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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    9 octobre 1998 au 24 mars 1999

    Date

    9 octobre 1998 au 24 mars 1999

    Cote

    3313 W 36

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 9 octobre 1998 au 24 mars 1999

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  2. Résultat n°2

    Août à novembre.

    Date

    2017-2017

    Cote

    3945 W 8

    • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Dossiers de recours.
    • 2017.
    • Régime général.
    • Août à novembre.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)

  3. Résultat n°3

    23/06/1982-27/12/1995.

    Date

    1982-1995

    Cote

    4063 W 5

    • Contexte : 4063 W - Commission de première instance du contentieux...

    • Enregistrement des entrées.
    • 23/06/1982-27/12/1995.

    Producteur :

    Drôme. Commission de première instance du contentieux de la Mutualité sociale agricole de Valence

  4. Résultat n°4

    8 janvier 1996 au 5 février 1996

    Date

    8 janvier 1996 au 5 février 1996

    Cote

    3313 W 21

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 8 janvier 1996 au 5 février 1996

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  5. Résultat n°5

    Octobre et novembre.

    Date

    2018-2018

    Cote

    3945 W 15

    • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Dossiers de recours.
    • 2018.
    • Régime général.
    • Octobre et novembre.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)

  6. Résultat n°6

    20 avril 2006 - 26 juin 2008

    Date

    2006-2008

    Cote

    3595 W 1

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Registres de recours du régime général.
    • 20 avril 2006 - 26 juin 2008

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  7. Résultat n°7

    30 avril - 27 août

    Date

    2009

    Cote

    3595 W 38

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Minutes.
    • Régime général
    • 2009
    • 30 avril - 27 août

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  8. Résultat n°8

    2015

    Date

    2015

    Cote

    3595 W 19

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Dossiers de recours.
    • Régime agricole.
    • 2015

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  9. Résultat n°9

    29/10/1980-05/12/1986.

    Date

    1980-1986

    Cote

    4063 W 3

    • Contexte : 4063 W - Commission de première instance du contentieux...

    • Contraintes. - Enregistrement.
    • Assurance maladie, invalidité et maternité des non-salariés...
    • 29/10/1980-05/12/1986.

    Producteur :

    Drôme. Commission de première instance du contentieux de la Mutualité sociale agricole de Valence

  10. Résultat n°10

    2009

    Date

    2009

    Cote

    3595 W 13

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Dossiers de recours.
    • Régime agricole.
    • 2009

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  11. Résultat n°11

    Février 2019.

    Date

    2019

    Cote

    4048 W 1

    • Contexte : 4048 W - Tribunal de Grande Instance (Valence, Drôme)...

    • Dossiers recours du régime général et du régime agricole,...
    • Régime général.
    • Février 2019.

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de Sécurité sociale (Valence, Drôme)

  12. Résultat n°12

    5 septembre - 19 décembre

    Date

    2013

    Cote

    3595 W 48

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Minutes.
    • Régime général
    • 2013
    • 5 septembre - 19 décembre

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  13. Résultat n°13

    8 novembre 1984 au 19 décembre 1985

    Date

    8 novembre 1984 au 19 décembre 1985

    Cote

    3313 W 65

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registres des audiences.
    • 8 novembre 1984 au 19 décembre 1985

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  14. Résultat n°14

    22 septembre 1995 au 15 avril 1996

    Date

    22 septembre 1995 au 15 avril 1996

    Cote

    3313 W 76

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registres des audiences.
    • 22 septembre 1995 au 15 avril 1996

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  15. Résultat n°15

    Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence.

    Date

    1972-1975

    Cote

    2937 W 113

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
    • Commission de première instance du Contentieux de la...
  16. Résultat n°16

    25 mars 1982 au 21 avril 1983

    Date

    25 mars 1982 au 21 avril 1983

    Cote

    3313 W 63

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registres des audiences.
    • 25 mars 1982 au 21 avril 1983

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  17. Résultat n°17

    Août et septembre.

    Date

    2018-2018

    Cote

    3945 W 14

    • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Dossiers de recours.
    • 2018.
    • Régime général.
    • Août et septembre.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)

  18. Résultat n°18

    Décembre.

    Date

    2017-2017

    Cote

    3945 W 9

    • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Dossiers de recours.
    • 2017.
    • Régime général.
    • Décembre.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)

  19. Résultat n°19

    19 mars au 9 avril 2019.

    Date

    2019

    Cote

    4048 W 25

    • Contexte : 4048 W - Tribunal de Grande Instance (Valence, Drôme)...

    • Dossiers recours du régime général et du régime agricole,...
    • Dossiers de recours frappés d'appel.
    • 19 mars au 9 avril 2019.

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de Sécurité sociale (Valence, Drôme)

  20. Résultat n°20

    23 septembre 1994 au 22 septembre 1995

    Date

    23 septembre 1994 au 22 septembre 1995

    Cote

    3313 W 75

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registres des audiences.
    • 23 septembre 1994 au 22 septembre 1995

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  21. Résultat n°21

    18 octobre 2011 - 25 avril 2013

    Date

    2011-2013

    Cote

    3595 W 4

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Registres de recours du régime général.
    • 18 octobre 2011 - 25 avril 2013

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  22. Résultat n°22

    11 janvier - 7 juin

    Date

    2007

    Cote

    3595 W 31

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Minutes.
    • Régime général
    • 2007
    • 11 janvier - 7 juin

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  23. Résultat n°23

    Janvier à avril.

    Date

    2017-2017

    Cote

    3945 W 5

    • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Dossiers de recours.
    • 2017.
    • Régime général.
    • Janvier à avril.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)

  24. Résultat n°24

    15 juin 1990 au 22 mars 1991

    Date

    15 juin 1990 au 22 mars 1991

    Cote

    3313 W 70

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registres des audiences.
    • 15 juin 1990 au 22 mars 1991

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  25. Résultat n°25

    2008

    Date

    2008

    Cote

    3595 W 12

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Dossiers de recours.
    • Régime agricole.
    • 2008

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  26. Résultat n°26

    1976-1978.

    Date

    1976-1978

    Cote

    4063 W 10

    • Contexte : 4063 W - Commission de première instance du contentieux...

    • Minutes.
    • 1976-1978.

    Producteur :

    Drôme. Commission de première instance du contentieux de la Mutualité sociale agricole de Valence

  27. Résultat n°27

    2015

    Date

    2015

    Cote

    3595 W 10

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Dossiers de recours.
    • Régime général.
    • 2015

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  28. Résultat n°28

    04/04/1973-16/09/1980.

    Date

    1973-1980

    Cote

    4063 W 2

    • Contexte : 4063 W - Commission de première instance du contentieux...

    • Contraintes. - Enregistrement.
    • Assurance maladie, invalidité et maternité des non-salariés...
    • 04/04/1973-16/09/1980.

    Producteur :

    Drôme. Commission de première instance du contentieux de la Mutualité sociale agricole de Valence

  29. Résultat n°29

    3945 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    Cote

    3945 W

    • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

    • Archives contemporaines (après 1940)
    • Justice, établissements pénitentiaires
    • Affaires de Sécurité Sociale
    • 3945 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale
  30. Résultat n°30

    Plumitif d'audience.

    Date

    1990-1996

    Cote

    4063 W 9

    • Contexte : 4063 W - Commission de première instance du contentieux...

    • Plumitif d'audience.

    Producteur :

    Drôme. Commission de première instance du contentieux de la Mutualité sociale agricole de Valence

  31. Résultat n°31

    3 novembre 2005 au 8 décembre 2005

    Date

    3 novembre 2005 au 8 décembre 2005

    Cote

    3313 W 58

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 3 novembre 2005 au 8 décembre 2005

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  32. Résultat n°32

    Mai.

    Date

    2017-2017

    Cote

    3945 W 6

    • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Dossiers de recours.
    • 2017.
    • Régime général.
    • Mai.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)

  33. Résultat n°33

    2 octobre - 19 décembre

    Date

    2008

    Cote

    3595 W 36

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Minutes.
    • Régime général
    • 2008
    • 2 octobre - 19 décembre

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  34. Résultat n°34

    15 avril 1996 au 21 février 1997

    Date

    15 avril 1996 au 21 février 1997

    Cote

    3313 W 77

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registres des audiences.
    • 15 avril 1996 au 21 février 1997

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  35. Résultat n°35

    2008 - 2009

    Date

    2008-2009

    Cote

    3595 W 59

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Minutes.
    • Régime agricole.
    • 2008 - 2009

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  36. Résultat n°36

    Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence : registre (1969-1972). Commission paritaire du travail en agriculture, réunions : procès-verbaux (1945-1976), règlement de travail (1946-1979), arrêtés préfectoraux (1946-1958), correspondance (1950-1976).

    Date

    1946-1979

    Cote

    2937 W 98

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
    • Commission de première instance du Contentieux de la...
  37. Résultat n°37

    30 juin 1999 au 3 novembre 1999

    Date

    30 juin 1999 au 3 novembre 1999

    Cote

    3313 W 38

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 30 juin 1999 au 3 novembre 1999

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  38. Résultat n°38

    Avril et mai.

    Date

    2018-2018

    Cote

    3945 W 12

    • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Dossiers de recours.
    • 2018.
    • Régime général.
    • Avril et mai.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)

  39. Résultat n°39

    8 mars 2000 au 10 mai 2000

    Date

    8 mars 2000 au 10 mai 2000

    Cote

    3313 W 40

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 8 mars 2000 au 10 mai 2000

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  40. Résultat n°40

    1er mars 1985 au 28 aout 1987

    Date

    1er mars 1985 au 28 aout 1987

    Cote

    3313 W 100

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registre des recours.
    • 1er mars 1985 au 28 aout 1987

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  41. Résultat n°41

    11 décembre au 15 janvier 2019.

    Date

    2019

    Cote

    4048 W 21

    • Contexte : 4048 W - Tribunal de Grande Instance (Valence, Drôme)...

    • Dossiers recours du régime général et du régime agricole,...
    • Dossiers de recours frappés d'appel.
    • 11 décembre au 15 janvier 2019.

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de Sécurité sociale (Valence, Drôme)

  42. Résultat n°42

    14 juin - 27 septembre

    Date

    2007

    Cote

    3595 W 32

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Minutes.
    • Régime général
    • 2007
    • 14 juin - 27 septembre

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  43. Résultat n°43

    30 janvier 1986 au 10 avril 1987

    Date

    30 janvier 1986 au 10 avril 1987

    Cote

    3313 W 66

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registres des audiences.
    • 30 janvier 1986 au 10 avril 1987

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  44. Résultat n°44

    14 octobre 2004 au 9 décembre 2004

    Date

    14 octobre 2004 au 9 décembre 2004

    Cote

    3313 W 54

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 14 octobre 2004 au 9 décembre 2004

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  45. Résultat n°45

    30 juin 1995 au 22 septembre 1995

    Date

    30 juin 1995 au 22 septembre 1995

    Cote

    3313 W 18

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 30 juin 1995 au 22 septembre 1995

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  46. Résultat n°46

    Décembre 2019.

    Date

    2019

    Cote

    4048 W 10

    • Contexte : 4048 W - Tribunal de Grande Instance (Valence, Drôme)...

    • Dossiers recours du régime général et du régime agricole,...
    • Régime général.
    • Décembre 2019.

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de Sécurité sociale (Valence, Drôme)

  47. Résultat n°47

    24 janvier 1992 au 23 novembre 1992

    Date

    24 janvier 1992 au 23 novembre 1992

    Cote

    3313 W 13

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 24 janvier 1992 au 23 novembre 1992

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  48. Résultat n°48

    5 avril - 14 juin

    Date

    2012

    Cote

    3595 W 45

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Minutes.
    • Régime général
    • 2012
    • 5 avril - 14 juin

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  49. Résultat n°49

    1er mars 1983 au 28 février 1985

    Date

    1er mars 1983 au 28 février 1985

    Cote

    3313 W 99

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registre des recours.
    • 1er mars 1983 au 28 février 1985

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  50. Résultat n°50

    27 janvier 1989 au 15 décembre 1989

    Date

    27 janvier 1989 au 15 décembre 1989

    Cote

    3313 W 10

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 27 janvier 1989 au 15 décembre 1989

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  51. Résultat n°51

    24 juin - 6 décembre

    Date

    2010-2010

    Cote

    3595 W 41

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Minutes.
    • Régime général
    • 2010
    • 24 juin - 6 décembre

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  52. Résultat n°52

    Janvier à mars.

    Date

    2018-2018

    Cote

    3945 W 11

    • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Dossiers de recours.
    • 2018.
    • Régime général.
    • Janvier à mars.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)

  53. Résultat n°53

    Injonctions à payer.

    Date

    1995-1999

    Cote

    4063 W 12

    • Contexte : 4063 W - Commission de première instance du contentieux...

    • Minutes.
    • Injonctions à payer.

    Producteur :

    Drôme. Commission de première instance du contentieux de la Mutualité sociale agricole de Valence

  54. Résultat n°54

    Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence.

    Date

    1957-1961

    Cote

    2937 W 96

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
    • Commission de première instance du Contentieux de la...
  55. Résultat n°55

    28 janvier 1994 au 18 novembre 1994

    Date

    28 janvier 1994 au 18 novembre 1994

    Cote

    3313 W 16

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 28 janvier 1994 au 18 novembre 1994

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  56. Résultat n°56

    28 juin - 13 décembre

    Date

    2012

    Cote

    3595 W 46

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Minutes.
    • Régime général
    • 2012
    • 28 juin - 13 décembre

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  57. Résultat n°57

    6 novembre 1953 au 23 décembre 1959

    Date

    6 novembre 1953 au 23 décembre 1959

    Cote

    3313 W 95

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registre des recours.
    • 6 novembre 1953 au 23 décembre 1959

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  58. Résultat n°58

    30 juin 2005 au 6 octobre 2005

    Date

    30 juin 2005 au 6 octobre 2005

    Cote

    3313 W 57

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 30 juin 2005 au 6 octobre 2005

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  59. Résultat n°59

    3 avril 2008 - 4 mars 2010

    Date

    2008-2010

    Cote

    3595 W 20

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Plumitifs.
    • Régime général.
    • 3 avril 2008 - 4 mars 2010

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  60. Résultat n°60

    6 novembre 1996 au 16 décembre 1996

    Date

    6 novembre 1996 au 16 décembre 1996

    Cote

    3313 W 26

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 6 novembre 1996 au 16 décembre 1996

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  61. Résultat n°61

    29 octobre au 28 novembre 2019.

    Date

    2019

    Cote

    4048 W 29

    • Contexte : 4048 W - Tribunal de Grande Instance (Valence, Drôme)...

    • Dossiers recours du régime général et du régime agricole,...
    • Dossiers de recours frappés d'appel.
    • 29 octobre au 28 novembre 2019.

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de Sécurité sociale (Valence, Drôme)

  62. Résultat n°62

    17 novembre 1999 au 9 février 2000

    Date

    17 novembre 1999 au 9 février 2000

    Cote

    3313 W 39

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 17 novembre 1999 au 9 février 2000

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  63. Résultat n°63

    Régime agricole.

    Date

    2016-2016

    Cote

    3945 W 4

    • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Dossiers de recours.
    • 2016.
    • Régime agricole.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)

  64. Résultat n°64

    6 décembre 2000 au 23 mars 2001

    Date

    6 décembre 2000 au 23 mars 2001

    Cote

    3313 W 43

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 6 décembre 2000 au 23 mars 2001

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  65. Résultat n°65

    13 novembre 2018.

    Date

    2018

    Cote

    4048 W 20

    • Contexte : 4048 W - Tribunal de Grande Instance (Valence, Drôme)...

    • Dossiers recours du régime général et du régime agricole,...
    • Dossiers de recours frappés d'appel.
    • 13 novembre 2018.

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de Sécurité sociale (Valence, Drôme)

  66. Résultat n°66

    3 juillet au 25 septembre 2018.

    Date

    2018

    Cote

    4048 W 18

    • Contexte : 4048 W - Tribunal de Grande Instance (Valence, Drôme)...

    • Dossiers recours du régime général et du régime agricole,...
    • Dossiers de recours frappés d'appel.
    • 3 juillet au 25 septembre 2018.

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de Sécurité sociale (Valence, Drôme)

  67. Résultat n°67

    4 mars 2010 - 31 mai 2012

    Date

    2010-2012

    Cote

    3595 W 21

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Plumitifs.
    • Régime général.
    • 4 mars 2010 - 31 mai 2012

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  68. Résultat n°68

    9 janvier 2003 au 10 avril 2003

    Date

    9 janvier 2003 au 10 avril 2003

    Cote

    3313 W 49

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 9 janvier 2003 au 10 avril 2003

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  69. Résultat n°69

    18 octobre 1962 au 24 septembre 1970

    Date

    18 octobre 1962 au 24 septembre 1970

    Cote

    3313 W 1

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 18 octobre 1962 au 24 septembre 1970

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  70. Résultat n°70

    23 juillet 1991 au 7 aout 1992

    Date

    23 juillet 1991 au 7 aout 1992

    Cote

    3313 W 104

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registre des recours.
    • 23 juillet 1991 au 7 aout 1992

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  71. Résultat n°71

    Février à juin 2019.

    Date

    2019

    Cote

    4048 W 11

    • Contexte : 4048 W - Tribunal de Grande Instance (Valence, Drôme)...

    • Dossiers recours du régime général et du régime agricole,...
    • Régime agricole.
    • Février à juin 2019.

    Producteur :

    France. Tribunal des affaires de Sécurité sociale (Valence, Drôme)

  72. Résultat n°72

    Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence.

    Date

    1962-1968

    Cote

    2937 W 97

    • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

    • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
    • Commission de première instance du Contentieux de la...
  73. Résultat n°73

    4 octobre - 20 décembre

    Date

    2007

    Cote

    3595 W 33

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Minutes.
    • Régime général
    • 2007
    • 4 octobre - 20 décembre

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  74. Résultat n°74

    1992 - 1994

    Date

    1992-1994

    Cote

    3595 W 51

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Minutes.
    • Régime agricole.
    • 1992 - 1994

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  75. Résultat n°75

    12 novembre 1997 au 16 janvier 1998

    Date

    12 novembre 1997 au 16 janvier 1998

    Cote

    3313 W 33

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 12 novembre 1997 au 16 janvier 1998

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  76. Résultat n°76

    31 mai 2012 - 11 avril 2013

    Date

    2012-2013

    Cote

    3595 W 22

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Plumitifs.
    • Régime général.
    • 31 mai 2012 - 11 avril 2013

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  77. Résultat n°77

    29 mars 1991 au 24 janvier 1992

    Date

    29 mars 1991 au 24 janvier 1992

    Cote

    3313 W 71

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Registres des audiences.
    • 29 mars 1991 au 24 janvier 1992

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  78. Résultat n°78

    19 avril 2001 au 21 juin 2001

    Date

    19 avril 2001 au 21 juin 2001

    Cote

    3313 W 44

    • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

    • Minutes des jugements et ordonnances.
    • 19 avril 2001 au 21 juin 2001

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  79. Résultat n°79

    Décembre.

    Date

    2018-2018

    Cote

    3945 W 16

    • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

    • Dossiers de recours.
    • 2018.
    • Régime général.
    • Décembre.

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)

  80. Résultat n°80

    2003 - 2004

    Date

    2003-2004

    Cote

    3595 W 56

    • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

    • Minutes.
    • Régime agricole.
    • 2003 - 2004

    Producteur :

    Tribunal des affaires de Sécurité sociale