 25 juin 2014
4

20 décembre 1999
Cote
2948 W 280
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
  • Réunions.
  • Année 1999
  • 20 décembre 1999
5

7 et 13 décembre 1982, agents du cadre départemental des 1ère, 2e, 3e et 4e catégories.
Cote
2948 W 308
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Commission administrative paritaire (fonction publique...
  • Réunions.
  • 7 et 13 décembre 1982, agents du cadre départemental...
6

18 décembre 2012
Cote
3375 W 78
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique territoriale.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité d'Hygiène et de sécurité
  • 18 décembre 2012
7

24 septembre 2013
Cote
3375 W 83
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique territoriale.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité d'Hygiène et de sécurité
  • 24 septembre 2013
8

2004-2007
Cote
3525 W 14
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3525 W - Centre pénitentiaire de Valence, secrétariat...

  • Comité technique.
  • 2004-2007
9

Ponticelli.
Cote
3160 W 14
 Date
2001-2009
 Lieu
Pierrelatte (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3160 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...

  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Pierrelatte.
  • Ponticelli.
10

25 mai 2010
Cote
3375 W 31
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique territoriale.
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité technique paritaire.
  • 25 mai 2010
11

2012-2013
Cote
3525 W 13
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3525 W - Centre pénitentiaire de Valence, secrétariat...

  • Comité technique.
  • 2012-2013
12

2, 5, 7 et 8 du 16 avril 2013
Cote
3375 W 99
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique hospitalière
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Commission administrative locale.
  • 2, 5, 7 et 8 du 16 avril 2013
13

COMPAGNIE EUROPEENNE DE CARTONNAGES, Valence
Cote
3407 W 239
 Date
1984-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3407 W - DIRECCTE Rhône-Alpes/Unité territoriale de...

  • Dossiers des entreprises.
  • COMPAGNIE EUROPEENNE DE CARTONNAGES, Valence
14

29 janvier 1990
Cote
2948 W 323
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Commission administrative paritaire (fonction publique...
  • Réunions.
  • 29 janvier 1990
15

14/11/1996
Cote
3343 W 1
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

  • Commission Technique Paritaire.- Séances
  • 14/11/1996
16

Canton de Grignan.
Cote
7 M 357
 Date
1938
 Lieu
Grignan (Drôme, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Préfecture.
  • Calamités agricoles, assurances et mutualité agricoles.
  • Calamités agricoles.
  • Secours aux agriculteurs.
  • Calamités agricoles de 1938.
  • Gel du printemps 1938 (avril-mai 1938).
  • Évaluation des pertes.
  • Canton de Grignan.
17

Communes (contient de la correspondance).
Cote
7 M 42
 Date
1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Préfecture.
  • Organismes agricoles de tutelle.
  • Comités communaux et comité départemental d'action...
  • Comité départemental.
  • Terres non cultivées et mises en culture.
  • Enquête du 5 mars 1918. - Recensement des terres incultes...
  • Communes (contient de la correspondance).
18

16 janvier 1995
Cote
2948 W 253
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction...
  • Réunions.
  • Année 1995.
  • 16 janvier 1995
19

Préparation des réunions de 1996.
Cote
2948 W 391
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2948 W - Conseil général, direction des ressources...

  • Instances paritaires.
  • Commission admnistrative paritaire départementale et...
  • Réunions.
  • 1996
  • Préparation des réunions de 1996.
20

4 juillet 2014
Cote
3375 W 130
 Date
2014 ;:
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3375 W - Conseil départemental, DGA Ressources, Direction...

  • Organismes paritaires.
  • Fonction publique hospitalière
  • Dossier de séance : ordre du jour, documents de séance,...
  • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • 4 juillet 2014