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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

9 octobre 1998 au 24 mars 1999
Cote
3313 W 36
 Date
9 octobre 1998 au 24 mars 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Minutes des jugements et ordonnances.
  • 9 octobre 1998 au 24 mars 1999
2

Août à novembre.
Cote
3945 W 8
 Date
2017-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

  • Dossiers de recours.
  • 2017.
  • Régime général.
  • Août à novembre.
3

23/06/1982-27/12/1995.
Cote
4063 W 5
 Date
1982-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4063 W - Commission de première instance du contentieux...

  • Enregistrement des entrées.
  • 23/06/1982-27/12/1995.
4

8 janvier 1996 au 5 février 1996
Cote
3313 W 21
 Date
8 janvier 1996 au 5 février 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Minutes des jugements et ordonnances.
  • 8 janvier 1996 au 5 février 1996
5

Octobre et novembre.
Cote
3945 W 15
 Date
2018-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

  • Dossiers de recours.
  • 2018.
  • Régime général.
  • Octobre et novembre.
6

20 avril 2006 - 26 juin 2008
Cote
3595 W 1
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

  • Registres de recours du régime général.
  • 20 avril 2006 - 26 juin 2008
7

30 avril - 27 août
Cote
3595 W 38
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

  • Minutes.
  • Régime général
  • 2009
  • 30 avril - 27 août
8

2015
Cote
3595 W 19
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

  • Dossiers de recours.
  • Régime agricole.
  • 2015
9

29/10/1980-05/12/1986.
Cote
4063 W 3
 Date
1980-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4063 W - Commission de première instance du contentieux...

  • Contraintes. - Enregistrement.
  • Assurance maladie, invalidité et maternité des non-salariés...
  • 29/10/1980-05/12/1986.
10

2009
Cote
3595 W 13
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

  • Dossiers de recours.
  • Régime agricole.
  • 2009
11

Février 2019.
Cote
4048 W 1
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4048 W - Tribunal de Grande Instance (Valence, Drôme)...

  • Dossiers recours du régime général et du régime agricole,...
  • Régime général.
  • Février 2019.
12

5 septembre - 19 décembre
Cote
3595 W 48
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

  • Minutes.
  • Régime général
  • 2013
  • 5 septembre - 19 décembre
13

8 novembre 1984 au 19 décembre 1985
Cote
3313 W 65
 Date
8 novembre 1984 au 19 décembre 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Registres des audiences.
  • 8 novembre 1984 au 19 décembre 1985
14

22 septembre 1995 au 15 avril 1996
Cote
3313 W 76
 Date
22 septembre 1995 au 15 avril 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Registres des audiences.
  • 22 septembre 1995 au 15 avril 1996
15

Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence.
Cote
2937 W 113
 Date
1972-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
  • Commission de première instance du Contentieux de la...
16

25 mars 1982 au 21 avril 1983
Cote
3313 W 63
 Date
25 mars 1982 au 21 avril 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Registres des audiences.
  • 25 mars 1982 au 21 avril 1983
17

Août et septembre.
Cote
3945 W 14
 Date
2018-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

  • Dossiers de recours.
  • 2018.
  • Régime général.
  • Août et septembre.
18

Décembre.
Cote
3945 W 9
 Date
2017-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

  • Dossiers de recours.
  • 2017.
  • Régime général.
  • Décembre.
19

19 mars au 9 avril 2019.
Cote
4048 W 25
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4048 W - Tribunal de Grande Instance (Valence, Drôme)...

  • Dossiers recours du régime général et du régime agricole,...
  • Dossiers de recours frappés d'appel.
  • 19 mars au 9 avril 2019.
20

23 septembre 1994 au 22 septembre 1995
Cote
3313 W 75
 Date
23 septembre 1994 au 22 septembre 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Registres des audiences.
  • 23 septembre 1994 au 22 septembre 1995
21

18 octobre 2011 - 25 avril 2013
Cote
3595 W 4
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

  • Registres de recours du régime général.
  • 18 octobre 2011 - 25 avril 2013
22

11 janvier - 7 juin
Cote
3595 W 31
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

  • Minutes.
  • Régime général
  • 2007
  • 11 janvier - 7 juin
23

Janvier à avril.
Cote
3945 W 5
 Date
2017-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

  • Dossiers de recours.
  • 2017.
  • Régime général.
  • Janvier à avril.
24

15 juin 1990 au 22 mars 1991
Cote
3313 W 70
 Date
15 juin 1990 au 22 mars 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Registres des audiences.
  • 15 juin 1990 au 22 mars 1991
25

2008
Cote
3595 W 12
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

  • Dossiers de recours.
  • Régime agricole.
  • 2008
26

1976-1978.
Cote
4063 W 10
 Date
1976-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4063 W - Commission de première instance du contentieux...

  • Minutes.
  • 1976-1978.
27

2015
Cote
3595 W 10
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

  • Dossiers de recours.
  • Régime général.
  • 2015
28

04/04/1973-16/09/1980.
Cote
4063 W 2
 Date
1973-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4063 W - Commission de première instance du contentieux...

  • Contraintes. - Enregistrement.
  • Assurance maladie, invalidité et maternité des non-salariés...
  • 04/04/1973-16/09/1980.
29

3945 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale
Cote
3945 W
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cadre de classement des Archives départementales de...

  • Archives contemporaines (après 1940)
  • Justice, établissements pénitentiaires
  • Affaires de Sécurité Sociale
  • 3945 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale
30

Plumitif d'audience.
Cote
4063 W 9
 Date
1990-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4063 W - Commission de première instance du contentieux...

  • Plumitif d'audience.
31

3 novembre 2005 au 8 décembre 2005
Cote
3313 W 58
 Date
3 novembre 2005 au 8 décembre 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Minutes des jugements et ordonnances.
  • 3 novembre 2005 au 8 décembre 2005
32

Mai.
Cote
3945 W 6
 Date
2017-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

  • Dossiers de recours.
  • 2017.
  • Régime général.
  • Mai.
33

2 octobre - 19 décembre
Cote
3595 W 36
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

  • Minutes.
  • Régime général
  • 2008
  • 2 octobre - 19 décembre
34

15 avril 1996 au 21 février 1997
Cote
3313 W 77
 Date
15 avril 1996 au 21 février 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Registres des audiences.
  • 15 avril 1996 au 21 février 1997
35

2008 - 2009
Cote
3595 W 59
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

  • Minutes.
  • Régime agricole.
  • 2008 - 2009
36

Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence : registre (1969-1972). Commission paritaire du travail en agriculture, réunions : procès-verbaux (1945-1976), règlement de travail (1946-1979), arrêtés préfectoraux (1946-1958), correspondance (1950-1976).
Cote
2937 W 98
 Date
1946-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
  • Commission de première instance du Contentieux de la...
37

30 juin 1999 au 3 novembre 1999
Cote
3313 W 38
 Date
30 juin 1999 au 3 novembre 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Minutes des jugements et ordonnances.
  • 30 juin 1999 au 3 novembre 1999
38

Avril et mai.
Cote
3945 W 12
 Date
2018-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

  • Dossiers de recours.
  • 2018.
  • Régime général.
  • Avril et mai.
39

8 mars 2000 au 10 mai 2000
Cote
3313 W 40
 Date
8 mars 2000 au 10 mai 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Minutes des jugements et ordonnances.
  • 8 mars 2000 au 10 mai 2000
40

1er mars 1985 au 28 aout 1987
Cote
3313 W 100
 Date
1er mars 1985 au 28 aout 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Registre des recours.
  • 1er mars 1985 au 28 aout 1987
41

11 décembre au 15 janvier 2019.
Cote
4048 W 21
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4048 W - Tribunal de Grande Instance (Valence, Drôme)...

  • Dossiers recours du régime général et du régime agricole,...
  • Dossiers de recours frappés d'appel.
  • 11 décembre au 15 janvier 2019.
42

14 juin - 27 septembre
Cote
3595 W 32
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

  • Minutes.
  • Régime général
  • 2007
  • 14 juin - 27 septembre
43

30 janvier 1986 au 10 avril 1987
Cote
3313 W 66
 Date
30 janvier 1986 au 10 avril 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Registres des audiences.
  • 30 janvier 1986 au 10 avril 1987
44

14 octobre 2004 au 9 décembre 2004
Cote
3313 W 54
 Date
14 octobre 2004 au 9 décembre 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Minutes des jugements et ordonnances.
  • 14 octobre 2004 au 9 décembre 2004
45

30 juin 1995 au 22 septembre 1995
Cote
3313 W 18
 Date
30 juin 1995 au 22 septembre 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Minutes des jugements et ordonnances.
  • 30 juin 1995 au 22 septembre 1995
46

Décembre 2019.
Cote
4048 W 10
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4048 W - Tribunal de Grande Instance (Valence, Drôme)...

  • Dossiers recours du régime général et du régime agricole,...
  • Régime général.
  • Décembre 2019.
47

24 janvier 1992 au 23 novembre 1992
Cote
3313 W 13
 Date
24 janvier 1992 au 23 novembre 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Minutes des jugements et ordonnances.
  • 24 janvier 1992 au 23 novembre 1992
48

5 avril - 14 juin
Cote
3595 W 45
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

  • Minutes.
  • Régime général
  • 2012
  • 5 avril - 14 juin
49

1er mars 1983 au 28 février 1985
Cote
3313 W 99
 Date
1er mars 1983 au 28 février 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Registre des recours.
  • 1er mars 1983 au 28 février 1985
50

27 janvier 1989 au 15 décembre 1989
Cote
3313 W 10
 Date
27 janvier 1989 au 15 décembre 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Minutes des jugements et ordonnances.
  • 27 janvier 1989 au 15 décembre 1989
51

24 juin - 6 décembre
Cote
3595 W 41
 Date
2010-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

  • Minutes.
  • Régime général
  • 2010
  • 24 juin - 6 décembre
52

Janvier à mars.
Cote
3945 W 11
 Date
2018-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

  • Dossiers de recours.
  • 2018.
  • Régime général.
  • Janvier à mars.
53

Injonctions à payer.
Cote
4063 W 12
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4063 W - Commission de première instance du contentieux...

  • Minutes.
  • Injonctions à payer.
54

Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence.
Cote
2937 W 96
 Date
1957-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
  • Commission de première instance du Contentieux de la...
55

28 janvier 1994 au 18 novembre 1994
Cote
3313 W 16
 Date
28 janvier 1994 au 18 novembre 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Minutes des jugements et ordonnances.
  • 28 janvier 1994 au 18 novembre 1994
56

28 juin - 13 décembre
Cote
3595 W 46
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

  • Minutes.
  • Régime général
  • 2012
  • 28 juin - 13 décembre
57

6 novembre 1953 au 23 décembre 1959
Cote
3313 W 95
 Date
6 novembre 1953 au 23 décembre 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Registre des recours.
  • 6 novembre 1953 au 23 décembre 1959
58

30 juin 2005 au 6 octobre 2005
Cote
3313 W 57
 Date
30 juin 2005 au 6 octobre 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Minutes des jugements et ordonnances.
  • 30 juin 2005 au 6 octobre 2005
59

3 avril 2008 - 4 mars 2010
Cote
3595 W 20
 Date
2008-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

  • Plumitifs.
  • Régime général.
  • 3 avril 2008 - 4 mars 2010
60

6 novembre 1996 au 16 décembre 1996
Cote
3313 W 26
 Date
6 novembre 1996 au 16 décembre 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Minutes des jugements et ordonnances.
  • 6 novembre 1996 au 16 décembre 1996
61

29 octobre au 28 novembre 2019.
Cote
4048 W 29
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4048 W - Tribunal de Grande Instance (Valence, Drôme)...

  • Dossiers recours du régime général et du régime agricole,...
  • Dossiers de recours frappés d'appel.
  • 29 octobre au 28 novembre 2019.
62

17 novembre 1999 au 9 février 2000
Cote
3313 W 39
 Date
17 novembre 1999 au 9 février 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Minutes des jugements et ordonnances.
  • 17 novembre 1999 au 9 février 2000
63

Régime agricole.
Cote
3945 W 4
 Date
2016-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

  • Dossiers de recours.
  • 2016.
  • Régime agricole.
64

6 décembre 2000 au 23 mars 2001
Cote
3313 W 43
 Date
6 décembre 2000 au 23 mars 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Minutes des jugements et ordonnances.
  • 6 décembre 2000 au 23 mars 2001
65

13 novembre 2018.
Cote
4048 W 20
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4048 W - Tribunal de Grande Instance (Valence, Drôme)...

  • Dossiers recours du régime général et du régime agricole,...
  • Dossiers de recours frappés d'appel.
  • 13 novembre 2018.
66

3 juillet au 25 septembre 2018.
Cote
4048 W 18
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4048 W - Tribunal de Grande Instance (Valence, Drôme)...

  • Dossiers recours du régime général et du régime agricole,...
  • Dossiers de recours frappés d'appel.
  • 3 juillet au 25 septembre 2018.
67

4 mars 2010 - 31 mai 2012
Cote
3595 W 21
 Date
2010-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

  • Plumitifs.
  • Régime général.
  • 4 mars 2010 - 31 mai 2012
68

9 janvier 2003 au 10 avril 2003
Cote
3313 W 49
 Date
9 janvier 2003 au 10 avril 2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Minutes des jugements et ordonnances.
  • 9 janvier 2003 au 10 avril 2003
69

18 octobre 1962 au 24 septembre 1970
Cote
3313 W 1
 Date
18 octobre 1962 au 24 septembre 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Minutes des jugements et ordonnances.
  • 18 octobre 1962 au 24 septembre 1970
70

23 juillet 1991 au 7 aout 1992
Cote
3313 W 104
 Date
23 juillet 1991 au 7 aout 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Registre des recours.
  • 23 juillet 1991 au 7 aout 1992
71

Février à juin 2019.
Cote
4048 W 11
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4048 W - Tribunal de Grande Instance (Valence, Drôme)...

  • Dossiers recours du régime général et du régime agricole,...
  • Régime agricole.
  • Février à juin 2019.
72

Commission de première instance du Contentieux de la Mutualité agricole de Valence.
Cote
2937 W 97
 Date
1962-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Comité départemental des prestations sociales agricoles,...
  • Commission de première instance du Contentieux de la...
73

4 octobre - 20 décembre
Cote
3595 W 33
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

  • Minutes.
  • Régime général
  • 2007
  • 4 octobre - 20 décembre
74

1992 - 1994
Cote
3595 W 51
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

  • Minutes.
  • Régime agricole.
  • 1992 - 1994
75

12 novembre 1997 au 16 janvier 1998
Cote
3313 W 33
 Date
12 novembre 1997 au 16 janvier 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Minutes des jugements et ordonnances.
  • 12 novembre 1997 au 16 janvier 1998
76

31 mai 2012 - 11 avril 2013
Cote
3595 W 22
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

  • Plumitifs.
  • Régime général.
  • 31 mai 2012 - 11 avril 2013
77

29 mars 1991 au 24 janvier 1992
Cote
3313 W 71
 Date
29 mars 1991 au 24 janvier 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Registres des audiences.
  • 29 mars 1991 au 24 janvier 1992
78

19 avril 2001 au 21 juin 2001
Cote
3313 W 44
 Date
19 avril 2001 au 21 juin 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3313 W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale

  • Minutes des jugements et ordonnances.
  • 19 avril 2001 au 21 juin 2001
79

Décembre.
Cote
3945 W 16
 Date
2018-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3945 W - Ministère de la Justice, Tribunal de Grande...

  • Dossiers de recours.
  • 2018.
  • Régime général.
  • Décembre.
80

2003 - 2004
Cote
3595 W 56
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3595 W - Tribunal des affaires de sécurité sociale

  • Minutes.
  • Régime agricole.
  • 2003 - 2004