3369 W - Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

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Cote/Cotes extrêmes

3369 W

Date

1943-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

3.52 ml, 242 article(s)

Origine

Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/10/2016

Présentation du contenu

Les archives qui font l'objet de ce bordereau ont été produites par la subdivision de Die de la DDE et l'unité territoriale centre de la DDT. Cette dernière a fermé fin juin 2016.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3369 W 118-128

Date

1975-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Rivière le Bez. - Aménagements et extractions.

Cote/Cotes extrêmes

3369 W 119

Date

1975-1985

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Plans, autorisation de travaux, notes, correspondance, comptes rendus de réunions, marché négocié (copie), acte d'association de l'Association syndicale autorisée de la digue du Bez au quartier du Reclus (copie).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable