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  • 1

    2000-2002

    Date

    2000-2002

    Cote

    3393 W 9

    • Contexte : 3393 W - Cité scolaire Gustave Jaume, Lycée polyvalent...

    • Administration générale.- Conseil d'administration.
    • Lycée Gustave Jaume (Pierrelatte, Drôme, France).
    • Dossier de séance.
    • 2000-2002

    Producteur :

    Cité scolaire Gustave Jaume / Lycée polyvalent Gustave Jaume / Secrétariat de direction

  • 2

    2001-2002

    Date

    2001-2002

    Cote

    3506 W 2

    • Contexte : 3506 W - Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte, Drôme,...

    • Élections au conseil d'administration. - Procès-verbaux...
    • 2001-2002

    Producteur :

    Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte)

  • 3

    1999-2003

    Date

    1999-2003

    Cote

    3392 W 4

    • Contexte : 3392 W - Lycée d'Enseignement Professionnel puis Lycée...

    • Administration générale.- Conseil d'administration.
    • Lycée professionnel Léonard De Vinci.-Dossier de séance.
    • 1999-2003

    Producteur :

    Cité scolaire Gustave Jaume / Lycée polyvalent Gustave Jaume / Secrétariat de direction

  • 4

    Dossiers de séances : ordres du jour, documents présentés, feuilles d'émargement, comptes rendus de décisions.

    Date

    2006-2011

    Cote

    3307 W 1

    • Contexte : 3307W - Maison départementale des personnes handicapées

    • Commission exécutive (COMEX).
    • Dossiers de séances : ordres du jour, documents présentés,...

    Producteur :

    Maison départementale des personnes handicapées

  • 5

    2002-2003

    Date

    2002-2003

    Cote

    3506 W 3

    • Contexte : 3506 W - Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte, Drôme,...

    • Élections au conseil d'administration. - Procès-verbaux...
    • 2002-2003

    Producteur :

    Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte)

  • 6

    Valence (suite).

    Date

    2009-2010

    Cote

    3301 W 78

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Conseil d'administration : procès-verbaux.
    • Année scolaire 2009-2010.
    • Valence (suite).

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  • 7

    Allocations familiales.

    Date

    1955

    Cote

    351 W 5

    • Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)

    • Élections des membres du conseil d'administration -...
    • Allocations familiales.

    Producteur :

    Préfecture, 3e division, 1er bureau.

  • 8

    Sécurité sociale.

    Date

    1955

    Cote

    351 W 2

    • Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)

    • Élections des membres du conseil d'administration -...
    • Sécurité sociale.

    Producteur :

    Préfecture, 3e division, 1er bureau.

  • 9

    Allocations familiales.

    Date

    1955

    Cote

    351 W 8

    • Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)

    • Élections des membres du conseil d'administration -...
    • Allocations familiales.

    Producteur :

    Préfecture, 3e division, 1er bureau.

  • 10

    1996-1999

    Date

    1996-1999

    Cote

    3392 W 3

    • Contexte : 3392 W - Lycée d'Enseignement Professionnel puis Lycée...

    • Administration générale.- Conseil d'administration.
    • Lycée professionnel Léonard De Vinci.-Dossier de séance.
    • 1996-1999

    Producteur :

    Cité scolaire Gustave Jaume / Lycée polyvalent Gustave Jaume / Secrétariat de direction

  • 11

    Le Grand Serre à Montélimar

    Date

    2009-2010

    Cote

    3301 W 74

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Conseil d'administration : procès-verbaux.
    • Année scolaire 2009-2010.
    • Le Grand Serre à Montélimar

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  • 12

    Allocations familiales.

    Date

    1955

    Cote

    351 W 6

    • Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)

    • Élections des membres du conseil d'administration -...
    • Allocations familiales.

    Producteur :

    Préfecture, 3e division, 1er bureau.

  • 13

    Bourg-de-Péage à La Chapelle-en- Vercors.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3301 W 66

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Conseil d'administration : procès-verbaux.
    • Année scolaire 2008-2009.
    • Bourg-de-Péage à La Chapelle-en- Vercors.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  • 14

    1965-1968

    Date

    1965-1968

    Cote

    3289 W 3

    • Contexte : 3289 W - Ecole normale d'institutrices de Valence.

    • Politique générale, administration et évaluation.
    • Administration.
    • Organes délibératifs ou consultatifs.
    • Conseil d'administration.- Registre des procès-verbaux.
    • 1965-1968

    Producteur :

    École normale d'institutrices (Valence)

  • 15

    Conseil d'école (2010-2016).

    Date

    2010-2016

    Cote

    3337 W 6

    • Contexte : 3337 W - École maternelle publique Jules Ferry (Valence,...

    • Politique générale, administration et évaluation.
    • Politique générale.
    • Fonctionnement de l'école.
    • Conseil d'école (2010-2016).

    Producteur :

    Ecole publique maternelle Jules Ferry (Valence)

  • 16

    2000-2001

    Date

    2000-2001

    Cote

    3505 W 1

    • Contexte : 3505 W - Lycée professionnel Léonard de Vinci (Pierrelatte,...

    • Élections au conseil d'administration. - Procès-verbaux...
    • 2000-2001

    Producteur :

    Lycée professionnel Léonard de Vinci (Pierrelatte, Drôme)

  • 17

    Saint-Rambert-d'Albon à Valence Marcel Pagnol.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3301 W 77

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Conseil d'administration : procès-verbaux.
    • Année scolaire 2009-2010.
    • Saint-Rambert-d'Albon à Valence Marcel Pagnol.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  • 18

    Bourg-de-Péage à La Chapelle-en-Vercors.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3301 W 72

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Conseil d'administration : procès-verbaux.
    • Année scolaire 2009-2010.
    • Bourg-de-Péage à La Chapelle-en-Vercors.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  • 19

    Sécurité sociale.

    Date

    1955

    Cote

    351 W 3

    • Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)

    • Élections des membres du conseil d'administration -...
    • Sécurité sociale.

    Producteur :

    Préfecture, 3e division, 1er bureau.

  • 20

    Allocations familiales.

    Date

    1955

    Cote

    351 W 7

    • Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)

    • Élections des membres du conseil d'administration -...
    • Allocations familiales.

    Producteur :

    Préfecture, 3e division, 1er bureau.

  • 21

    Dossiers enfants.

    Date

    2006-2010

    Cote

    3307 W 3

    • Contexte : 3307W - Maison départementale des personnes handicapées

    • Séances plénières : comptes rendus.
    • Dossiers enfants.

    Producteur :

    Maison départementale des personnes handicapées

  • 22

    Lycée d'enseignement professionnel.- Conseil d'administration (1978 à 1980).

    Date

    1978-1980

    Cote

    3392 W 1

    • Contexte : 3392 W - Lycée d'Enseignement Professionnel puis Lycée...

    • Administration générale.- Conseil d'administration.
    • Lycée d'enseignement professionnel.- Conseil d'administration...

    Producteur :

    Cité scolaire Gustave Jaume / Lycée polyvalent Gustave Jaume / Secrétariat de direction

  • 23

    1986- 1990

    Date

    1986-1990

    Cote

    3393 W 4

    • Contexte : 3393 W - Cité scolaire Gustave Jaume, Lycée polyvalent...

    • Administration générale.- Conseil d'administration.
    • Lycée Gustave Jaume (Pierrelatte, Drôme, France).
    • Dossier de séance.
    • 1986- 1990

    Producteur :

    Cité scolaire Gustave Jaume / Lycée polyvalent Gustave Jaume / Secrétariat de direction

  • 24

    2004-2005 Insertion des élections des délégués de classe

    Date

    2004-2005

    Cote

    3505 W 5

    • Contexte : 3505 W - Lycée professionnel Léonard de Vinci (Pierrelatte,...

    • Élections au conseil d'administration. - Procès-verbaux...
    • 2004-2005 Insertion des élections des délégués de classe

    Producteur :

    Lycée professionnel Léonard de Vinci (Pierrelatte, Drôme)

  • 25

    2002-2003

    Date

    2002-2003

    Cote

    3393 W 10

    • Contexte : 3393 W - Cité scolaire Gustave Jaume, Lycée polyvalent...

    • Administration générale.- Conseil d'administration.
    • Lycée Gustave Jaume (Pierrelatte, Drôme, France).
    • Dossier de séance.
    • 2002-2003

    Producteur :

    Cité scolaire Gustave Jaume / Lycée polyvalent Gustave Jaume / Secrétariat de direction

  • 26

    Élections au conseil d'administration pour l'année scolaire 2009-2010.

    Date

    2009-2011

    Cote

    3392 W 7

    • Contexte : 3392 W - Lycée d'Enseignement Professionnel puis Lycée...

    • Administration générale.- Conseil d'administration.
    • Élections au conseil d'administration pour l'année...

    Producteur :

    Cité scolaire Gustave Jaume / Lycée polyvalent Gustave Jaume / Secrétariat de direction

  • 27

    Divers.

    Date

    1955

    Cote

    351 W 9

    • Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)

    • Élections des membres du conseil d'administration -...
    • Divers.

    Producteur :

    Préfecture, 3e division, 1er bureau.

  • 28

    2001-2002

    Date

    2001-2002

    Cote

    3505 W 2

    • Contexte : 3505 W - Lycée professionnel Léonard de Vinci (Pierrelatte,...

    • Élections au conseil d'administration. - Procès-verbaux...
    • 2001-2002

    Producteur :

    Lycée professionnel Léonard de Vinci (Pierrelatte, Drôme)

  • 29

    1997-1999

    Date

    1997-1999

    Cote

    3393 W 7

    • Contexte : 3393 W - Cité scolaire Gustave Jaume, Lycée polyvalent...

    • Administration générale.- Conseil d'administration.
    • Lycée Gustave Jaume (Pierrelatte, Drôme, France).
    • Dossier de séance.
    • 1997-1999

    Producteur :

    Cité scolaire Gustave Jaume / Lycée polyvalent Gustave Jaume / Secrétariat de direction

  • 30

    Délibérations.

    Date

    2006-2011

    Cote

    3307 W 2

    • Contexte : 3307W - Maison départementale des personnes handicapées

    • Commission exécutive (COMEX).
    • Délibérations.

    Producteur :

    Maison départementale des personnes handicapées

  • 31

    Loriol à Nyons

    Date

    2008-2009

    Cote

    3301 W 68

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Conseil d'administration : procès-verbaux.
    • Année scolaire 2008-2009.
    • Loriol à Nyons

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  • 32

    2004-2005 Résultats et liste des candidatures (uniquement pour les parents d'élèves)

    Date

    2004-2005

    Cote

    3506 W 5

    • Contexte : 3506 W - Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte, Drôme,...

    • Élections au conseil d'administration. - Procès-verbaux...
    • 2004-2005 Résultats et liste des candidatures (uniquement...

    Producteur :

    Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte)

  • 33

    1911-1965

    Date

    1911-1965

    Cote

    3289 W 2

    • Contexte : 3289 W - Ecole normale d'institutrices de Valence.

    • Politique générale, administration et évaluation.
    • Administration.
    • Organes délibératifs ou consultatifs.
    • Conseil d'administration.- Registre des procès-verbaux.
    • 1911-1965

    Producteur :

    École normale d'institutrices (Valence)

  • 34

    2005-2006

    Date

    2005-2006

    Cote

    3505 W 6

    • Contexte : 3505 W - Lycée professionnel Léonard de Vinci (Pierrelatte,...

    • Élections au conseil d'administration. - Procès-verbaux...
    • 2005-2006

    Producteur :

    Lycée professionnel Léonard de Vinci (Pierrelatte, Drôme)

  • 35

    Romans Lapassat à St Paul trois Châteaux

    Date

    2009-2010

    Cote

    3301 W 76

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Conseil d'administration : procès-verbaux.
    • Année scolaire 2009-2010.
    • Romans Lapassat à St Paul trois Châteaux

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  • 36

    Cléon d'Andran au Grand Serre

    Date

    2008-2009

    Cote

    3301 W 67

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Conseil d'administration : procès-verbaux.
    • Année scolaire 2008-2009.
    • Cléon d'Andran au Grand Serre

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  • 37

    Dossiers adultes.

    Date

    2006-2010

    Cote

    3307 W 4

    • Contexte : 3307W - Maison départementale des personnes handicapées

    • Séances plénières : comptes rendus.
    • Dossiers adultes.

    Producteur :

    Maison départementale des personnes handicapées

  • 38

    2003-2004

    Date

    2003-2004

    Cote

    3506 W 4

    • Contexte : 3506 W - Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte, Drôme,...

    • Élections au conseil d'administration. - Procès-verbaux...
    • 2003-2004

    Producteur :

    Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte)

  • 39

    Sécurité sociale.

    Date

    1955

    Cote

    351 W 1

    • Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)

    • Élections des membres du conseil d'administration -...
    • Sécurité sociale.

    Producteur :

    Préfecture, 3e division, 1er bureau.

  • 40

    Sécurité sociale.

    Date

    1955

    Cote

    351 W 4

    • Contexte : 351 W - Préfecture, 3e division, 1er bureau (élections)

    • Élections des membres du conseil d'administration -...
    • Sécurité sociale.

    Producteur :

    Préfecture, 3e division, 1er bureau.

  • 41

    1999-2000

    Date

    1999-2000

    Cote

    3393 W 8

    • Contexte : 3393 W - Cité scolaire Gustave Jaume, Lycée polyvalent...

    • Administration générale.- Conseil d'administration.
    • Lycée Gustave Jaume (Pierrelatte, Drôme, France).
    • Dossier de séance.
    • 1999-2000

    Producteur :

    Cité scolaire Gustave Jaume / Lycée polyvalent Gustave Jaume / Secrétariat de direction

  • 42

    Saint-Vallier-sur-Rhône à Valence.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3301 W 71

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Conseil d'administration : procès-verbaux.
    • Année scolaire 2008-2009.
    • Saint-Vallier-sur-Rhône à Valence.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  • 43

    Pierrelatte à Romans Lapassat

    Date

    2008-2009

    Cote

    3301 W 69

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Conseil d'administration : procès-verbaux.
    • Année scolaire 2008-2009.
    • Pierrelatte à Romans Lapassat

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  • 44

    2000-2001

    Date

    2000-2001

    Cote

    3506 W 1

    • Contexte : 3506 W - Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte, Drôme,...

    • Élections au conseil d'administration. - Procès-verbaux...
    • 2000-2001

    Producteur :

    Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte)

  • 45

    2002-2003

    Date

    2002-2003

    Cote

    3505 W 3

    • Contexte : 3505 W - Lycée professionnel Léonard de Vinci (Pierrelatte,...

    • Élections au conseil d'administration. - Procès-verbaux...
    • 2002-2003

    Producteur :

    Lycée professionnel Léonard de Vinci (Pierrelatte, Drôme)

  • 46

    2003-2004

    Date

    2003-2004

    Cote

    3505 W 4

    • Contexte : 3505 W - Lycée professionnel Léonard de Vinci (Pierrelatte,...

    • Élections au conseil d'administration. - Procès-verbaux...
    • 2003-2004

    Producteur :

    Lycée professionnel Léonard de Vinci (Pierrelatte, Drôme)

  • 47

    Romans Triboulet à St Sorlin en Valloire

    Date

    2008-2009

    Cote

    3301 W 70

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Conseil d'administration : procès-verbaux.
    • Année scolaire 2008-2009.
    • Romans Triboulet à St Sorlin en Valloire

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  • 48

    Documents complémentaires au registre (2003-2011)

    Date

    2003-2011

    Cote

    3392 W 5

    • Contexte : 3392 W - Lycée d'Enseignement Professionnel puis Lycée...

    • Administration générale.- Conseil d'administration.
    • Lycée professionnel Léonard De Vinci.-Dossier de séance.
    • Documents complémentaires au registre (2003-2011)

    Producteur :

    Cité scolaire Gustave Jaume / Lycée polyvalent Gustave Jaume / Secrétariat de direction

  • 49

    1990-1996

    Date

    1990-1996

    Cote

    3393 W 5

    • Contexte : 3393 W - Cité scolaire Gustave Jaume, Lycée polyvalent...

    • Administration générale.- Conseil d'administration.
    • Lycée Gustave Jaume (Pierrelatte, Drôme, France).
    • Dossier de séance.
    • 1990-1996

    Producteur :

    Cité scolaire Gustave Jaume / Lycée polyvalent Gustave Jaume / Secrétariat de direction

  • 50

    1986-1996

    Date

    1986-1996

    Cote

    3392 W 2

    • Contexte : 3392 W - Lycée d'Enseignement Professionnel puis Lycée...

    • Administration générale.- Conseil d'administration.
    • Lycée professionnel Léonard De Vinci.-Dossier de séance.
    • 1986-1996

    Producteur :

    Cité scolaire Gustave Jaume / Lycée polyvalent Gustave Jaume / Secrétariat de direction

  • 51

    Cléon à Dieulefit

    Date

    2009-2010

    Cote

    3301 W 73

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Conseil d'administration : procès-verbaux.
    • Année scolaire 2009-2010.
    • Cléon à Dieulefit

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  • 52

    Nyons à Romans Debussy

    Date

    2009-2010

    Cote

    3301 W 75

    • Contexte : 3301 W - Conseil général, DGA Développement, Direction...

    • Collèges publics.
    • Conseil d'administration : procès-verbaux.
    • Année scolaire 2009-2010.
    • Nyons à Romans Debussy

    Producteur :

    Conseil général / DGA Développement / Direction de l'Enseignement / Cellule Gestion administrative et financière

  • 53

    1996-1997

    Date

    1996-1997

    Cote

    3393 W 6

    • Contexte : 3393 W - Cité scolaire Gustave Jaume, Lycée polyvalent...

    • Administration générale.- Conseil d'administration.
    • Lycée Gustave Jaume (Pierrelatte, Drôme, France).
    • Dossier de séance.
    • 1996-1997

    Producteur :

    Cité scolaire Gustave Jaume / Lycée polyvalent Gustave Jaume / Secrétariat de direction

  • 54

    2005-2006

    Date

    2005-2006

    Cote

    3506 W 6

    • Contexte : 3506 W - Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte, Drôme,...

    • Élections au conseil d'administration. - Procès-verbaux...
    • 2005-2006

    Producteur :

    Collège Gérard de Nerval (Pierrelatte)

  • 55

    Registre du 22 septembre 2003 au 15 avril 2011.

    Date

    2003-2011

    Cote

    3392 W 6

    • Contexte : 3392 W - Lycée d'Enseignement Professionnel puis Lycée...

    • Administration générale.- Conseil d'administration.
    • Lycée professionnel Léonard De Vinci.-Dossier de séance.
    • Registre du 22 septembre 2003 au 15 avril 2011.

    Producteur :

    Cité scolaire Gustave Jaume / Lycée polyvalent Gustave Jaume / Secrétariat de direction