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  • 1

    AMR-BEU.

    Date

    2011

    Cote

    3475 W 166

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
    • AMR-BEU.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 2

    Mise à disposition mensuelle des listes de bénéficiaires du RSA demandeurs d'emploi aux présidents des conseils généraux

    Date

    2010-2013

    Cote

    3475 W 25

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Rapports et conventions cadres.
    • Mise à disposition mensuelle des listes de bénéficiaires...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 3

    Chambre des métiers et de l'artisanat de la Drôme

    Date

    2013

    Cote

    3475 W 136

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Région Rhône-Alpes.
    • Chambre des métiers et de l'artisanat de la Drôme

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 4

    CAPE

    Date

    2009

    Cote

    3475 W 96

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • CAPE

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 5

    PRU-WIN.

    Date

    2008

    Cote

    3475 W 158

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
    • PRU-WIN.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 6

    KEB-RIB.

    Date

    2006

    Cote

    3475 W 149

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
    • KEB-RIB.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 7

    Pistes d'audit et audit de la Commission interministérielle de coordination des contrôles (CICC), contrôle qualité certification de Archer et de Aire.

    Date

    2010

    Cote

    3475 W 76

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Pistes d'audit et audit de la Commission interministérielle...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 8

    Caisse d'allocations familiales

    Date

    2011

    Cote

    3475 W 45

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Caisse d'allocations familiales

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 9

    Association La Providence à Saint-Laurent-en-Royans. Association Transvision à Romans-sur-Isère. Association Tremplin. Mission insertion et promotion de la santé de la direction des solidarités du département de la Drôme (vacations psychologiques). Centre hospitalier spécialisé (CHS) Le Valmont à Montéléger (entretiens psychologiques). Association Valloire Loisirs à Epinouze (sorties et activités socio-culturelles en atelier). Syndicat mixte Drôme des collines.

    Date

    1995-2010

    Cote

    3560 W 10

    • Contexte : 3560 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Programmes locaux d'insertion. - Relations avec les...
    • Association La Providence à Saint-Laurent-en-Royans....

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Drôme des collines (Bourg-de-Péage)

  • 10

    Association de formation professionnelle pour adultes (AFPA)

    Date

    2008

    Cote

    3475 W 120

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Région Rhône-Alpes.
    • Association de formation professionnelle pour adultes...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 11

    Ber à Ber

    Date

    2012

    Cote

    3472 W 12

    • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

    • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
    • Dossiers d'insertion et de probation en milieu ouvert...
    • Ber à Ber

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (Valence)

  • 12

    UDAF, gestion du fonds formation FSE

    Date

    2007

    Cote

    3475 W 71

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • UDAF, gestion du fonds formation FSE

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 13

    Ateliers de proximité préparatoires au travail et à l'emploi (APPTE)

    Date

    2007

    Cote

    3475 W 61

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Ateliers de proximité préparatoires au travail et à...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 14

    Centre de formation professionnelle pour adultes (CFPPA) Romans

    Date

    2007

    Cote

    3475 W 64

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Centre de formation professionnelle pour adultes (CFPPA)...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 15

    États des lieux sur territoire : enquêtes,groupe de travail, entretiens

    Date

    2021-2022

    Cote

    4042 W 9

    • Contexte : 4042 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Diagnostics de l'existant.
    • États des lieux sur territoire : enquêtes,groupe de...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service public de l'insertion et de l'emploi

  • 16

    Pôle Emploi, contrôle de service fait

    Date

    2010

    Cote

    3475 W /105

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Pôle Emploi, contrôle de service fait

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 17

    Assistance technique FSE, marché public n°2007-078

    Date

    2008-2009

    Cote

    3475 W 106

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Assistance technique FSE, marché public n°2007-078

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 18

    MAB-MAY.

    Date

    2000-2010

    Cote

    3520 W 12

    • Contexte : 3520 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...
    • MAB-MAY.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Drôme des collines (Bourg-de-Péage)

  • 19

    FULH, statistiques de 2006, 2009 et 2010.

    Date

    2008-2012

    Cote

    3475 W 205

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonctionnement général.
    • FULH, statistiques de 2006, 2009 et 2010.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 20

    Certifications CAF et MSA

    Date

    2008-2010

    Cote

    3475 W 73

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Certifications CAF et MSA

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 21

    BEN-PIT.

    Date

    2009

    Cote

    3475 W 160

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
    • BEN-PIT.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 22

    Centre d'amélioration du logement de la Drôme (CALD)

    Date

    2009

    Cote

    3475 W 34

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Centre d'amélioration du logement de la Drôme (CALD)

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 23

    Maison de l'emploi et de la formation.

    Date

    1999-2006

    Cote

    3560 W 4

    • Contexte : 3560 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Maison de l'emploi et de la formation.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Drôme des collines (Bourg-de-Péage)

  • 24

    Association DIEDAC-PLIE du Valentinois

    Date

    2014

    Cote

    3475 W 137

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Région Rhône-Alpes.
    • Association DIEDAC-PLIE du Valentinois

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 25

    Dossiers des aides accordées en 2007.

    Date

    2007

    Cote

    3475 W 181

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Allocations d'insertion et allocations pour le retour...
    • Dossiers des aides accordées en 2007.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 26

    2005

    Date

    2005

    Cote

    3614 W 3

    • Contexte : 3614 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Réunions, rencontres, groupes de travail.
    • 2005

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Vallée de la Drôme (Crest)

  • 27

    DES-DUR.

    Date

    2000-2010

    Cote

    3520 W 7

    • Contexte : 3520 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...
    • DES-DUR.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Drôme des collines (Bourg-de-Péage)

  • 28

    Conventionnement avec les structures d'insertion par l'activité économique et le service public de l'emploi sur les contrats aidés, relations entre le conseil général et la DDTEFP.

    Date

    2005

    Cote

    3475 W 22

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Rapports et conventions cadres.
    • Conventionnement avec les structures d'insertion par...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 29

    ADIL, diagnostic "action logement précarité et énergie" réalisé en 2011.

    Date

    2011

    Cote

    3475 W 207

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonctionnement général.
    • ADIL, diagnostic "action logement précarité et énergie"...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 30

    Association du PONTIAS (entreprise d'emballage et de conditionnement)

    Date

    2008

    Cote

    3475 W 89

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Association du PONTIAS (entreprise d'emballage et de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 31

    RMI. - Délégations de compétence en matière d'allocation de RMI de 1991, 1998 et 2002.

    Date

    1991-2002

    Cote

    3475 W 14

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Rapports et conventions cadres.
    • RMI. - Délégations de compétence en matière d'allocation...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 32

    Newsletters.

    Date

    2022-2023

    Cote

    4042 W 7

    • Contexte : 4042 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Cadrage du projet de création du service.
    • Newsletters.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Développement / Direction économie emploi insertion / Service public de l'insertion et de l'emploi

  • 33

    Contrôles de service fait et de qualité gestion

    Date

    2008-2010

    Cote

    3475 W 74

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Contrôles de service fait et de qualité gestion

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 34

    Abe-Dum.

    Cote

    3540 W 1

    • Contexte : 3540 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Revenu minimum d'insertion (RMI) et revenu de solidarité...
    • Dossiers de bénéficiaires clos en 2010.
    • Abe-Dum.

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Vallée de la Drôme (Crest)

  • 35

    Association de formation et d'enseignement continu (AFEC)

    Date

    2008

    Cote

    3475 W 117

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Région Rhône-Alpes.
    • Association de formation et d'enseignement continu...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 36

    Mutualité sociale agricole

    Date

    2012

    Cote

    3475 W 52

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Relations avec les associations départementales dans...
    • Mutualité sociale agricole

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 37

    2008

    Date

    2008

    Cote

    3579 W 4

    • Contexte : 3579 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Fonds d'aide aux jeunes (FAJ).
    • 2008

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Drôme des collines (Bourg-de-Péage)

  • 38

    Groupe économique solidaire Archer à Romans-sur-Isère. Centre d'amélioration du logement de la Drôme (CALD) à Valence. Centre d'accompagnement professionnel pour l'emploi (CAPE) à Bourg-de-Péage. Centre d'information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF) à Valence.

    Date

    1995-2010

    Cote

    3560 W 6

    • Contexte : 3560 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Programmes locaux d'insertion. - Relations avec les...
    • Groupe économique solidaire Archer à Romans-sur-Isère....

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement / Service Insertion / Pôle insertion Drôme des collines (Bourg-de-Péage)

  • 39

    UDAF, gestion du fonds formation FSE

    Date

    2008

    Cote

    3475 W 119

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Région Rhône-Alpes.
    • UDAF, gestion du fonds formation FSE

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement

  • 40

    Information pour le développement de l'emploi dans les entreprises (IDEE)

    Date

    2007

    Cote

    3475 W 66

    • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

    • Fonds social européen (FSE).
    • Information pour le développement de l'emploi dans...

    Producteur :

    Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction Insertion Logement