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3343 W - Préfecture, direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité, bureau des Ressources Humaines.

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Cote/Cotes extrêmes

3343 W 1-49

Date

1996-2009, mercredi 28 septembre 2016

Importance matérielle

1.15 m environ ml, 49 article(s)

Origine

Préfecture / Direction des Ressources Humaines, de la Logistique et de l'Interministérialité / Bureau des Ressources Humaines

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 22/06/2016

Mots clés matières

organisme consultatif, fonctionnaire de l'État, administration préfectorale

Mots clés collectivités

Préfecture (Drôme)

Cote/Cotes extrêmes

3343 W 43 - 45

Date

2007-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

au bout de 50 ans

Notes

Tableaux récapitulatifs des agents concernés par catégorie (A,B,C), propositions des CAP Locales, décisions des CAP Nationales, documents de travail, textes réglementaires.

2009

Cote/Cotes extrêmes

3343 W 45

Date

2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2009