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  1. Résultat n°1

    25/09/2000

    Date

    2000

    Cote

    3343 W 15

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2000
    • 25/09/2000

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  2. Résultat n°2

    2004-2007

    Date

    2004-2007

    Cote

    3525 W 14

    • Contexte : 3525 W - Centre pénitentiaire de Valence, secrétariat...

    • Comité technique.
    • 2004-2007

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence / Secrétariat de direction

  3. Résultat n°3

    2012-2013

    Date

    2012-2013

    Cote

    3525 W 13

    • Contexte : 3525 W - Centre pénitentiaire de Valence, secrétariat...

    • Comité technique.
    • 2012-2013

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence / Secrétariat de direction

  4. Résultat n°4

    14/11/1996

    Date

    1996

    Cote

    3343 W 1

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 14/11/1996

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  5. Résultat n°5

    Personnel de l'école Normale d'Institutrices de Valence.

    Date

    1954-1958

    Cote

    429 W 67

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Personnel de l'école Normale d'Institutrices de Valence.

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  6. Résultat n°6

    1954-1955

    Cote

    429 W 59

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Personnel du service départemental de la jeunesse et...
    • 1954-1955

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  7. Résultat n°7

    Comité hygiène et de sécurité spéciaux.

    Date

    2001-2008

    Cote

    3525 W 15

    • Contexte : 3525 W - Centre pénitentiaire de Valence, secrétariat...

    • Comité hygiène et de sécurité spéciaux.

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence / Secrétariat de direction

  8. Résultat n°8

    30/06/2009

    Date

    2009

    Cote

    3343 W 41

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2009
    • 30/06/2009

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  9. Résultat n°9

    29/01/2001

    Date

    2001

    Cote

    3343 W 17

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2001
    • 29/01/2001

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  10. Résultat n°10

    Personnel des bibliothèques (1952-1957) ; personnel agence des bâtiments de France (1952-1956).

    Date

    1952-1957

    Cote

    429 W 65

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Personnel des bibliothèques (1952-1957) ; personnel...

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  11. Résultat n°11

    18/12/2007

    Date

    2007

    Cote

    3343 W 36

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2007
    • 18/12/2007

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  12. Résultat n°12

    05/11/2001

    Date

    2001

    Cote

    3343 W 19

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2001
    • 05/11/2001

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  13. Résultat n°13

    14/02/1997

    Date

    1997

    Cote

    3343 W 2

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 1997
    • 14/02/1997

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  14. Résultat n°14

    1955

    Cote

    429 W 55

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Personnel d'état de la préfecture et des sous-préfectures.
    • 1955

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  15. Résultat n°15

    10/02/1999

    Date

    1999

    Cote

    3343 W 8

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 1999
    • 10/02/1999

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  16. Résultat n°16

    Personnel du tribunal de première instance de Montélimar.

    Date

    1954-1958

    Cote

    429 W 72

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Personnel du tribunal de première instance de Montélimar.

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  17. Résultat n°17

    1952-1953

    Cote

    429 W 58

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Personnel du service départemental de la jeunesse et...
    • 1952-1953

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  18. Résultat n°18

    04/11/1999

    Date

    1999

    Cote

    3343 W 11

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 1999
    • 04/11/1999

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  19. Résultat n°19

    26/04/2002

    Date

    2002

    Cote

    3343 W 22

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2002
    • 26/04/2002

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  20. Résultat n°20

    Administration préfectorale (1952-1958); personnel auxiliaires d' état et employés de bureau (1952-1954).

    Date

    1952-1958

    Cote

    429 W 52

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Administration préfectorale (1952-1958); personnel...

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  21. Résultat n°21

    1956

    Cote

    429 W 60

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Personnel du service départemental de la jeunesse et...
    • 1956

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  22. Résultat n°22

    Personnel de la Santé Publique et de la Population.

    Date

    1952-1958

    Cote

    429 W 62

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Personnel de la Santé Publique et de la Population.

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  23. Résultat n°23

    Personnel du Tribunal de première instance de Valence (1958) ; personnel du Tribunal de première instance de Montélimar (1952-1953).

    Date

    1952-1958

    Cote

    429 W 71

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Personnel du Tribunal de première instance de Valence...

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  24. Résultat n°24

    1956-1958

    Date

    1956-1958

    Cote

    429 W 64

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Personnel de la Direction Départementale du travail...
    • 1956-1958

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  25. Résultat n°25

    03/04/2008

    Date

    2008

    Cote

    3343 W 37

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2008
    • 03/04/2008

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  26. Résultat n°26

    06/02/1998

    Date

    1998

    Cote

    3343 W 5

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 1998
    • 06/02/1998

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  27. Résultat n°27

    Traitements.

    Date

    1945-1954

    Cote

    558 W 18

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Organisation et fonctionnement.
    • Gestion du personnel.
    • Traitements.

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  28. Résultat n°28

    Personnel de l'école Normale d'instituteurs de valence (1955, 1957-1958) : personnel du collège technique de Die, (1957-1958) personnel du collège de jeunes filles de Die (1957) ; personnel du collège mixte de Crest (1957) ;personnel du collège moderne de jeunes fille de Romans (1957) ; personnel de la Santé Scolaire (1957-1958) ; personnel de l'enseignement du premier degrés (1955) ; personnel de l'enseignement du premier degrés maintenu ou rappelé sous maintenu sous les drapeaux (1957) ; personnel de l'Hygiène Scolaire (1954).

    Date

    1954-1958

    Cote

    429 W 68

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Personnel de l'école Normale d'instituteurs de valence...

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  29. Résultat n°29

    08/11/2002

    Date

    2002

    Cote

    3343 W 25

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2002
    • 08/11/2002

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  30. Résultat n°30

    2007

    Date

    2007

    Cote

    3343 W 47

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • CAP - Réduction d'Ancienneté 2006 - 2009
    • 2007

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  31. Résultat n°31

    27/01/2009

    Date

    2009

    Cote

    3343 W 40

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2009
    • 27/01/2009

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  32. Résultat n°32

    03/11/1998

    Date

    1998

    Cote

    3343 W 7

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 1998
    • 03/11/1998

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  33. Résultat n°33

    15/12/2006

    Date

    2006

    Cote

    3343 W 34

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2006
    • 15/12/2006

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  34. Résultat n°34

    2009

    Date

    2009

    Cote

    3343 W 49

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • CAP - Réduction d'Ancienneté 2006 - 2009
    • 2009

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  35. Résultat n°35

    2009

    Date

    2009

    Cote

    3343 W 45

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • CAP- Avancement Commission Administrative Paritaire...
    • 2009

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  36. Résultat n°36

    17/06/1999

    Date

    1999

    Cote

    3343 W 9

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 1999
    • 17/06/1999

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  37. Résultat n°37

    20/06/2000

    Date

    2000

    Cote

    3343 W 14

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2000
    • 20/06/2000

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  38. Résultat n°38

    10/02/2003

    Date

    2003

    Cote

    3343 W 26

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2003
    • 10/02/2003

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  39. Résultat n°39

    04/11/1997

    Date

    1997

    Cote

    3343 W 4

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 1997
    • 04/11/1997

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  40. Résultat n°40

    Traitements.

    Date

    1945-1946

    Cote

    558 W 23

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Organisation et fonctionnement.
    • Gestion du personnel.
    • Traitements.

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  41. Résultat n°41

    Mise en œuvre de la décentralisation. - Modalités du transfert de la responsabilité de gestion des personnels Techniciens Ouvriers et de Service (TOS) affectés dans les collèges au département.

    Date

    2003-2005

    Cote

    2873 W 319

    • Contexte : 2873 W - Conseil général, Direction développement,...

    • Politique éducative du département.
    • Suivi des collèges.
    • Mise en œuvre de la décentralisation. - Modalités du...
  42. Résultat n°42

    État nominatif des traitements pour le service des assurances sociales.

    Date

    1943-1944

    Cote

    558 W 22

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Organisation et fonctionnement.
    • Gestion du personnel.
    • État nominatif des traitements pour le service des...

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  43. Résultat n°43

    04/11/2008

    Date

    2008

    Cote

    3343 W 39

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2008
    • 04/11/2008

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  44. Résultat n°44

    1953-1954

    Cote

    429 W 54

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Personnel d'état de la préfecture et des sous-préfectures.
    • 1953-1954

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  45. Résultat n°45

    04/09/2008

    Date

    2008

    Cote

    3343 W 38

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2008
    • 04/09/2008

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  46. Résultat n°46

    24/09/1999

    Date

    1999

    Cote

    3343 W 10

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 1999
    • 24/09/1999

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  47. Résultat n°47

    07/02/2002

    Date

    2002

    Cote

    3343 W 21

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2002
    • 07/02/2002

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  48. Résultat n°48

    2008

    Date

    2008

    Cote

    3343 W 48

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • CAP - Réduction d'Ancienneté 2006 - 2009
    • 2008

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  49. Résultat n°49

    10/04/2000

    Date

    2000

    Cote

    3343 W 13

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2000
    • 10/04/2000

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  50. Résultat n°50

    2008

    Date

    2008

    Cote

    3343 W 44

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • CAP- Avancement Commission Administrative Paritaire...
    • 2008

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  51. Résultat n°51

    24/06/2004

    Date

    2004

    Cote

    3343 W 29

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2004
    • 24/06/2004

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  52. Résultat n°52

    2006

    Date

    2006

    Cote

    3343 W 46

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • CAP - Réduction d'Ancienneté 2006 - 2009
    • 2006

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  53. Résultat n°53

    26/04/2007

    Date

    2007

    Cote

    3343 W 35

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2007
    • 26/04/2007

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  54. Résultat n°54

    1957

    Cote

    429 W 57

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Personnel d'état de la préfecture et des sous-préfectures.
    • 1957

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  55. Résultat n°55

    11/12/2001

    Date

    2001

    Cote

    3343 W 20

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2001
    • 11/12/2001

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  56. Résultat n°56

    30/09/2003

    Date

    2003

    Cote

    3343 W 27

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2003
    • 30/09/2003

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  57. Résultat n°57

    Renseignements généraux sur les effectifs (personnel administratif et enseignant, élèves, locaux) pour les années scolaires (1951-1952, 1953-1954, 1954-1955, 1955-1956, 1956-1957, 1957-1958, 1958-1959, 1959-1960, 1960-1961).

    Date

    1951-1961

    Cote

    3289 W 6

    • Contexte : 3289 W - Ecole normale d'institutrices de Valence.

    • Vie scolaire.
    • Scolarité .- Inscription et suivi du cursus.
    • Renseignements généraux sur les effectifs (personnel...

    Producteur :

    École normale d'institutrices (Valence)

  58. Résultat n°58

    24/06/1997

    Date

    1997

    Cote

    3343 W 3

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 1997
    • 24/06/1997

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  59. Résultat n°59

    1947-1950

    Cote

    429 W 53

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Personnel d'état de la préfecture et des sous-préfectures.
    • 1947-1950

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  60. Résultat n°60

    Personnel enseignant, administratif et technique.

    Date

    1960-1968

    Cote

    3289 W 42

    • Contexte : 3289 W - Ecole normale d'institutrices de Valence.

    • Salaires, traitements et indemnités.
    • Personnel enseignant, administratif et technique.

    Producteur :

    École normale d'institutrices (Valence)

  61. Résultat n°61

    26/06/1998

    Date

    1998

    Cote

    3343 W 6

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 1998
    • 26/06/1998

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  62. Résultat n°62

    30/05/2002

    Date

    2002

    Cote

    3343 W 23

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2002
    • 30/05/2002

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  63. Résultat n°63

    1952-1955

    Date

    1952-1955

    Cote

    429 W 63

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Personnel de la Direction Départementale du travail...
    • 1952-1955

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  64. Résultat n°64

    15/12/2005

    Date

    2005

    Cote

    3343 W 32

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2005
    • 15/12/2005

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  65. Résultat n°65

    10/02/2000

    Date

    2000

    Cote

    3343 W 12

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2000
    • 10/02/2000

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  66. Résultat n°66

    07/11/2000

    Date

    2000

    Cote

    3343 W 16

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2000
    • 07/11/2000

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  67. Résultat n°67

    08/04/2005

    Date

    2005

    Cote

    3343 W 31

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2005
    • 08/04/2005

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  68. Résultat n°68

    Personnel du Tribunal de première instance de Valence.

    Date

    1954-1957

    Cote

    429 W 70

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Personnel du Tribunal de première instance de Valence.

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  69. Résultat n°69

    24/04/2001

    Date

    2001

    Cote

    3343 W 18

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2001
    • 24/04/2001

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  70. Résultat n°70

    19/10/2009

    Date

    2009

    Cote

    3343 W 42

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2009
    • 19/10/2009

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  71. Résultat n°71

    Personnel du Tribunal de première instance de Nyons (1952-1958) ; personnel du Tribunal de première instance de Valence (1952-1953).

    Date

    1952-1958

    Cote

    429 W 69

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Personnel du Tribunal de première instance de Nyons...

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  72. Résultat n°72

    Personnel des Archives.

    Date

    1952-1957

    Cote

    429 W 66

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Personnel des Archives.

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  73. Résultat n°73

    15/06/2006

    Date

    2006

    Cote

    3343 W 33

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2006
    • 15/06/2006

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  74. Résultat n°74

    2007

    Date

    2007

    Cote

    3343 W 43

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • CAP- Avancement Commission Administrative Paritaire...
    • 2007

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  75. Résultat n°75

    1957-1958

    Cote

    429 W 61

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Personnel du service départemental de la jeunesse et...
    • 1957-1958

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  76. Résultat n°76

    Textes officiels, assurances sociales, Société de secours mutuel, congés, installation de bureaux.

    Date

    1940-1946

    Cote

    558 W 17

    • Contexte : 558 W - Direction des services agricoles

    • Organisation et fonctionnement.
    • Gestion du personnel.
    • Textes officiels, assurances sociales, Société de secours...

    Producteur :

    Drôme. Direction des services agricoles

  77. Résultat n°77

    1956

    Cote

    429 W 56

    • Contexte : 429 W - Préfecture, 2ème direction, 1er bureau, Comptabilité

    • Traitements, indemnités, rappels, états nominatifs...
    • Personnel d'état de la préfecture et des sous-préfectures.
    • 1956

    Producteur :

    Préfecture, 2ème direction, 1er bureau (comptabilité)

  78. Résultat n°78

    09/12/2003

    Date

    2003

    Cote

    3343 W 28

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2003
    • 09/12/2003

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  79. Résultat n°79

    13/12/2004

    Date

    2004

    Cote

    3343 W 30

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2004
    • 13/12/2004

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

  80. Résultat n°80

    02/07/2002

    Date

    2002

    Cote

    3343 W 24

    • Contexte : 3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines,...

    • Commission Technique Paritaire.- Séances
    • 2002
    • 02/07/2002

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines