Filtrer les résultats
Multimédias
  • 114
Nom de l'inventaire
  • 84
  • 24
  • 6
Période
  • 68
  • 46
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 114
  • 84
  • 84
  • 84
  • 84
Afficher plus
Collectivités
  • 11
  • 6
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 3
114 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

2002.
Cote
3001 W 76
 Date
2002-2002
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégation de signature, délégation de fonction et...
  • 2002.
2

1993.
Cote
3001 W 48
 Date
1993-1993
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 1993.
3

2007.
Cote
3001 W 81
 Date
2007-2007
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégation de signature, délégation de fonction et...
  • 2007.
4

12 décembre 2011
Cote
3708 W 10
 Date
12 décembre 2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée

  • Sessions du Conseil général.- Procès-verbal de séance,...
  • 2011
  • 12 décembre 2011
5

Mise à la disposition du Département du parc automobile de la bibliothèque centrale de prêt. - Transfert de compétences.
Cote
3001 W 38
 Date
1986-1986
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Culture et Communication.
  • Mise à la disposition du Département du parc automobile...
6

18 octobre 2010, 15 novembre 2010
Cote
3708 W 5
 Date
20 septembre 2010 - 15 novembre 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée

  • Sessions du Conseil général.- Procès-verbal de séance,...
  • 2010
  • 18 octobre 2010, 15 novembre 2010
7

Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut universitaire de technologie (IUT), extension des capacités et création d'un département.
Cote
3001 W 29
 Date
1992-1992
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Pôle de développement universitaire de Valence. - Institut...
8

2007.
Cote
3001 W 62
 Date
2007-2007
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 2007.
9

29 mars 2010
Cote
3708 W 2
 Date
29 mars 2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée

  • Sessions du Conseil général.- Procès-verbal de séance,...
  • 2010
  • 29 mars 2010
10

2 juillet 2012, 29 octobre 2012
Cote
3708 W 13
 Date
2 juillet 2012 - 29 octobre 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée

  • Sessions du Conseil général.- Procès-verbal de séance,...
  • 2012
  • 2 juillet 2012, 29 octobre 2012
11

2000.
Cote
3001 W 55
 Date
2000-2000
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 2000.
12

1997.
Cote
3001 W 71
 Date
1997-1997
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégation de signature, délégation de fonction et...
  • 1997.
13

Répartition des compétences.
Cote
3001 W 16
 Date
1982-1988
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Intérieur.
  • Répartition des compétences.
14

Relations et répartition des tâches entre la direction départementale de l'Equipement (DDE) et le service Technique départemental (STD).
Cote
3001 W 5
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Équipement.
  • Relations et répartition des tâches entre la direction...
15

2008.
Cote
3001 W 63
 Date
2008-2008
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 2008.
16

Sessions de 1945
Cote
3269 W 2
 Date
Entre le 02 novembre 1944 et le 28 novembre 1945
 Lieu - Type de document
dossier de séance

  • Contexte : 3269 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Sessions du Conseil général
  • Sessions de 1945
17

1995.
Cote
3001 W 50
 Date
1995-1995
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 1995.
18

Mise à disposition des services extérieurs de la jeunesse et des sports auprès du Département.
Cote
3001 W 15
 Date
1986-1986
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Jeunesse et Sports.- Direction départementales de la...
  • Mise à disposition des services extérieurs de la jeunesse...
19

2001.
Cote
3001 W 56
 Date
2001-2001
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 2001.
20

Mise à la disposition du Département du personnel d'Etat des Archives départementales.
Cote
3001 W 37
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Culture et Communication.
  • Mise à la disposition du Département du personnel d'Etat...
21

20 janvier 2014, 10 février 2014, 14 avril 2014
Cote
3708 W/ 2
 Date
24 janvier 2014 - 14 avril 2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée

  • Sessions du Conseil général.- Procès-verbal de séance,...
  • 2014
  • 20 janvier 2014, 10 février 2014, 14 avril 2014
22

Centre Départemental de Documentation Universitaire (CDU). - Transfert du Département à la ville de Valence.
Cote
3001 W 17
 Date
1992-1992
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Éducation nationale.
  • Centre Départemental de Documentation Universitaire...
23

27 mai 2013
Cote
3708 W 17
 Date
27 mai 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée

  • Sessions du Conseil général.- Procès-verbal de séance,...
  • 2013
  • 27 mai 2013
24

2004.
Cote
3001 W 78
 Date
2004-2004
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégation de signature, délégation de fonction et...
  • 2004.
25

Colonzelle. - Commissions Permanentes du 23 octobre 2000 et 13 novembre 2000.
Cote
3001 W 44
 Date
2000-2000
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Élections municipales. - Suppression des sectionnements...
  • Colonzelle. - Commissions Permanentes du 23 octobre...
26

Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS) et Direction Départementale de l'Equipement (DDE).
Cote
3001 W 35
 Date
1982-1984
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Equipement et Affaires Sociales.
  • Direction Départementale des Affaires Sanitaires et...
27

1998.
Cote
3001 W 72
 Date
1998-1998
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégation de signature, délégation de fonction et...
  • 1998.
28

Répartition des services et des compétences entre le Préfet et le Président du Conseil général.
Cote
3001 W 11
 Date
1982-1987
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Intérieur.
  • Répartition des services et des compétences entre le...
29

Service social et médico-Social. - Mise à disposition du service par la Ville de Romans-sur-Isère au Département.
Cote
3001 W 20
 Date
1986-1986
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Affaires Sociales et Solidarité Nationale.
  • Service social et médico-Social. - Mise à disposition...
30

18 novembre 2013 : débat d'orientations budgétaires
Cote
3708 W 20
 Date
18 novembre 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée

  • Sessions du Conseil général.- Procès-verbal de séance,...
  • 2013
  • 18 novembre 2013 : débat d'orientations budgétaires
31

2010.
Cote
3001 W 65
 Date
2010-2010
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 2010.
32

1er juillet 2013, 30 septembre 2013
Cote
3708 W 18
 Date
1er juillet 2013 - 30 septembre 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée

  • Sessions du Conseil général.- Procès-verbal de séance,...
  • 2013
  • 1er juillet 2013, 30 septembre 2013
33

Partition et transfert des services d'action sociale et de santé.
Cote
3001 W 31
 Date
1985-1985
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Affaires Sociales et Solidarité Nationale.
  • Partition et transfert des services d'action sociale...
34

Albon. - Commission Permanente et réunions du 2 novembre 1999, du 29 novembre 1999, 22 aôut 2000 et du 11 septembre 2000.
Cote
3001 W 45
 Date
2000-2000
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Élections municipales. - Suppression des sectionnements...
  • Albon. - Commission Permanente et réunions du 2 novembre...
35

Route Nationale n° 532, opérations d'investissements routiers.
Cote
3001 W 28
 Date
1995-1995
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Équipement.
  • Route Nationale n° 532, opérations d'investissements...
36

1998.
Cote
3001 W 53
 Date
1998-1998
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Recueils des actes administratifs (R.A.A).
  • 1998.
37

10 et 11 décembre 2012
Cote
3708 W 15
 Date
10 décembre 2012 - 11 décembre 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3708 W - Conseil départemental, service de l'assemblée

  • Sessions du Conseil général.- Procès-verbal de séance,...
  • 2012
  • 10 et 11 décembre 2012
38

Session extraordinaire du 6 au 8 janvier 1948.
Cote
3269 W 6
 Date
Entre le 06 janvier 1948 et le 08 janvier 1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3269 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction...

  • Sessions du Conseil général
  • Session extraordinaire du 6 au 8 janvier 1948.
39

Répartition des dépenses du service Informatique.
Cote
3001 W 4
 Date
1986-1989
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Intérieur.
  • Répartition des dépenses du service Informatique.
40

Délégations permanentes de l'Assemblée à la Commission Permanente et au bureau.
Cote
3001 W 46
 Date
1987-1997
 Lieu - Type de document
Conventions et avenants, délégations permanentes, recueils des actes administratifs (RAA)

  • Contexte : 3001 W - Conseil général de la Drôme, Direction des...

  • Délégations permanentes de l'Assemblée à la Commission...