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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

AMR-BEU.
Cote
3475 W 166
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
  • AMR-BEU.
2

Mise à disposition mensuelle des listes de bénéficiaires du RSA demandeurs d'emploi aux présidents des conseils généraux
Cote
3475 W 25
 Date
2010-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Rapports et conventions cadres.
  • Mise à disposition mensuelle des listes de bénéficiaires...
3

Chambre des métiers et de l'artisanat de la Drôme
Cote
3475 W 136
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Région Rhône-Alpes.
  • Chambre des métiers et de l'artisanat de la Drôme
4

CAPE
Cote
3475 W 96
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Fonds social européen (FSE).
  • CAPE
5

PRU-WIN.
Cote
3475 W 158
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
  • PRU-WIN.
6

KEB-RIB.
Cote
3475 W 149
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
  • KEB-RIB.
7

Pistes d'audit et audit de la Commission interministérielle de coordination des contrôles (CICC), contrôle qualité certification de Archer et de Aire.
Cote
3475 W 76
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Fonds social européen (FSE).
  • Pistes d'audit et audit de la Commission interministérielle...
8

Caisse d'allocations familiales
Cote
3475 W 45
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Relations avec les associations départementales dans...
  • Caisse d'allocations familiales
9

Association La Providence à Saint-Laurent-en-Royans. Association Transvision à Romans-sur-Isère. Association Tremplin. Mission insertion et promotion de la santé de la direction des solidarités du département de la Drôme (vacations psychologiques). Centre hospitalier spécialisé (CHS) Le Valmont à Montéléger (entretiens psychologiques). Association Valloire Loisirs à Epinouze (sorties et activités socio-culturelles en atelier). Syndicat mixte Drôme des collines.
Cote
3560 W 10
 Date
1995-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3560 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Programmes locaux d'insertion. - Relations avec les...
  • Association La Providence à Saint-Laurent-en-Royans....
10

Association de formation professionnelle pour adultes (AFPA)
Cote
3475 W 120
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Région Rhône-Alpes.
  • Association de formation professionnelle pour adultes...
11

Ber à Ber
Cote
3472 W 12
 Date
2012
 Lieu
Drôme (France; département)
 Type de document -

  • Contexte : 3472 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation

  • Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
  • Dossiers d'insertion et de probation en milieu ouvert...
  • Ber à Ber
12

UDAF, gestion du fonds formation FSE
Cote
3475 W 71
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Fonds social européen (FSE).
  • UDAF, gestion du fonds formation FSE
13

Ateliers de proximité préparatoires au travail et à l'emploi (APPTE)
Cote
3475 W 61
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Fonds social européen (FSE).
  • Ateliers de proximité préparatoires au travail et à...
14

Centre de formation professionnelle pour adultes (CFPPA) Romans
Cote
3475 W 64
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Fonds social européen (FSE).
  • Centre de formation professionnelle pour adultes (CFPPA)...
15

États des lieux sur territoire : enquêtes,groupe de travail, entretiens
Cote
4042 W 9
 Date
2021-2022
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4042 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

  • Diagnostics de l'existant.
  • États des lieux sur territoire : enquêtes,groupe de...
16

Pôle Emploi, contrôle de service fait
Cote
3475 W /105
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Fonds social européen (FSE).
  • Pôle Emploi, contrôle de service fait
17

Assistance technique FSE, marché public n°2007-078
Cote
3475 W 106
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Fonds social européen (FSE).
  • Assistance technique FSE, marché public n°2007-078
18

MAB-MAY.
Cote
3520 W 12
 Date
2000-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3520 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...
  • MAB-MAY.
19

FULH, statistiques de 2006, 2009 et 2010.
Cote
3475 W 205
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Fonctionnement général.
  • FULH, statistiques de 2006, 2009 et 2010.
20

Certifications CAF et MSA
Cote
3475 W 73
 Date
2008-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Fonds social européen (FSE).
  • Certifications CAF et MSA
21

BEN-PIT.
Cote
3475 W 160
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
  • BEN-PIT.
22

Centre d'amélioration du logement de la Drôme (CALD)
Cote
3475 W 34
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Relations avec les associations départementales dans...
  • Centre d'amélioration du logement de la Drôme (CALD)
23

Maison de l'emploi et de la formation.
Cote
3560 W 4
 Date
1999-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3560 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Maison de l'emploi et de la formation.
24

Association DIEDAC-PLIE du Valentinois
Cote
3475 W 137
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Région Rhône-Alpes.
  • Association DIEDAC-PLIE du Valentinois
25

Dossiers des aides accordées en 2007.
Cote
3475 W 181
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Allocations d'insertion et allocations pour le retour...
  • Dossiers des aides accordées en 2007.
26

2005
Cote
3614 W 3
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3614 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Réunions, rencontres, groupes de travail.
  • 2005
27

DES-DUR.
Cote
3520 W 7
 Date
2000-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3520 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...
  • DES-DUR.
28

Conventionnement avec les structures d'insertion par l'activité économique et le service public de l'emploi sur les contrats aidés, relations entre le conseil général et la DDTEFP.
Cote
3475 W 22
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Rapports et conventions cadres.
  • Conventionnement avec les structures d'insertion par...
29

ADIL, diagnostic "action logement précarité et énergie" réalisé en 2011.
Cote
3475 W 207
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Fonctionnement général.
  • ADIL, diagnostic "action logement précarité et énergie"...
30

Association du PONTIAS (entreprise d'emballage et de conditionnement)
Cote
3475 W 89
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Fonds social européen (FSE).
  • Association du PONTIAS (entreprise d'emballage et de...
31

RMI. - Délégations de compétence en matière d'allocation de RMI de 1991, 1998 et 2002.
Cote
3475 W 14
 Date
1991-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Rapports et conventions cadres.
  • RMI. - Délégations de compétence en matière d'allocation...
32

Newsletters.
Cote
4042 W 7
 Date
2022-2023
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4042 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

  • Cadrage du projet de création du service.
  • Newsletters.
33

Contrôles de service fait et de qualité gestion
Cote
3475 W 74
 Date
2008-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Fonds social européen (FSE).
  • Contrôles de service fait et de qualité gestion
34

Abe-Dum.
Cote
3540 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3540 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Revenu minimum d'insertion (RMI) et revenu de solidarité...
  • Dossiers de bénéficiaires clos en 2010.
  • Abe-Dum.
35

Association de formation et d'enseignement continu (AFEC)
Cote
3475 W 117
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Région Rhône-Alpes.
  • Association de formation et d'enseignement continu...
36

Mutualité sociale agricole
Cote
3475 W 52
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Relations avec les associations départementales dans...
  • Mutualité sociale agricole
37

2008
Cote
3579 W 4
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3579 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Fonds d'aide aux jeunes (FAJ).
  • 2008
38

Groupe économique solidaire Archer à Romans-sur-Isère. Centre d'amélioration du logement de la Drôme (CALD) à Valence. Centre d'accompagnement professionnel pour l'emploi (CAPE) à Bourg-de-Péage. Centre d'information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF) à Valence.
Cote
3560 W 6
 Date
1995-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3560 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Programmes locaux d'insertion. - Relations avec les...
  • Groupe économique solidaire Archer à Romans-sur-Isère....
39

UDAF, gestion du fonds formation FSE
Cote
3475 W 119
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Région Rhône-Alpes.
  • UDAF, gestion du fonds formation FSE
40

Information pour le développement de l'emploi dans les entreprises (IDEE)
Cote
3475 W 66
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Fonds social européen (FSE).
  • Information pour le développement de l'emploi dans...
41

BGE Activ Conseil
Cote
3475 W 122
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Région Rhône-Alpes.
  • BGE Activ Conseil
42

H-Z.
Cote
3520 W 20
 Date
2000-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3520 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...
  • H-Z.
43

Bilan interne.
Cote
4042 W 18
 Date
2023
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4042 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

  • Bilans.
  • Bilan interne.
44

Revenu de solidarité active (RSA).
Cote
3614 W 14
 Date
1993-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3614 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Revenu de solidarité active (RSA).
45

MOA-VEY.
Cote
3475 W 171
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
  • MOA-VEY.
46

Plateforme d'insertion par l'humanitaire et la coopération (PIHC)
Cote
3475 W 134
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Région Rhône-Alpes.
  • Plateforme d'insertion par l'humanitaire et la coopération...
47

Rapports annuels d'exécution de 2008 à 2010, rapports sur les contrôles et rapport final pour la recette FSE.
Cote
3475 W 75
 Date
2008-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Fonds social européen (FSE).
  • Rapports annuels d'exécution de 2008 à 2010, rapports...
48

Mission locale Portes-de-Provence
Cote
3475 W 101
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Fonds social européen (FSE).
  • Mission locale Portes-de-Provence
49

Subvention globale, arrêt et non renouvellement pour 2011-2013
Cote
3475 W 108
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Fonds social européen (FSE).
  • Subvention globale, arrêt et non renouvellement pour...
50

BEN-BEO.
Cote
3520 W 2
 Date
2000-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3520 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...
  • BEN-BEO.
51

CAP-LIO.
Cote
3475 W 170
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
  • CAP-LIO.
52

AMA-KAG.
Cote
3475 W 148
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
  • AMA-KAG.
53

Mise en place et fonctionnement d'un chantier d'insertion.
Cote
2873 W 272
 Date
1994-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

  • Mise en œuvre de la politique patrimoniale du département.
  • Service des Archives départementales.
  • Personnel.
  • Mise en place et fonctionnement d'un chantier d'insertion.
54

Projet de service insertion, adéquation de l'offre et de la demande sur l'insertion
Cote
3475 W 209
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Fonctionnement général.
  • Projet de service insertion, adéquation de l'offre...
55

Formation des acteurs de l'insertion, réflexions du groupe "Espace"
Cote
3475 W 208
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Fonctionnement général.
  • Formation des acteurs de l'insertion, réflexions du...
56

ADD-COU.
Cote
3475 W 163
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
  • ADD-COU.
57

Comité de pilotage.
Cote
4042 W 6
 Date
2021-2023
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4042 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

  • Cadrage du projet de création du service.
  • Comité de pilotage.
58

2002-2005
Cote
3579 W 1
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3579 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Fonds d'aide aux jeunes (FAJ).
  • 2002-2005
59

SAA-VAL.
Cote
3475 W 150
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
  • SAA-VAL.
60

Organisation territoriale de la Direction Insertion Logement
Cote
3475 W 215
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Fonctionnement général.
  • Organisation territoriale de la Direction Insertion...
61

REV-RUT.
Cote
3520 W 16
 Date
2000-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3520 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...
  • REV-RUT.
62

Mission locale Vallée de la Drôme
Cote
3475 W 98
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Fonds social européen (FSE).
  • Mission locale Vallée de la Drôme
63

A-G.
Cote
3520 W 19
 Date
2000-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3520 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...
  • A-G.
64

Pôle Emploi 2010-2013
Cote
3475 W 30
 Date
2010-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Généralisation du RSA et mise en oeuvre des contrats...
  • Pôle Emploi 2010-2013
65

KAN-VAN.
Cote
3475 W 145
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
  • KAN-VAN.
66

Association Pourquoi Pas
Cote
3475 W 127
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Région Rhône-Alpes.
  • Association Pourquoi Pas
67

Sollicitation de crédits européens et candidature du conseil général à la fonction d'organisme intermédiaire
Cote
3475 W 109
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Fonds social européen (FSE).
  • Sollicitation de crédits européens et candidature du...
68

Pôle Emploi 2009
Cote
3475 W 26
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Rapports et conventions cadres.
  • Pôle Emploi 2009
69

Agence drômoise de location sociale (ADLS)
Cote
3475 W 38
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Relations avec les associations départementales dans...
  • Agence drômoise de location sociale (ADLS)
70

Partenariat pour l'insertion et la formation des bénéficiaires du RMI et des jeunes
Cote
3475 W 112
 Date
2006-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Région Rhône-Alpes.
  • Partenariat pour l'insertion et la formation des bénéficiaires...
71

Lancement du projet sur la Drôme.
Cote
4042 W 5
 Date
2021-2022
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4042 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Développement,...

  • Cadrage du projet de création du service.
  • Lancement du projet sur la Drôme.
72

Association départementale d'information sur le logement (ADIL)
Cote
3475 W 43
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Relations avec les associations départementales dans...
  • Association départementale d'information sur le logement...
73

Collection des conventions 2009.
Cote
3475 W 31
 Date
2009-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Relations avec les associations départementales dans...
  • Collection des conventions 2009.
74

Association départementale d'information sur le logement (ADIL)
Cote
3475 W 32
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Relations avec les associations départementales dans...
  • Association départementale d'information sur le logement...
75

Drôme Insertion
Cote
3475 W 62
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Fonds social européen (FSE).
  • Drôme Insertion
76

3279W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de la Drôme, Pôle Emploi Insertion
Cote
3279 W
 Date
1987-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Travail, emploi
  • Insertion sur le marché de l'emploi
  • 3279W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de...
77

HAF-NEG.
Cote
3475 W 152
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Dossiers de contentieux RMI de 2000 à 2014.
  • HAF-NEG.
78

Association DIEDAC-PLIE du Valentinois
Cote
3475 W 130
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Région Rhône-Alpes.
  • Association DIEDAC-PLIE du Valentinois
79

Association Solstice
Cote
3475 W 128
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3475 W - Conseil départemental, direction générale...

  • Région Rhône-Alpes.
  • Association Solstice
80

2009
Cote
3579 W 5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3579 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Fonds d'aide aux jeunes (FAJ).
  • 2009