3369 W - Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

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Cote/Cotes extrêmes

3369 W

Date

1943-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

3.52 ml, 242 article(s)

Origine

Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/10/2016

Présentation du contenu

Les archives qui font l'objet de ce bordereau ont été produites par la subdivision de Die de la DDE et l'unité territoriale centre de la DDT. Cette dernière a fermé fin juin 2016.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3369 W 118-128

Date

1975-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3369 W 123-128

Date

1984-2006

Présentation du contenu

Correspondance, notes, contrat, procès-verbaux de réunion, convention entre les différents partenaires, état des lieux et schéma général d'assainissement, rapports.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Contrat de rivière Drôme, vallée de la Roanne.

Cote/Cotes extrêmes

3369 W 125

Date

1991-1992

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable