cours d'eau - Recherche

1

Syndicat Intercommunal d'Eau Potable Valloire Galaure, SIE du Sud Valentinois, SIE Rochefort-Samson, SIE Rhône Aygues Ouvèze.

Date

2005-2009

Cote

3587 W 7

Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...
Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
Travaux d'alimentation en eau potable.
Syndicat Intercommunal d'Eau Potable Valloire Galaure,...

Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

2

Mai 1993

Date

1993

Cote

3369 W 120

Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...
Dossiers des rivières.
Rivière Drôme. - Nettoyage, organisation.
Mai 1993

Producteur :

Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

3

Contrat de rivière Drôme, vallée de la Roanne.

Date

1991-1992

Cote

3369 W 125

Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...
Dossiers des rivières.
Contrats de rivière.
Contrat de rivière Drôme, vallée de la Roanne.

Producteur :

Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

4

Association Drôme Insertion, SIBV du Lez, Syndicat Intercommunal d'Aménagement des Bassins du Chalon et de la Savasse, Syndicat Mixte de la Rivière Drôme.

Date

2008-2010

Cote

3587 W 14

Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...
Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
Travaux en rivières.
Association Drôme Insertion, SIBV du Lez, Syndicat...

Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

5

Rivière le Bez. - Aménagements et extractions.

Date

1975-1985

Cote

3369 W 119

Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...
Dossiers des rivières.
Rivière le Bez. - Aménagements et extractions.

Producteur :

Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

6

Programme 1999-2000.

Date

1999-2000

Cote

3369 W 123

Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...
Dossiers des rivières.
Contrats de rivière.
Programme 1999-2000.

Producteur :

Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

7

Barcelonne, Chastel-Arnaud, Châteaudouble, Montjoyer, Montrigaud, Réauville.

Date

2005-2009

Cote

3587 W 6

Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...
Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
Travaux d'alimentation en eau potable.
Barcelonne, Chastel-Arnaud, Châteaudouble, Montjoyer,...

Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

8

Travaux d'assainissement et d'eau potable classés sans suite. - Omblèze, La Penne-sur-l'Ouvèze, Portes-en-Valdaine, La Roche-sur-le-Buis, Syndicat d'Adduction d'Eau (SAE) Valaurie Roussas, Saillans, Syndicat Intercommunal des Eaux et de l'Assainissement (SIEA) du Vercors, SIE du Sud Valentinois, SIEA Dieulefit Poët-Laval, Saint-Donat, Saint-Jean-en-Royans, Sainte-Croix.

Date

1997-2007

Cote

3587 W 4

Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...
Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
Travaux d'assainissement et d'eau potable classés sans...

Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

9

Programme 2002-2005.

Date

2002-2006

Cote

3369 W 126

Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...
Dossiers des rivières.
Contrats de rivière.
Programme 2002-2005.

Producteur :

Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

10

Plans d'eau du Haut Diois. - État des lieux contraintes et potentialités, scénarios d'aménagement, étude des incidences.

Date

2000

Cote

3369 W 118

Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...
Dossiers des rivières.
Plans d'eau du Haut Diois. - État des lieux contraintes...

Producteur :

Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

11

Aix-en-Diois, Châteauneuf-du-Rhône, Châtillon-en-Diois, Cobonne, Eygalayes, Luc-en-Diois, Omblèze, Pradelle, Saint-Thomas-en-Royans, Valouse, Venterol, Verclause.

Date

2005-2008

Cote

3587 W 9

Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...
Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
Travaux d'alimentation en eau potable.
Aix-en-Diois, Châteauneuf-du-Rhône, Châtillon-en-Diois,...

Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

12

Étude hydraulique, prélèvements de graviers, schéma d'aménagement.

Date

Décembre 1975

Cote

3369 W 127

Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...
Dossiers des rivières.
Contrats de rivière.
Étude hydraulique, prélèvements de graviers, schéma...

Producteur :

Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

13

Juin 1994

Date

1994

Cote

3369 W 121

Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...
Dossiers des rivières.
Rivière Drôme. - Nettoyage, organisation.
Juin 1994

Producteur :

Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

14

Travaux d'assainissement et d'eau potable. - Aix-en-Diois, Andancette, Aouste-sur-Sye, Eurre, Eyzahut, Lachau, Montboucher-sur-Jabron, Puygiron, Saint-Vallier.

Date

2005-2009

Cote

3587 W 5

Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...
Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
Travaux d'assainissement et d'eau potable. - Aix-en-Diois,...

Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

15

Association AIRE, Véore Barberolle, Drôme Insertion.

Date

2008-2009

Cote

3587 W 12

Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...
Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
Travaux en rivières.
Association AIRE, Véore Barberolle, Drôme Insertion.

Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

16

Boulc, Syndicat Mixte de l'Ouvèze Provençale, Communauté de communes Rhône Valloire, Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Véore, Syndicat Intercommunal d'Entretien de la Méouge, Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Bassin de l'Herbasse, Syndicat Intercommunal du Bassin Versant (SIBV) Chalon Savasse, Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple du Tricastin.

Date

2006-2009

Cote

3587 W 11

Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...
Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
Travaux en rivières.
Boulc, Syndicat Mixte de l'Ouvèze Provençale, Communauté...

Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

17

Commune de Crest. - Protection des berges.

Date

1984-1986

Cote

3369 W 128

Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...
Dossiers des rivières.
Contrats de rivière.
Commune de Crest. - Protection des berges.

Producteur :

Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

18

Travaux d'assainissement. - Chatuzange-le-Goubet, Aix-en-Diois, Laveyron, Beaumont-Monteux, Montjoyer, Luc-en-Diois.

Date

2006-2009

Cote

3587 W 10

Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...
Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
Travaux d'assainissement. - Chatuzange-le-Goubet, Aix-en-Diois,...

Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

19

Syndicat Mixte de l'Ouvèze Provençale, Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Bassin de l'Herbasse, Communauté de communes du Pays de Romans.

Date

2005-2009

Cote

3587 W 13

Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...
Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
Travaux en rivières.
Syndicat Mixte de l'Ouvèze Provençale, Syndicat Intercommunal...

Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

20

Communes de Bouvante, Clansayes, Montguers, Syndicat mixte de la rivière Drôme (SMRD), SIA Condorcet, Les Pilles, Aubres, Treschenu-Creyers, Grâne.

Date

2004-2012

Cote

3695 W 1

Contexte : 3695 W - Conseil général, DGA aménagement, direction...
Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
Communes de Bouvante, Clansayes, Montguers, Syndicat...

Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau / Gestion Administrative

21

Communes d'Andancette, Miscon, Eygalayes, Montguers, Montfroc, SIE Citelles, Association Drôme Insertion, SIAB Chalon Savasse, Syndicat mixte Roubion Jabron, Syndicat d'irrigation Barberolles, SIB Galaure, SIAB Herbasse, communauté de communes de Val de Drôme, Association AIRE.

Date

2005-2014

Cote

3695 W 2

Contexte : 3695 W - Conseil général, DGA aménagement, direction...
Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
Communes d'Andancette, Miscon, Eygalayes, Montguers,...

Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau / Gestion Administrative

22

Aix-en-Diois, Barsac, Bésignan, Buis-les-Baronnies, Châteauneuf-de-Galaure, Chatuzange-le-Goubet, Colonzelle, Crest, Crozes-Hermitage, Communauté de communes de Bourg-de-Péage, Communauté de communes Romans (Mours-Saint-Eusèbe), Die, Hauterives, Jaillans, Jonchères, Malataverne, Montmeyran.

Date

1997-2005

Cote

3587 W 3

Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...
Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
Travaux d'assainissement et d'eau potable non éligibles.
Aix-en-Diois, Barsac, Bésignan, Buis-les-Baronnies,...

Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

23

Juin 1998

Date

1998

Cote

3369 W 122

Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...
Dossiers des rivières.
Rivière Drôme. - Nettoyage, organisation.
Juin 1998

Producteur :

Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

24

Contrat de rivière Drôme et Haut-Roubion.

Date

1990-1991

Cote

3369 W 124

Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...
Dossiers des rivières.
Contrats de rivière.
Contrat de rivière Drôme et Haut-Roubion.

Producteur :

Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

25

SIEA du Pays de Dieulefit, SIE Baume-de-Transit Solérieux, Allan, La Garde-Adhémar, Montmaur-en-Diois, Montségur-sur-Lauzon, Peyrus, Roussieux, Suze-sur-Crest.

Date

2005-2008

Cote

3587 W 8

Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...
Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
Travaux d'alimentation en eau potable.
SIEA du Pays de Dieulefit, SIE Baume-de-Transit Solérieux,...

Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

26

Alixan, Saint-Jean-en-Royans, SIE Épinouze Lapeyrouse-Mornay, Bésayes, Savasse, Manas, Communauté de communes des Confluences Drôme Ardèche, SIE Baume-de-Transit Solérieux, Buis-les-Baronnies, SIE Rhône Aygues Ouvèze, Margès, Le Grand-Serre, SIVU du Rieu, Marsanne, Saint-Vallier, Livron, Nyons, SIE Drôme Rhône, Les Tourrettes, Menglon, Communauté de communes du Val d'Eygues, Vaunaveys-la-Rochette, Treschenu-Creyers, Montvendre, Tain-l'Hermitage, Crozes-Hermitage, Autichamp, Châteauneuf-du-Rhône, La Baume-d'Hostun, Plaisians, Taulignan, Châtillon-en-Diois, M. PIN***, Moras-en-Valloire, Eyroles, Saint-Uze.

Date

2005-2008

Cote

3587 W 2

Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...
Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
Travaux d'assainissement et d'eau potable non éligibles.
Alixan, Saint-Jean-en-Royans, SIE Épinouze Lapeyrouse-Mornay,...

Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

27

Syndicat Intercommunal des Eaux (SIE) du Bentrix, SIE Drôme Rhône, Volvent, Pont-de l'Isère, Montvendre, Le Poët-en-Percip, Châteauneuf-de-Galaure, Aix-en-Diois, Curnier, Saint-Paul-lès-Romans, Grane, Montchenu, Chabrillan, SIE Baume-de-Transit Solérieux, Châtillon-en-Diois, SIE Sud Valentinois, Saint-Vallier, Malataverne, Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) du Rieu.

Date

1997-2010

Cote

3587 W 1

Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...
Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
Travaux d'assainissement et d'eau potable non éligibles.
Syndicat Intercommunal des Eaux (SIE) du Bentrix, SIE...

Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

Résultats de la recherche

Syndicat Intercommunal d'Eau Potable Valloire Galaure, SIE du Sud Valentinois, SIE Rochefort-Samson, SIE Rhône Aygues Ouvèze.

Date

Cote

Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

Mai 1993

Date

Cote

Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

Producteur :

Contrat de rivière Drôme, vallée de la Roanne.

Date

Cote

Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

Producteur :

Association Drôme Insertion, SIBV du Lez, Syndicat Intercommunal d'Aménagement des Bassins du Chalon et de la Savasse, Syndicat Mixte de la Rivière Drôme.

Date

Cote

Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

Rivière le Bez. - Aménagements et extractions.

Date

Cote

Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

Producteur :

Programme 1999-2000.

Date

Cote

Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

Producteur :

Barcelonne, Chastel-Arnaud, Châteaudouble, Montjoyer, Montrigaud, Réauville.

Date

Cote

Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

Programme 2002-2005.

Date

Cote

Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

Producteur :

Plans d'eau du Haut Diois. - État des lieux contraintes et potentialités, scénarios d'aménagement, étude des incidences.

Date

Cote

Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

Producteur :

Aix-en-Diois, Châteauneuf-du-Rhône, Châtillon-en-Diois, Cobonne, Eygalayes, Luc-en-Diois, Omblèze, Pradelle, Saint-Thomas-en-Royans, Valouse, Venterol, Verclause.

Date

Cote

Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

Étude hydraulique, prélèvements de graviers, schéma d'aménagement.

Date

Cote

Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

Producteur :

Juin 1994

Date

Cote

Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

Producteur :

Travaux d'assainissement et d'eau potable. - Aix-en-Diois, Andancette, Aouste-sur-Sye, Eurre, Eyzahut, Lachau, Montboucher-sur-Jabron, Puygiron, Saint-Vallier.

Date

Cote

Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

Association AIRE, Véore Barberolle, Drôme Insertion.

Date

Cote

Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

Commune de Crest. - Protection des berges.